À. — CONSIDÉRATIONS GÉNÉRALES

4° Son origine.

La Science Pénitentiaire à pris une importance

- considérable dès la fin du dix-huitième siècle et

surtout au dix-neuvième. C’est en effet à cette époque que l’on voit paraître des hommes illustres qui, s'inspirant des idées humanitaires du dix-huitième siècle, s'occupèrent du sort des prisonniers, jusque là considérés comme des parias, et firent tous leurs efforts pour les rég'énérer.

L'anglais John Howard fut le promoteur du mouvement. Après avoir parcouru l'Europe pour visiter les prisons qui étaient, pour la plupart, des bouges où les condamnés, dans une oisiveté et une promis-

ee cuité continuelles, perdaient à la fois la santé. et tout

reste de bon sentiment, Howard fut navré de ses observations et il en conclut que l'isolement des condamnés devait être le plus puissant agent de moralisation.

FH, Martin. — 1

Dès 1772, cependant, les Flandres avaient déjà essayé de remédier à cet état de choses en imposant le silence et le travail aux condamnés. Puis les Américains construisirent en 1786 le pénitencier de Walnut-Street, à Philadelphie, en 1816 celui d'Auburn, le premier ayant pour but simplement l'isolement des détenus jour et nuit, le second préconisant l’encellulement avec travail en commun sous la loi du silence pendant le jour. Ces systèmes se répandirent peu à peu en Europe. La Suède, par exemple, inaugura le régime Auburnien en 1827. ;

La réforme part en France de l'ordonnance royale du 6 septembre 1814, voulant établir dans les prisons du royaume « un régime qui, propre à corriger les » habitudes vicieuses des criminels condamnés aux » fers par sentences des tribunaux, les prépare par » l'ordre, le travail et les instructions religieuses et » morales, à devenir des citoyens paisibles et utiles à » la société quand ils devront recouvrer leur liberté. » Le système pénitentiaire français fut reconstitué par la loi de 1875, mais malheureusement les nécessités budgétaires sont une entrave à la transformation des prisons édictée par cette loi. Il n’y a actuellement chez nous que trente-neuf prisons cellulaires, c'est-à-

dire le dixième environ (1).

(1) Rapport de l'Administration pénitentiaire de France au Congrès de Bruxelles, 1900.

LE RÉGIME CELLULAIRE EN GÉNÉRAL 3 2° Son but.

La révolution pénitentiaire avait deux causes : 1° la nécessité de montrer plus d'humanité vis-à-vis des prisonniers ; 2° le désir de les rendre meilleurs,

La société a le droit de punir celui qui lui a porté préjudice, mais la peine doit être proportionnée au mal causé. Il ne faut pas, sous prétexte qu'un homme est frappé, l’abandonner à son sort, n’avoir aucun souci de sa vie ni de sa santé physique et morale. Or, avant la réforme, les prisons étaient le plus souvent des réduits où les lois les plus élémentaires de l'hygiène étaient inobservées; les maladies étaient fréquentes, la mortalité énorme. De plus, les condamnés enfermés ensemble étaient abandonnés à eux-mêmes, privés de conseils, inactifs et préparaient de nouvelles expéditions. Les hommes qui n'étaient pas encore foncièrement mauvais le devenaient bien vite.

Au point de vue moral, c’est là encore de nos jours l'inconvénient des prisons communes. Des règlements sévères sont, 1l est vrai, édictés pour maintenir le silence ; des efforts sont tentés pour moraliser; mais le plus souvent tout cela est en pure perte.

Aussi, dès l’origine de la réforme, la cellule apparutelle comme un remède. Elle atteignait le double but vers lequel on tendait : la Répression et l’Amendement ; elle préservait les détenus de l’odieuse contagion qui les pervertit sous le régime en commun,

et favorisait le retour au bien par l’action moralisatrice du travail et des bons conseils. C’est là le but le plus noble de la prison; c’est celui qui doit primer {ous les autres. La peine est un acte de justice, fondé sur le double principe de la conservation sociale et de l'expiation ; or pour qu'une peine inflictive soit Juste, il faut qu’elle soit proportionnée au délit, non seulement par sa durée, mais encore par son mode d’exécution. C’est cette exécution qui doit préoccuper la société et celle-ci doit organiser son régime pénal de telle façon que la réforme morale s'accomplisse en même temps que la réparation sociale. Nous verrons plus loin de quelle façon le régime cellulaire remplit pleinement cette condition.

