‹ La censive et le fief roturier en Bretagne contribution à l'étude du droit breton médiévalChapitre 188 sur 188 · Chapitre III. — Réglementation juridique de la censive · texte numérisé non relu

Chapitre III. — Réglementation juridique de la censive

— Son extinction 258

1" L'Aliénation de la Censive. — Ventes. — Lods et Ventes. — Constitution et Assiette de Rente. — Les Retraits.

2° La Censive dans les Successions, dans le Régime

Matrimonial.

3° L'Extinction de la Censive. — Le Réafféagement.

Conclusion 277

L'Origine probable de la Censive. — L'Influence de la Féodalité. — Les Tendances Modernes. — Comparaison avec la Censive Française

Bibliographie 287

Table des Matières 289

IMP. rvERT & TELLIER - AMIENS

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