‹ La censive et le fief roturier en Bretagne contribution à l'étude du droit breton médiévalChapitre 138 sur 188 · Sée. Op. cit., p. 47. Note · texte numérisé non relu

Sée. Op. cit., p. 47. Note

Feudi. Que cette vente ait toujours été accueillie, avec faveur, par le vassal, c'est ce dont il est permis de douter. Mais le seigneur avait d'excellents moyens d'obtenir, de la bonne grâce, au moins apparente, de son homme, la cession qu'il désirait, et, malgré la liberté personnelle, dont jouissait le censitaire, cet achat dût être quelquefois le trop fameux fait du Prince.

L'achat, sous condition de réméré, n'offre pas le même caractère ; l'initiative en vient plutôt du censitaire à court d'argent. C'eSt auprès des seigneuries ecclésiastiques, qu'il a le plus de chances de se réaliser, parce que ces seigneuries ont des capitaux disponibles et qu'elles sont toujours prêtes à acheter des exploitations rurales. Leur vassal, dans l'embarras, leur propose de lui acheter sa tenue, moyennant une somme qui est naturellement inférieure à la valeur de l'immeuble. La somme versée, le seigneur prend possession de la terre et la réincorpore à son domaine propre ; mais cette confusion n'est pas encore définitive ; elle a lieu, en effet, sous une condition résolutoire, la restitution d'ailleurs improbable du prix d'achat, par le vendeur, dans un délai convenu. C'est seulement à l'expiration du délai que la vente et la consolidation trouvent leur plein effet.

L'échange, opéré par le seigneur, d'une portion de son domaine, contre la tenue de son censitaire, qui redevenait ainsi domaniale, n'opérait l'extinction d'une censive qu'en en créant une autre. L'opération s'analysait en une consolidation à laquelle succédait un afféagement, et le résultat était de subroger une terre à une autre, dans les droits respectifs du seigneur et du vassal. La charte d'échange (Escambium) était dressée avec précision, les terres échangées étaient soigneusement délimitées et les droits du seigneur maintenus d'une façon catégorique. Lorsque l'abbé de Boquien eut besoin, pour agrandir la demeure des moines, du clos, accfensé à Willem Migùerit, il lui donna en échange deux « Riotae » de terre, pour les posséder perpé-

tuellcment et pacifiquement, lui est ses héritiers. Il stipula, du même coup, que Miguerit lui rendrait les mêmes devoirs d'obéissance que pour l'ancien clos '. L'échange n'éteignait donc, qu'en partie ,une censive existante ; il ne suprimait. le droit d'accensement, ni pour le Dominus Feudi, ni pour le vassal, mais seulement pour la tenue, qui était réincorporée au domaine.

Le retrait censier, dès qu'il fut organisé, fut une procédure très en faveur, pour réaliser la consolidation du fief. Il n'avait rien de vexatoire à l'égard du tenancier qui sortait de la tenue, puisqu'il s'en était défait volontairement. Il ne vexait pas davantage les parents du vendeur, puisque ceux-ci pouvaient toujours faire valoir leur prémesse de parenté et que le retrait lignager passait avant le retrait censier .11 ne pouvait incommoder que le nouvel acquéreur, déçu dans son désir de posséder la tenue ; encore n'y perdait-il rien, puisqu'il n'avait jamais été « vêtu » de sa nouvelle acquisition et qu'on lui en payait intégralement tous les frais. Le seigneur y trouvait plusieurs avantages, dont le moindre était de le débarrasser d'un futur vassal, dont la personne lui déplaisait ou dont il avait lieu de craindre qu'il ne pût pas fournir les prestations ni les redevances. Depuis que son consentement était devenu un droit illusoire, mais productif, sous le nom de Lods et Ventes ,il n'avait plus d'autre moyen d'éviter les conséquences d'un changement inquiétant de censitaire. Ainsi procéda, nous l'avons vu, Olivier de Rohan, lorsque, pour éviter d'avoir désormais comme homme, Guillaume Aostin, il retrayit, en la cour du vicomte de Rohan et de Poihoet, le pré de la Ghesne et le champ contigu, dont il avait la directe.

Les seigneuries ecclésiastiques pratiquaient volontiers le retrait de leurs fiefs roturiers, car elles pouvaient arrondir, sans inconvénient, leur domaine propre, ayant assez de bras dans le monastère, pour le cultiver et assez de numé-

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