Les adversaires du régime cellulaire prétendent que c’est une utopie de vouloir rendre les condamnés meilleurs. Je ne nie pas la justesse de leur raisonnement en certains cas: il y a en effet des êtres pervers, rebelles à tout bon conseil, mais heureusement ces cas sont assez rares et en général tout individu conserve toujours quelque grain de bonne semence dans le tréfonds de son âme. Il s’agit de féconder ce grain de mil et on y arrive non par l'excès de sévérité ou d'indulgence, mais par une discipline ferme, par de bons encouragements, par le travail, par une observation constante et une suppression complète des mauvaises influences. C'est pour cela qu’on a employé l'isolement.

La peine ne peut donc être uniquement un moyen d’intimidation ; il ne faut pas que la société dise au condamné: « Lasciate ogni speranxa voi ch'entrate. » Elle doit au contraire lui faire espérer des jours meilleurs après qu’il aura payé sa dette et qu'il aura fait des efforts pour mériter de rentrer dans son sein. C'est là une politique sage et intéressée, car le libéré qui sortira amendé ne lui donnera plus de craintes et ne la forcera pas de nouveau à mettre en mouvement l'appareil de la répression.

3° Application du Régime cellulaire.

a) Conditions que doit remplir une bonne prison cellulaire. — La société privant un individu de sa liberté pour l'empêcher de nuire, a certains devoirs à remplir vis-à-vis de lui, entr'autres celui de le mettre dans des conditions n’altérant en rien sa santé.

L'alimentation doit être cependant ramenée au strict nécessaire pour forcer le prisonnier à donner un travail suffisant qui lui fournisse le moyen de se procurer quelques suppléments de ration. Il faut, en un mot, faire de la prison un lieu de répression et d'amendement et non un hôtel gratuit attirant les mendiants et les vagabonds. La peine expiatoire doit être sérieuse et intimidante pour empêcher la réceidive et elle doit en même temps être moralement efficace pour l'avenir du libéré, Le directeur de la

prison doit veiller avec soin à l'observation scrupuleuse des règles de l’hygiène. La cellule en effet tient lieu d'atelier, de dortoir et de réfectoire; 1l faut donc qu’elle offre toutes les garanties de salubrité et en particulier un volume d'air suffisant : c’est en moyenne 25 à 30 mètres cubes. La ventilation doit être parfaite et sous ce rapport la prison de Fresnes est merveilleusement aménagée, l'air y étant mécaniquement renouvelé deux fois par heure. Il ne faut pas non plus que le condamné souffre des rigueurs de l'hiver: il est nécessaire de lui fournir en moyenne une température de quinze degrés : le froid en effet a une influence fâcheuse sur le moral et de plusil empêche le condamné de se livrer à son travail. La question de l’eau est également importante. Comme elle est à peu près la seule boisson du prisonnier il faut qu’elle soit fraîche et parfaitement pure; il faut aussi que le détenu en ait à sa disposition une quantité suffisante pour les soins que réclame la propreté.

On doit encore surveiller avec soin l'installation des sièges d’aisances (1).

(1) Nous verrons que plusieurs systèmes ont été appliqués; les uns ont préconisé le siège fixe, à Gand par exemple, mais il a l'inconvénient d’être plus onéreux et facilite, dit-on, les communications ; aussi les autres, comme M. Stevens, ont ils adopté le siège mobile, mais l'inconvénient est le dégagement d'air vicié qui se produit tous les matins lors du nettoyage. A la prison de Fresnes on a adopté le tout à l'égout qui paraît remplir toutes les conditions désirables de salubrité.

