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PBOGÈS-VBBBAL DRESSÉ EN EXÉCUTION DE L'aRTIGLB XIIY DU RÈGLEMENT DU CINQ FÉVRIER MIL HUIT CENT DIX.

Archives nationales, F" 580^.

Nous soussigné, censeur impérial, après avoir pris lecture de Touvrago inlitulé :

décrit plus haut, déposé au Secrétariat de la Direction générale de rimprimerie et de la librairie le et qui a été

soumis à notre examen par ordre de M. le Conseiller d*Etat Directeur générai, déclarons et affirmons que, tel qu'il est paraphé par nous à toutes les pages, il necontient rien qui puisse porter atteinte aux devoirs des sujets envers le Souverain et à l'intérêt de TEtat.

En foi de quoi, nous avons dressé le présent procès-verbal, signé et scellé par nous, pour être déposé au Secrétariat de la Direction générale de Timprimerio et de la librairie et y valoir ce que de besoin.

A Paris, le

Delasalle, censeur impérial.