Chapitre I. — Les terres libres. ■ — Le Seigneur cbnsier

— Le censitaire 11

La terre absolument libre. — Le Bénéfice. — La Précaire. — La Tenure à Cens. — Le Colonat et son influence sur la Censive. — Les Abbayes. — Les hommes qui ne peuvent pas être censitaires. — Le Censitaire est un homme libre.

Chapitre II. — Les contrats en matière de censive. . . 23 Le Consentement. — La forme générale des contrats.

— Les Accensements. — Témoins et Fidejusseurs.

— Notices et Chartes. — Accensement par donation. — Accensement par transaction. — Clause pénale et Garantie personnelle. — Contrats applicables aux censives. — La Consolidation. — Mise en gage de la censive. — Litiges sur les contrats.