LXXXVI PIÈCES JUSTIFICATIVES
Confirmation d'octroi du même due d'Orléans audit nom pour un droit sur plusieurs marchandises, et du droit de sucquet en la yiUè et ehfttelletiie de Cognac. 1441.
liettres qui déchargent les habitants de Gognae de payer aucuns droits sur les marchandises allant et venant de La Kocheiie sur la rivière de Charente, fors et excepté les anciens. 1438.
Autres lettres qui permettent aux habitants de Cognac de lever cinq sols pour livre sur les marchandises vendues en détail, excepté sur les vivres et vietuaillès, données par Charles, duc d Orléans et de Valois. Mai
Sept pièces jointes ensemble, datées depuis 1394, jusqua 1479^ concernant la levée et règlement des droits sur le sel.
Acquisition faite par le comte d'Angouléme, du droit de coutume au port saunier de cette ville^ avec accroissement de juridiction. 1487.
Nota. Le droit de péage sur le sel n'appartenant pas en entier au comte d^AngouIéme^ c est une portion de ce droit qu'il a acquis en 1487, Les titres qui exphquent la portion de chaque copartageant dans ce droit sont entre les mains des prêtres du séminaire de Saintes^ seigneurs de Gademoulin.
Un cahier contenant plusieurs ordonnances dn roi de France au sujet des droits sur le sel, de l'an 1491.
Deux titres en latin portant fondation et dotation d'une chapelle dans l'église de Saint-Léirer, j»ar testament de Jeanne Giiie^ épouse de Guillaume MtfM4>^
COOffikC ucxxtir
de i an 1403. Lesdits titres de février et avril 1505 et 1507^ à la charge de deux messes par semaine.
Sept pièces concernant le droit de barrage, et procédures faites à ce sujet devant le sénéchal d'Angoulême et une assemblée d'habitants, dans laquelle il a été arrêté que les forains ne seraient reçus à affermer ledit droit. 1506 et 1507.
Vingt-et-une pièces qui sont lettres - patentes de François V% Henri 11 et François 11. 1514. 1547. 1559.
Autre confinnation des mêmes privilèges par Hen" ri IV. Septembre 1591, et Louis XHI, janvier 161 1 .
Ai^réts du conseil d'Etat de 1635, qui confirment les privilèges de Cognac, moyennant que les habitants payeront 600 livres par an par forme d'abonnement.
Lettres-patentes de Charles d*Espagne, confirmées par la duchesse de Savoie et Henri H, concernant rétablissement du présent H6tel-de- Ville. 1352. 1507.
Lettres-patentes qui accordent aux maire et échevins de Cognac moyenne et basse justice. Juin 1514.
Autres lettres portant qu'un des 25 oiïiciers du corps de ville aura la conduite et principale charge des affaires et négoce delà yille. 1514.
Copie d'un échange fait par Guy de Lusignan et le chapitre de Saintes. 1*' mai 1261. A laquelle copie est joint un mandement de Charles IX pour faire commandement audit chapitre de Saintes de donner par déclaration les domaines qu*il tient dudit seigneur roi. 1565. Il S'agit des ûefs de Javrczac et de Richement.
Deux Uvres de maisées. 1514. 1525. 1527* 1528.
uxzvini piAcn ip8Xific4tiyis
Lettres et don d octroi sur le vin vendu en détail, pendant dix années. 1525.
Déclaration de François I" au sujet de la ferme du sel et de la guerpison d'icelle par Jean Aubin, fermier. 1533.
Lettres-patentes, confirmation et enregistrement d'icelles, concernant le huitième sur le vin, des années 1515, 1525, 1535.
Quatre registres contenant les délibérations dudit hôtel des années 1528, 1529, 1531, 1533, 1535.
Transaction entre Monseigneur l'évêque de Saintes et le corps d^Hôtel-de-Ville de Cognac portant établissement d'une juridiction ecclésiastique en cette ville. 2 octobre 1536.
