Chapitre I. — Les Parties. — La Tenue

Les différents seigneurs censiers, gens d'Eglise, Nobles, Bourgeois, Roturiers. — Les différentes sortes de censitaires : Urbains et ruraux, ecclésiastiques et nobles.

Le terrain accensé : Paroisse, Trêve, Villa, Moulin, Sècherie de poissons. — Censives sur créances.

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Pagns Chapitre II. — Les modes de constitution de ua censive. 76 Forme des Ck)ntrats. — Garanties stipulées. — Afféa- ^ement gratuit ou payé. — La Recommandation de l'alleuticr. — L'P^tat des Redevances.

Chapithe III. — Le cens 88

Pérennité du Cens. — - Modes de payement. Nature et Quotité du Cens. — L'Apprécy. — Rapport du Cens avec la valeur de la tenue. — Augmentations et Diminutions du Cens. — Echéances du Cens. — Perception et Collecte. — Le Non-payement du Gens ; ses conséquences.

Chapitre IV. — Le droit de disposition du censitaire. . 112 Dévolution successorale. — Vente et échange. — Donation. — Gage et Hypothèque. — Avenantement.

— Lods et Ventes. — Amortissement. — Sous-Afféagement. — Bail à Rente Foncière. — Bail à rente Constituée.