‹ La Censive & Le Fief Roturier en Bretagne: Contribution à l'étude du Droit Breton médiévalChapitre 46 sur 191 · Cart. de Quimperlé, p · texte numérisé non relu

Cart. de Quimperlé, p

3. Sée. Op. cit. pp. 26 et sq. SE &. Geslin et de Barthélémy. Chartes de St Aubin, N° LXII.

Voir aussi un Miles sujet à Terquisiad, dans Don Morice. Preuves I, col. 669 et un Scutarius qui tient un moulin en Beryc, pour VI sous de Cens à des religieux (Cart. du Morbihan, N° 351).

effet certains devoirs réels à son suzerain, pour la terre qu'il tient de lui. Seulement ces devoirs sont surtout honorifiques et leur montant, argent ou nature, réduit à très peu de chose. Judicael et Geoffroy, son frère, pour un fief noble, ne donnent à leur seigneur, l’abbé de Bonrepos, qu’une livre de cire. Au contraire les tenanciers nobles, que nous venons de citer, payent à leur seigneur un tribut d’une importance toute roturière. |

Ainsi les nobles ne font pas exception à cette loi générale que tout homme libre peut être censitaire. Une basse condition n’est pas une condition sine qua non pour être capable de tenir une terre, soumise à une redevance censuelle. Du côté du féager, comme du côté du seigneur, le rang social ne détermine ni la capacité, ni les incapacités en matière de censive. C'est une question de liberté et de propriété, ce n'est pas encore exclusivement une question féodale.

Un détail tout particulier montre également combien le droit des feudistes, proprement dits, est étranger à l’ancienne Censive. Ce droit passe pour un peu sévère à l’égard de :a femme. Or, dans les chartes qui concernent ce genre de tenure, la femme figure toujours à côté de son mari ; elle est son associée, dans la possession de la tenue ; et quand il meurt, elle continue à être le censitaire et pour ainsi dire l’homme du seigneur censier. Les textes la nomment, dans une formule énergique et pittoresque, « Hommesse et Etagère » de son seigneur.

Ce n’est pas seulement la femme, c’est souvent toute une collectivité familiale qui continue de figurer dans ces arrangements féodaux. Le chef de famille, qui n’est que le représentant temporaire du patrimoine commun, est suivi, dans son engagement, par ses fils et ses filles, ses gendres et ses brus. Ses neveux, s’il n’a pas d’héritiers en ligne directe, ses frères même peuvent y participer. Lorsque St-Georges donne à cens sa vigne, sise en la paroisse d’Acigné, toute la famille des contractants est énumérée dans l'acte, et la reconnaissance émane de chacun de ses membres. « Jehan

« Noël, dit en son vieux langage le texte de 1294, et Noël « Freslon, frères et Hamelin Gordel et Robin Roussel de la « Marqueraye, lors gendres e Colette la fame doudit Hame- « Jin e Aliiz la fame audit Robert requonnurent eux aveir « pris et prisrent à féage perpétuel à eux e à lors heirs de « religiouses dames e honnestes l’abbaisse et le couvent de « St-Georges de Rennes une pièce de vigne... » 1, Ainsi les héritiers eux-mêmes y sont prévus, englobés et nommés de leur terme générique. L’individualisation de la propriété censitaire n’est pas encore complètement réalisée.

Le même mouvement qui augmentait le nombre et la diversité des censitaires, devait également multiplier et diversifier les biens soumis au cens, pendant la période féodale. |

Tout immeuble urbain ou de banlieue urbaine est apte

(désormais à former. une tenue à cens, maisons, emplace- ‘ments pour bâtir ou plateae, jardins, courtils, dépendances de toute nature. En règle générale, ce sont en effet des censives ; il ne pourrait guère en être autrement, puisque les habitants des villes sont des censitaires ; leurs personnes et leurs biens ont été affranchis, soit d'emblée, soit progressivement, de tous les asservissements incompatibles avec l'état d'hommes libres. Toutefois il est une espèce d’immeuble qui n’est jamais assujétie au cens, pas plus en ville qu'à la campagne, c’est l'habitation d’un noble ou d’un clerc.

Pour les immeubles ruraux, nous constatons la persistance de cette double tendance qui agit dans les deux sens Opposés : tantôt les Censives cherchent à englober de vastes territoires, avec une abondante population ; tantôt elles se réduisent à quelques parcelles de terre, insuffisantes, par elles seules, à l'entretien d’une famille, Ce sont les grands personnages qui peuvent posséder ou donner les premières,

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