Dix-huit pièces contenant lettres-^patentes de confirmationde privilèges, 1514, et de 1 exemption du droit de gabelle depuis 1515 jusqu^en 1547.
Autre lettre de Henri II portant confirmation des privilèges, et qu'en conséquence la garnison qui était dans cette ville délogera pour aller en tel autre lieu que le gouverneur fixera dans la province. 1547.
Autre lettre de permission pour tirer au )eu du prii de 1 arquebuse et arbaleste, obtenue par les maire et échevins de Cognac. février 1557.
Douze cahiers en parchemin. Comptes des recettes et dépenses pour les réparations des ponts et murailles, pavés et autres ouvrages publics de la ville de Cognac, depuis 1510 jusqu'en J558.
Confirmation des privilèges à la chambre des comptes, sur la requête des maire et échevins 5 avril 1559.
GMNAC UUUUX
Lettres du roi de Navai re, gouverneuF pour le roi de la province de Guyenne^ portant eiLemption de logement des gens de guerre pour Cognac. 15S7 et
Confirmation des lettres de la vlUe par Charles IX^
avec défense aux clercs de taxer les habitants de Cognac. 1563. 1570.
Lettres de Charles IX qui modère la somme de 1,000 livres^ demandée à Cognac pour les besoins de l'État^ à celle de 500 livres, de Tannée 1563.
Lettres-patentes de Charles IX portant exemption de la maltôte sur les vins qui passent à Cognac. 1563. 15Ç4.
Lettres-patentes de Charles IX permettant le commerce du firoment et autres grains sur la rivière de Charente, et fait défense aux habitants de Tonnay- Charente d'y apporter empêchement. 1572.
Différentes lettres accordées par les rois de France depuis 1513 jusqu'en 1584.
Lettres de Henri III qui déchargent les habitants de Cognac du paiement de 1,000 livres qui leur avait été imposé par le sénéchal d^Angoumois par son mande*ment adressé auxdits habitants^ des années 1582 et
Arrêt du conseil qui modère les droits sur le vin allant à ïaillebourg^ Saint-Savinien et autres lieux, à quatre écus chacun tonneau. Septembre 1599.
Arrêt du conseil qui confirme les habitants dans leurs privilèges en payant Tabonnement de 600 livres par chacun an. 1611.
sa ' PIÈCES JUSimCATlVBS
Lettres-patentes de IW t6&l, et lettres de su-
rannatioii pour T enregistrement desdites lettres^ de l'année 1666.
Copie d'un arrêt du Conseil d'État qui rèi^le le nombre des oiHciers de l'Hôtel-de-ViUe et la manière de procéder à la nomination du maire par scrutin. Août
Confirmation des privilèges de la irilie^ et arrêts du
conseil qui ordonnent la suspension de celui de la noblesse. 1719 et 1723.
Un Hvre appelé le livre rouge où sentr copiées les lettres-patentes de Lusignan, Charles d Espagne^ Louise de Savoie^ François V et autres, concem«iit les privilèges de Cognac. Sans date ni sigiiaLuie.
SÉBIE VII
Les deux provinces d'Ângoumois et de Saintonge formaient un gouvernement général militaire sons le nom de Saintonge et Angoumois, Les villes de Saintes et d*Angoulême en étaient les villes capitales. Brouage et Marennesen dépendaient; Les îles de Ré et d^Oléron faisaient partie du gouvernement général militaire de La Rochelle.
COaNAG XCI
Le gouverneur général résidait peu dans la province, il était repréBenté par un lieutenant général.
Outre le gouverneur particulier, il y avait, à Cognae comme à Angoulême, un lieutenant de roi; et de plus, un major dans cette dernière ville. — 0. 19,728. Cotes, 1,340 à 1,35G. — O. 19,730. Cotes 1,388 à 1,393. 0. 19,731. Cote 1,398. Visite des châteaux de Cognac et Solenson. 0. 19,736. Un cahier. ~Fermedu château. 0. 19,729. Cote 1,386.
