‹ La Censive & Le Fief Roturier en Bretagne: Contribution à l'étude du Droit Breton médiévalChapitre 9 sur 191 · L’Appropriation du sol : chapitres V et suivants · texte numérisé non relu

L’Appropriation du sol : chapitres V et suivants

2. La tenue n’est octroyée que pour le temps que vondront les moines, quamdiu voluerint, ou quamdiu libitum fuerit, ou bien dum abbati et monachis placuerit. Cart. de Redon. N° CCXXIII, Ne LXIII, No XCIII. \

empêcher soit le titulaire de s’attribuer la propriété héréditaire de la tenure, soit ses héritiers de la comprendre dans sa succession ; on exige fréquemment plusieurs fidéjusseurs. Même lorsque le bénéfice passera à l'héritier, il faudra une investiture particulière de l’abbé, parce que le mort n’en saisit pas le vif. Au surplus le Bénéfice est souvent astreint lui aussi à payer un cens, d’ailleurs modique ; mais ce cens est un des éléments secondaires de l'institution.

La Précaire et la Tenure à cens, surtout lorsque cette dernière est révocable, offrent de visibles analogies l’une avec l’autre. Lorsque le dominus dont elles relèvent est une abbaye, il devient même très difficile de les distinguer. É

La Précaire, proprement dite, a été importée de France en: Armorique ; mais elle y a trouvé un régime domanial, auquel elle s’est adaptée, sans difficulté, comme sans originalité. C’est la tenure que l'Eglise préfère pour les hommes qui dépendent d'elle : la tenure en précaire est d’Eglise. Pour elle et par elle, le tenancier se place sous la protection d’un établissement ‘religieux, tel qu’un monastère. Parfois elle est concédée comme une récompense ; parfois au contraire elle résulte de la transformation, opérée par son propriétaire sur une terre libre. Pour avoir en effet la protection de l’Evêque ou d’une puissante abbaye, l’homme libre, dans ces époques troublées, fait quelquefois lui-même les frais de la concession en précaire ; il remet son bien entre les mains de l’autorité ecclésiastique et il est censé le recevoir d'elle à titré révocable. Dans ce cas, il arrive que l'Eglise ne veuille pas être en reste avec son nouveau tenancier et qu’elle prélève, sur son propre domaine, une parcelle qui viendra arrondir la précaire !. En France, la précaire est consentie ordinairement pour cinq ans et la négligence du tenancier à cultiver la tenure est une cause de résolution de l’accord. En Armorique, il n’est question ni de ce délai quinquennal, ni de cette cause de révocation.

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