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Enfin les services accessoires de la prison, cuisine, boulangerie, buanderie, infirmerie, doivent se trouver en dehors du cellulaire.

b) Les différents systèmes cellulaires. — Deux systèmes principaux sont en présence et ont servi de modèle dans l'application de la cellule : ce sont ceux de Philadelphie et d’Auburn.

1° Système de Philadelphie. — Le régime de Philadelphie date de la fin du dix-huitième siècle. Il fut en effet inauguré par la construction de la prison de Walnut-Street en 1786. Cette prison contenait environ trente cellules. On y introduisait les condamnés pour crimes capitaux; peu à peu on en étendit l’application. En voici les caractères : le condamné est enfermé jour et nuit en cellule; le travail n’est pas obligatoire. Les peines disciplinaires consistent dans le cachot obseur et la réduction de ration. Cet isolement absolu est atroce et a fait donner à ce système le nom de cellule-tombeau. Peu après, on reconnut que l’oisiveté avait un effet déplorable sur le condamné, aussi introduisit-on le travail dans une prison similaire, à Cherry-Hill. Le système primitif de Philadelphie n’a plus guère maintenant qu'un intérêt historique.

2° Système d’Auburn. — En 1816 l'Etat de New- York fit construire la prison d’Auburn. On avait reconnu les inconvénients du système philadelphien ; on avait mis en avant cette théorie que l’homme

étant un être essentiellement sociable, avait besoin de vivre en société; on avait enfin reconnu la barbarie du procédé consistant à livrer un homme à luimême, à le priver pendant longtemps de tout commerce avec ses semblables et on avait alors créé un nouveau régime, celui d'Auburn. lei les détenus étaient isolés la nuit et travaillaient en commun le jour sous l’obligation du silence. Le nouveau système avait l'avantage d’être moins coûteux que le premier et avait une meilleure influence sur le moral des détenus; mais d'autre part on y retrouvait beaucoup des inconvénients du régime commun. Toutefois 1l s’est beaucoup répandu, mais il est loin de réunir tous les suffrages. à Entre ces deux modes il fallait un moyen terme et c’est à la Belgique que revient l'honneur d’avoir trouvé la nouvelle organisation qui servit dans ses srandes lignes de modèle à tous les Etats de l'Europe. c) Éléments moralisateurs à mettre en œuvre dans le système cellulaire : Le travail, les visites. — Parmi les éléments moralisateurs, le premier est le Travail. « Aucune discipline, si habilement combinée qu’elle » puisse être, dit Herbert Spencer, ne vaut pour la » moralisation d’un prisonnier la discipline naturelle » du pain quotidien gagné par le travail. » Il faut habituer le condamné à travailler : on l’y encourage par le salaire; le chômage dans les prisons est la préface de [a révolte. Sans doute dans les prisons de

M courtes peines, il sera difficile de donner au détenu un travail sérieux, mais on aura déjà obtenu un résultat appréciable si on a pu le déshabituer de l'oisiveté. C'est surtout dans les prisons de longues peines quil importe d’avoir une bonne organisation du travail. L'administration pénitentiaire ne doit pas perdre de vue ce principe : Pæna constituitur in emenda- tionem hominum. Elle doit viser non pas le rendement mais la moralisation. C'est ce que l’on a généralement compris en substituant en beaucoup d’endroits le travail en régie au travail à l'entreprise. Il ne suffit pas d'occuper le prisonnier, il faut autant que possible tenir compte de ses goûts, de ses aptitudes. Bref le travail ne doit pas être pénal mais pénitentiaire, c'est-à-dire qu’on doit viser l'amélioration du coupable, on doit lui inspirer l'horreur de loisiveté; il faut lui donner l'amour, l'habitude du travail, afin que lors de la libération il cherche à se reclasser au lieu de retomber dans le vice, dans le vagabondage, dans l’oisiveté qui lui semblerait alors par suite du dégoût de la vie active menée en prison « un déli- » cieux changement, une revanche, une manifesta- » tion de son indépendance reconquise (1). »

- Un bon directeur de prison doit donc veiller avec soin à l'organisation du travail: c'est en effet pour

(1) M. Léveillé.

et les forcats libérés,

Temps, 28 septembre 1884: Les Récidivistes

lui un puissant adjuvant et il doit tendre à arriver à

ce résultat que le condamné soit puni de la privation |

du travail.