Plan du fossé du château de Cc^nae. O. 19^728. Cote 1,340.
Salle des gardes du château. Accensement lait par le comte d* Artois à Pierre Rambaud La Roque , commissionoaire de la marine. Id. Cote 1,3 i 1 . 1,348.
ÀccenBement &it à H. Caminade d'une partie de l'ancien château de Cognac. 30 janvier 1789.
Plan du château de Cognac. Id. Cote 1,353.
Accensement de la tour du château à HM. Ledrut et Landart. 1788. Id, Cote 1,366.
Plantation de l'allée basse du petit parc. 1788. O. 19,729. Cote 1,361.-0. 19,730. Cote 1,387 à l,;i93.
Démolition des murs du château deCognac. 1782. — Démolition de la porte Saint*Martin. — Construe^ tion d'une halle. — 0. 19,730. Cotes 1,387 à 1,392.
Plan de Cognac en 1776. Ed. Cote 1,392.
Àngouléme, 10 mai 1788. — Monsieur, j*ai Thon* iieur de vous adresser ci-joint l'état de ce qu'a coûté la plantation de Tallée basse du petit parc de Cognac que j'ai fait faire, d'après Tautorisation ^ue vous ïa*W
xcu PISCBS JUSTlflCÂTlVES
avez donnée par votre lettre du 28 novembre 1786^ laquelle dépense ne monte qu à 303 livreâ 1 soL Si vous voulez^ monsieur^ faire exécuter la pyramide
que vous vous proposiez de faire élever sur le lieu où est né François i", je tous prie de m'en faire passer le dessin ainsi que l'inscription que vous voudrez bien qui y soit mise^ laquelle pour la solidité ne peut guère être gravée que sur le marbre. — Je suis avec un profond respect;, monsieur, votre très humble et très obéissant serviteur. Pineau.
TOIX (François). — Pardevant les notaires soussignés, à Cognac le 26. juin 1775, sieur François Voix, bourgeois, héritier de Jean Voix, sieur de Fondaire,
son père, demeurant au lieu de (>liez-Tavaux des Bois, paroisse de Javersac, a vendu et délaissé à messire Jacques Dttbousquet d'Argence, écuyer, chevalier, seigneur du Péron, des Aubanies en partie et autres lieux, ancien officier des grenadier s au régiment de Conflans, lieutenant del'hôtel royal des Invalides, pensionnaire du roi, demeurant au logis de Lastrie, savoir les trois quarts de la rente noble directe et seigneuriale et fon* cière due audit sieur Voix sur différentes maisons situées en la ville de Cognac.... L'autre quatrième partie desdites rentes étant due au vicomte de Larochefoucauld, seigneur de Surgère, à cause d'une partie du fief Sbs Aubanies commune entre ledit seigneur et le sieur Voix. — Ladite vente faite moyennant la somme de 90 livres payées comptant.
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Je soussigné; reconnais avoir reçu de M* Gobaut de Crignelle^ directeur des domaines de Monseigneur^ la somme de quatre-vingt-dix livres^ pour une année commencée le 1*^ janvier 1776 ûnie le 31 décembre suivant^ du loyer de la uiaison qui sert de piisons de cette ville de Cognac^ à moi appartenante. Dont quittance à Cognac, le2 juillet 1778. Signé, F. Voix*
1782, Payé au sieur Voix, propriétaire de la maison louée pour les prisons, 30 livres jusqu'au l^'mai 1781, époque à laquelle les prisons ont été établies dans une des tours du cbàteau de Cognac.
GOi;V£BIS£UIiS £T LlËUTENAr^TS.
1772. Paul-François de Quéien d'Estuer de Caussade, duc de La Vauguyon, marquis de Saint-Mégrin, né en 1746, fils unique d'Antoine-Paul-Jacques de Quéien, duc de La Vauguyon, et de Marie Betbune de Charost, devint gouverneur de Cognac , à la mort de son père, 4 février 1772. 11 avait épousé, au mois d'octobre 1766, Antoinette-Rosalie de Pons, fille de Charles- Armand, vicomte de Pons, brigadier des armées du roi, gentilhomme de la chambre de Mgr le duc d'Orléans. Le frère de M"* de Pons, Charles-Armand, marquis de Pons, s'était marié au mois de février 1766 avec M'^ Pulcherie de Lannion.
