AUTORISATION DE SÉJOUR A GENÈVE

Archives nationales, F^ 6331.

Paris, le !•' vendémiaire an xiii (23 sept. 1804).

A M. le Préfet du Léman :

J*ai, monsieur, mis sous les yeux do S. Exe. le Ministre la question proposée par votre lettre du 22 février, à Tcffet de savoir si M™« do Staël peut jouir do l'autorisation de conserver un logement à Genève. D'après les indications que vous avez données, Son Excellence a décidé que cetlo ville n'était point comprise dans l'ordre du 13 fructidor (31 aôul) et que M»*dc Staël pourrait y habiter comme par le passé.