On a dit : Il est difficile de donner au détenu une occupation sérieuse: l'apprentissage serait trop long, ou bien encore il y a peu de métiers auxquels se prête le système cellulaire. C’est là une erreur profonde ; ou plutôt, on a trop considéré le côté économique. Il.est vrai que ce n’est pas aux honnêtes gens de supporter l'entretien du criminel et qu'il doit, autant que possible, s’entretenir avec son salaire. Ce n'est pas là une objection sérieuse. J'ai visité les prisons belges et j'ai été frappé de la multiplicité des travaux qu'on y a introduits; l'apprentissage n’est pas si long que quelques-uns le prétendent et les métiers les plus difficiles, ceux de cordonnier ou de tailleur, ne demandent guère plus de six à neuf mois de stage. Après ce temps, l’ouvrier est assez habile pour dédommager l'administration du sacrifice qu’elle a fait, et enfin à sa sortie il est en mesure de gagner honorablement sa vie.

Avec un travail forcé on arrive à un résultat négaüf. [l'est pour le condamné un supplice qui aceroît sa haine de la société ; il devient un esclave dominé seulement par la crainte. Cependant la nécessité du travail ne fait aucun doute; sans lui le détenu se démoralise, arrive à l'ennui, aux intrigues, au marasme, à la révolte. M. Stevens appelle le travail le « Régénéra-

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teur de l'humanité ». Sans lui, d’ailleurs, il est impossible de maintenir dans les prisons l’ordre et la discipline, et M. Herbette, directeur de l'Administration pénitentiaire française, écrit dans son rapport au Congrès de Saint-Pétershbourg en 1890 (Acte 3, p. #3) (1). « Si la paresse corrompt les g'ens en liberté, » elle est d'autant plus funeste sur les détenus. Pro- » curer ou imposer l’oisivité aux criminels et aux » délinquants, ce serait donner aux plus pervertis la » satisfaction de la paresse, arracher aux moins » déshonnèêtes les moyens de relèvement ; ce serait » les condamner tous aux égarements, à la violence, » à la corruption que l’oisiveté provoque même chez » les hommes libres et qui sont fatals chez les êtres » dégradés qu'on laisse livrés sans défense aux pires » instincts. Ce serait faire peser sur les honnêtes gens » la honte de travailler pour nourrir les coquins à ne » rien faire, puisque la charge de l'entretien des » détenus ne serait pas allégée, comme il est juste, » par un prélèvement sur le produit de leur tra- » vail ».

Punir pour punir est un principe que l’on ne saurait admettre. Un travail purement pénal aurait donc pour but l’intimidation et l’expiation, mais, nous l'avons vu, cela ne suffit pas : il est donc nécessaire

(1) Bulletin de la Commission pénitentiaire internationule.

Mars 1895, — 1895, p. 205.

de donner au prisonnier non une corvée qu'il accomplira de mauvaise grâce, mais un dérivatif à ses humeurs noires ou à ses pensées criminelles. On justifiera ainsi le mot de Howard : « Rendez les hommes » laborieux, vous les rendrez meilleurs ». C’est là le rôle de lEtat qui a, moins qu'un entrepreneur, à entrer dans de mesquines considérations budgétaires. Il pourra ainsi multiplier les métiers où les ouvriers des villes développeront leurs aptitudes professionnelles et employer les ouvriers agricoles à des travaux faciles ou aux services de la prison.