1781 (16 août). Charles François, comte de Broglie, marquis de Au£tec, lieutenantrgénéral des armées du roi, gouverneur de Saumur, commandant en chef pour le roi dans la province de Franche-Comté, et
précédemn^ent ambassadeur extraordiaaire auprès du roi et de la république de Pologne^ meurt à Sainlr Jean-
d'Angély.
1782 (16 septembre). Marc-René de Voyer, vicomte
de Paulmy, marquis d'Argenson, lieutenaiit-général des années dans la province de Touraine^ commandant en second dan« celtets d'Aunis^ Saintonge et Poitou^ eidevant directeur général des liai*as de France , inspecteur de^ïavalerie, meurt dans son château des Ormes- Saint-Martin, en Poitou, âgé de 60 ans.
1787 (29 janvier). Le manpiis de Courbon prête serment pour la lieutenance générale des provinces de Saintonge et d'Angoumois dont il est pourvu sur la démission du comte de Jônzac.
Le duc d*Uzès, gouverneur général.
Le marquis de Chauveron^ commandant à Angouléme.
Le comte de Marinis^ commandant à Saiut-Jeand'Angély.
Le marquis de Montalembert , le marquis de Courbon ,
lieutenants-généraux.
La Tour du Pin de Gouvernât , marquis de La
Roche-Clialais, lieutenant-général des armées du roi, commandant des provinces de Poitou^ Aunis et Sain- "tonge.
Boisson de Rochemont, le comte de Simiane, Lesme* rie d'Ëschoisy^ lieutenants de roi de la province d'An-
goumois.
Arnaiild de Chesne^ le chetalier dé Varennes, lieo-
tenauts-maréchaux à Angoulême et à Cognac.
Philippe-Frédéric de Capteras y ehevalier de Sainte Louis, capitaine de eayalerie, cènseiller du roi^ lieuieoaot de la maréciiaussée..
Gouguet^ sous-lieutenant à Ançoulême.
Grégoire MiouUe, assesseur.
Pierre Gorlier de Coursac ^ André de Bussac^ officiers de la maréchaussée du Limousin à la résidence d'Aûgoulème*
DesœontiB de Barriàresj lieutenant à Cognac.
LIM0U81i«.
1787 (23 mars). Charles^ duc de Fitz-James^ pair et maréchal de France, gouverneur et lieutenant général du haut et bas Limousin^ meurt à Paris.
1787 (30 septembre). Sonfils^ le duc de Fitz-James est nommé gouverneur de la môme province.
178d. Maiie de Perusse^ comte d Escars, premier baron du Limousin, lieutenant-général commandant la province du haut et bas Limousin.
SÉRIB VII
Terrea et domaines non engagés relevant du roi à cause de son château de Cognac. — La teri'e et seigneuhe
XCVl PIÈCES JUSTIFICATIVES
de Richemont^ à une lieue de Cognac^ appartenant à Jean Moucheteau, président de l'élection duditlieu^ valant 4^000 livres de revenu.
La terre et 'seigneurie du château Chesnel, appartenant à M. Cbesnel^ seigneur d'Ëscoyeux^ capitaine des vaisseaux du roi au port de Rochefort. Château situé sur le chemin de Saint-Jean-d'Angély à Cognac et ses dépendances^ 1,210 livres.
La terre et seigneurie de Mesnac et Chazote, à M. Chesnel d*Escoyeux^ 4,200 livres de revenu.
Celle de Montigny^ appartenant à H. Chesnel d'Escoyeux^ à cause de dame Thérèse Cbatagner, son épouse, 2,500 de revenu.
