CIX.Vlil PIÂCBS iUaVl]riCA.TlY£S
lème soient expédiées et enregistrées pour amir le ééjoret d unioû^ et puis d autres lettres confirmatives de l'acquisition que Monaci^eur Tient de faire de leurs
immeubks d'Augoulême.
Plan du couvent des minimes d*Ângoulème et des maisons qui en dépendent. 1783. Signé ^ BEtiNen, premier arphitecte de Mgr le comte d^ Artois.
Autre plan de la maison conventuelle qui était occupée par les révérends pères minimes avec les dépendances qui joignent la place Beaulieu. 0. 19^737. Cote 1428. — Détail estimatif des ouvrages à faire pour rendre le couvent des minimes propre à recevoir les différents tribunaux de la ville. Renseignements relatifs aux dépenses pour la UaablaUun des foires dans i' enclos des minimes.
Plan et coupe de Téglise et lieux claustraux des minimes d'Angoulême. 0. 19^749. Cote 1^685.
WONTALEIIBEBI. — Vepte d'un moulin à papier
jQppelé de Chanluiiieau, faite le 16 novembre ll 'o'o, par messire Jjeau de Montalembert, chevalier^ seigneur de Sers, et Marie-Anne Broussard^ sa femme^ demeurant au logis de Keparsac^ et messire Henri de La Porte, jchevalicr^ seigneur de Lestrade, mari de Madeleine Broussard, demeurant au lugis de Lestrade, paroisse de Verdille^ en Poitou. Ce moulin provenait de la auccession de dame Elisabeth Jansen, mère des dames Broussa^d.
NÂBADLT. — 17 mai 1697. Aliénation faite en fevenr de messire Madault de Noire d'une rente en graioS) vokdlte et argent dans les paroisses de Satnt-Genis et Marsac. 11 eut une fille mariée à M. de Paris.
HAUmi. — Accensement fait par M. Pineau pour
Mgr comte d'Artois aux sieurs Naulin, Bouyer, et à la veuve Jobit^ d'une petite ruelle qui communique de la rue du Cheval-Blanc conduisant de la porte du Palet au Minage^ à Tancien hôtel-de- ville.... moyennant une rente seigneuriale^ emportant tous profits féodaux^ de •iO sols par an. Le terrain de cette ruelle étant dans la censive du domaine et se trouvant dans la classe des places va^rues, dont Monseigneur peut disposer à titre d'accensement. Archives du département de la Charente. Série A. nM8. Cote 1,657.
NAVABRË. — Entre nous^ soussignés^ Jean-Joseph Pineau, directeur des domnines de Mgr le comte d'Artois et Jean-Pierre-Alexandre Navarre^ seigneur de Chargé, sotAimes convenus de ce qui suit : savoir^ est que moi^ J. Pineau^ en vertu des pouvoirs à moi donnés par M. de Sainte-Foi> surintendant des maisons et finances dé Monseigneur, ai affermé et afferme par ces présentes audit sieur Navarre le droit d'agrier, appartenant à Monseigneur sur le plantier de Peuivarant, situe paroisse de Ruulle^ pour en jouir ainsi qu'en a Mi le sieur de Bussac^ ci-devant fermier. Ladite ferme poo^ trois années et trois réeoltes, à eemaienoer
CL PIÈCES JUSTIFICATITIS
de la présente année^ moyennant dix-huit livres par chacoa an payables à chaque fête de Noël. Fait double à Angoulème ce 9 janvier 1781. Sigoé^ Natabre. Pineau.
IMËSMOIID. fiÀREAU. — 17 décembre 1780. Ordonaé à la marquise de Girac , en qualité de tutrice de Marc-
Kené Bareau, marquis de Girac, de produire dans le délai d'un mois les titres et quittances de finances de l'en^^agement du roi. !
1781. Requête présentée au comte d'Artois par dame TliérèsB-Radégonde Rambaud^ veuve de Pierre-Joseph Ikireau, marquis de Girac, seigneur de Fayolle et de la Prévoterie, au nom et comme tutrice de Marc-René Bareau de Girac, son fils mineur; et par M. Emmanuel-Fleuriaud-Toussahit Du Merdy, chevalier, marquis de Catuelan , président à mortier au parlement de Bretagne, et dame lladegonde-Adélaïde Bareau de Girac, son épouse, fille dudit marquis de Girac, concernant le retrait des domaines de Brie et l'opposition faite par eux à ce retrait, 1781. — 0. 19,748. Cote | 1,626 et suivantes.
Transaction. Le directeur des domaines de Monseigneur a pris possession du domaine de fine. Il la affermé. Dans l'acte de prise de possession et dans le bail à ferme, on a compris plusieurs objets que la marquise de Girac prétend dépendre du fief de la Prévoterie, qui appartient à ses enfants à titre patrimonial. Pour éviter les suites de cette demande, M'^de Girac a
AHGOULÉMB GLl
présenté au consdl de Monseigneur ses titres de propriété^ entr'autres une transaction passée devant Sicaud et son confrère^ notaires à Angouléme, le 1 1 janvier
Cette transaction annonce que Philippe de Nesmond^ lieutenant général de la sénéchaussée d\4ngoumois, avait acquis dans la paroisse de Brie diiléreats âeis et rentes et agriers^ même des domaines roturiers qui ont été réunis à la directe qu il possédait antérieurement; — que^ par acte passé devant Martin^ notaire royal, le 12 avril 1643, Philippe de Nesmond a feit le partage de ses biens entre les trois enfants qui lui restaient. Les droits des deux puînés^ dans la succession de leur mère et de leur sœuiv, lors décédées, et dans la succession à échoir de Philippe de Nesmond, ont été évalués à 40,000 livres. Cette somme leur a été payée en commun par 1 abandon de la maison noble deFraux, de la maison noble de Jean Lemery et le Haine-Ja£Fort, de la maison noble de la Prévoterie et celle de Jardenac, et Tagrier sur 596 journaux de terre et différentes rentes seigneuriales.