Une des grandes critiques faites à l’organisation du travail dans les prisons est celle-ci : la maind'œuvre pénale, vu la modicité du prix, est une concurrence sérieuse pour l’industrie libre. Ne peut-on y remédier par un choix intelligent du travail? On oublie d’ailleurs que si les détenus étaient libres ils travailleraient avec les ouvriers libres. Et puis, les frais de justice étant les mêmes, l'Etat devrait demander à l'impôt ce qu'il ne retrouverait pas d’une autre façon. Enfin, s'il laissait les détenus dans l’oisivité, il supprimerait arbitrairement des producteurs. En fait la concurrence est illusoire en raison de la fraction minime de travail livrée proportionnellement à la production libre, et de la qualité souvent mauvaise de la main-d'œuvre. Le mieux que l’on puisse faire est d'employer les détenus à la confection d'objets que l'Etat consomme, et encore faut-il agir avec pru-

dence. En résumé, tout condamné garde intact son droit au travail pendant la durée de la peine, et la société, en lui enlevant le droit d’en chercher librement, contracte par ce fait même l'obligation de lui en procurer. À cela on peut répondre que le prisonnier est dans des conditions plus favorables que l’ouvrier libre, car la société lui fournit l'outillage et l'écoulement de ses produits, tandis que l'artisan est exposé aux chômages, au manque de crédit, au défaut de vente. C’est yrai jusqu’à un certain point, mais là encore c’est l’organisation du travail qui sera le palliatif. On tâchera de donner d’autres travaux que ceux exécutés dans la région.

On a également discuté sur le point de savoir si le condamné avait droit à un salaire. Ceux qui le nient font remarquer que l’État étant chargé de l'entretien du détenu serait parfaitement libre de retenir tout le produit du travail pénitentiaire : cela réduirait les frais de la répression. Mais on peut, par contre, faire

observer que l'Etat a tout profit à rémunérer le tra-

vail; il stimule ainsi l’activité du détenu qui pourra se procurer des ressources lui permettant d'améliorer son ordinaire, de secourir les siens et d’avoir, lors de la libération quelques subsides qui lui faciliteront les premières démarches relatives à la recherche d'un emploi. L'Etat, d'autre part, y a aussi un réel avantage et cela pour deux raisons : l’une économique, c’est que la production est plus forte; Fautre d'ordre

public, c’est que le libéré sera moins attiré vers de nouveaux délits.

Non seulement il est nécessaire d'occuper le corps et l'esprit du détenu, mais il faut encore s’efforcer de lui faire répudier le mal et de le tourner vers le bien. C’est dans ce but que l’on a institué les visites. Elles sont une consolation, un fortifiant pour le condamné; il a besoin d’un confident qui lui fasse comprendre la gravité de sa faute et lui fasse entrevoir l'espoir du pardon s’il s’amende. Ces visites sont faites par le directeur, les gardiens, les aumôniers, les instituteurs, les médecins et il est à souhaiter aussi que les membres des comités de patronage aient un large accès dans la prison.

Le plus souvent, néanmoins, le détenu est en contact avec ses gardiens, c'est pourquoi il importe d’avoir dans les prisons un excellent personnel. De même qu'un directeur de prison ne peut être improvisé, de même on ne peut prendre n'importe qui comme gardien. Or, le recrutement est souvent difficile à cause de la quantité d'agents nécessaire et surtout des traitements souvent minimes pour un service pénible et ingrat. On devrait pouvoir prendre les gardiens dans les classes supérieures de la société et on a bien du mal à les recruter le plus fréquemment dans les classes inférieures. Toutefois il faut reconnaître que ces modestes fonctionnaires font preuve de zèle, On devrait autant que possible mettre

les gardiens en contact avec les détenus quand ils sont suffisamment instruits des règlements, quand ils ont acquis le tact nécessaire dans l’accomplissement de leur tâche. C’est d’ailleurs ce que disait M. Stevens à la commission d'enquête parlementaire instituée en France en 1872 (1): « Le recrutement des gardiens » est difficile... Je ne connais rien de plus singulier » que de prendre des hommes qu'où habille en gar- » diens et qu'on charge aussitôt d'appliquer des » règlements qu'ils ne connaissent pas. Je le répète, » 1l faut former tout le personnel des prisons et non » limproviser ».

Depuis plusieurs années d’ailleurs on a organisé, notamment en France, des écoles de g'ardiens. C'est là un énorme progrès. car du choix des agents dépendent les bons résultats de la cellule. Tant vaut l’homme, tant vaut l'institution. L'agent doit allier à la sévérité la justice et la bonté : il lui faut en un mot le zèle d’un apôtre.