La terre et seigneurie de Plessis, Landolle et Breuil, à M. Philippe-Joseph Guillet, valant 1^500 livres de revenu (au devoir d'une paire de gants blancs) .
La terre et seigneurie de Mazotte^ au collège d'Angouléme, valant 6,000 livres de revenu.
La terre et seigneurie de Saint-Trojan et Saint-Brice, à Jean-Paul de La Motte d'Airan, valant 3^000 livres de revenu.
La seigneurie de la Cour, appartenant à M'"^ Marguerite Lagu craie, veuve de M. François de Charras, valant 1,200 livres de revenu.
Le fief Charmant, situé dans la ville de Cognac, à
M. Henri-François de Rambure, valant 1,300 livres de revenu.
La terre et seigneurie de Clisson, appartenant à la dame veuve de La Kociielbucauld , valant 3,000 livres de revenu.
COGNAC XCVIl
La terre et la seignearie de Bourg-Charente , à M. Pierre Salomon^, trésorier de France de la comté de limoges^ valant ô^OOO livres de revenu. Cette terre a été cédée à M. de Girac , marquis de llourg, laquelle cession a donné lieu à Térection du marquisat porté en revenu à 13^500 livres.
La terre de Boisredon^ à M. Claude Chazot^ écuyer^ à Faehettement d*un lévrier avec un collier de cuivre et une boule d'argent à mutation de seigneur, 4,000 livres de revenu.
Jarnac, appartenant au comte de Jarnac, de la maison de Soubise, ^0,000 livres.
La terre de Sigogne, à M. François de l'Etang, valeur 1 ,000 livres de revenu.
Puyguillier, aux Jésuites d'Angoulème^ valant 4,000 livres de revenu.
Salles, à la princesse de Chalais, valant 10^000 livres de revenu.
La terre et seigneurie de Dompierre-sur-Charente, à Jacques Brémont d'Ars, lige au devoir d'un éperon
blanc apprécié 30 sols, valant 1,500 livres de revenu. Le prieuré de Saint-Léger de Cognac, aux reli-
ii^ieuses bénédictines de la ville, valant 8,000 livres de revenu.
Le Solenson, à M. de La Ville, 500 livres de revenu.
Les Egaux, au comte de Jarnac, 600 livres de revenu. Prieuré Gandovy, à Tordre de Grammont, 800 livres de revenu.
Fontaulière , au sieur Saulnier de Montlambert , 340 livres de revenu.
■scyin PIÈCES nmrickTtYBs
Saint-Maigrin et Bois-lioche^ à M. deCurzay^ â60 li- .vres^ de revenu.
La terre de Mesnac^ à M. d Orvilliers, 1,200 livres de revenu.
Terre de Vaujuuipe, à M. Badiiïe, 2,200 livres de revenu.
Les Cartiers, au sieur Augier^ 300 livres de revenu. Montigny, à M. d'Orviliiers, 1^800 livres de revenu. Terre de Burie, à M. d'Orviiliers, 3,800 livres de
revenu .
Abbaye de Fontdouce, à l'abbé de ce nom, 3,500 livres de revenu.
Fief de Yillars, à M. Becbilton.
Terre de Boutiers.
Terre d'Angle, à l'ordre de Malte.
Ghàteaubernard, ordre de Malte ^ 3,900 livres de
revenu.
Saint-Martin, à M. Guillet.
Bellevue, à M. Nougeon.
1 iet* (le Vaizellea, àLtabadie, 140 livres de revenu.
Fief d'Aubaine ou Lastrie y au sieur du Bousquet d'Argence^ 10 livres de revenu.
Fief des Flottes, au .sieur Beobilloiii 400 livres de revenu.
Prieuré de Saint-Laurent, à l'ordre de Saint-Benoît^ 400 livres de revenu.
Jarneseau, au séiuiiiaire de Saintes, 300 livres de revenu.
L'abbaye de Chaires, à TaLbé de Saint-Pierre, 2)700 livres de revenu.