L'abandon a été iait à la charge que les puînés tiendraient en parage de leur aîné les seigneuries de la Prévoterie, Jardenac, des Fraux, et que, le parage fini, lesdits fiefs relèveraient de François Nesmond Fainé, à hommage fixe à 15 sols et une paire d'éperons pour la maison de la Prévoterie ; et pour celle des Fraux, à 10 sols et un fer de lance, et celle de Jardenac,à 20 sols et la garniture d un fourreau d'argent. Le tout à mouvance de seigneur et de vassal.
OUI FiàcnJomFfCATivis
Que François Nesmond^ aîné, a obtenu, au mois de septembre 1659, des lettres-patentes par lesquelles le roi lui donne la justice haute, moyenne et basse, tant civile que criminelle^ dans les terres de Brie et Lage-au- Vigier, pour en jouir lui et ses successeurs à perpétuité, à la chaige de relever du duché d' Angoulême ;
Que le même François Nesmond a^ par acte passé devant Cladier, le 9 septembre 1669^ vendu au seigneur de Girac, aïeul de feu M. le marquis de Girac, les articles de rente y détaillés, à la charge qu'elles seraient tenues en arnère-iief de la seigneurie de Brie, au devoir d*un bouquet de fleurs;
Que, par acte passé le même jour, ledit François Nesmond a vendu au sieur Thomas de Saint-Simon d^autres articles de rente^ à la charge de les tenir en arrière-ûef sousThommage d'une feuille de laurier ;
Que ledit sieur de Saint-Simon a cédé , par acte du 11 juillet 1674, au sieur Bareau de Beauregard, l'un des auteurs de feu le marquis de Girac, Fobjet qu'il avait acquis de François Nesmond ;
Que, par contrat du 25 juillet 1682 ^ François Nesmond a encore vendu à Alexandre Chérade d'autres articles de rente dont le sieur de Gii*ac, aïeul de feu le marquis de Girac, est ainsi devenu propriétaire par la cession que lui a faite Alexandre Chérade ;
Et que, le 23 mai 1704, Marie- Anne Nesmond,représentant Joseph de Nesmond, l'un des puinés de Philippe, a vendu à Pierre Bareau de Girac, aïeul , les fiefade la Prévoterie et des Fraux, etc., avec leurs cens, rentes seigneuriales, droits d'agriers, franc-gariment
ANGOULÉMB CLIII
et cbapelle^ les métairies des Fraux^ Maine-Jaiford et
Jardenac avec le droit de retirer le fief et métairie des Grimardines.
Le conseil de Monseigneur^ ayant reconnu que le marquis de Girac et ses auteurs^ayaut possédé en même temps ses biens avec cent qui appartenaient an domaine du roi^ ayant fait depuis 1703, époque du premier eng^ement du domaine du roi » la recette confusément des rentes et droits appartenant aux deux domaines, la distinction des droits de ces deux domaines devient aujourd'hui susceptible d'une infinité de dia- CUS610ÛS. Pour prévenir tout procès, le conseil se détermine à accepter la proposition &ito par M*"* de Girac de prendre à bail emphytéotique pour 99 ans, les domaines appartenant à Monseigneur dans la paroisse de Brie.
En couséquence, M, de Verdun a, par ces présentes, délaissé à titre de bail emphytéotique pour 99 ans, à commencer du l*"" janvier dernier, à M. de (iirac, mineur, et à M'"'' de Catuelan, sa sœur, en qualité de seuls héritiers du marquis de Girac^ leur père, le do* maine et les droits appartenant à l'apanage de Monseigneur dans la paroisse de Brie.
Cet abandon est fait moyennant une redevance annuelle de 500 livres que la marquise de Girac oblige ses enfants solidairement entrVux , sans division, de payer à la recette du duché d Angouiéme, par chacun an au jour de Noël.
Outre cette redevance, Tabandon est fait sous la chai^ et eofidition eipcesàe que le sieur de Girac et
PIÈCES JLSÏIi-ICAliXES
la dame de Gatuelan ne pourront^ pendant les 99 années,
prétendre le remboursement des finances payées par leurs auteurs pour raison de l'engagement dudit domaine ; — et qu*ils entretiendront le bail dudit domaine fait au sieur Philippe Ducluseau, passé devant Sicard, notaire à Angouléme, le 3 août 1781^ si mieux ils n'aiment, en expulsant le locataire, 1 indemniser de manière que Monseigneur n en soit aucunement inquiété.
Bail du domaine de Brie passé à la marquise de . Girac^ malgré la soumission faite par messireNesmond, chevalier, seigneur de Brie, etc., de le prendre à bail emphytéotique pour 99 ans. — 10 janvier 1786. — - M*"* Rambaud, marquise de Girac, était alors remariée à M. Le Camus de Neuville.
Lettre, l^s gens d aiîaires de M"* de Girac ont répandu dans le public que le domaine possédé par Mgr d^ Artois, en la paroisse de Brie, est en revente. Si telle est la volonté de Monseigneur , je dois vous instruire de la certitude que j'ai de voir porter ce domaine à au moins 1,500 livres par an, par une personne très solvable. — Champniers, près Angouléme, le 7 juin ns^. Signé, GEOFPaoY, procureur d'office.
Lettre, La mai*quise de Girac , engagiste d'un objet
qui fait partie du domaine d'Angouiuois et sur lequel un homme hors d'état de satisfaire aux offres qu'il a faites, a mis une enchère illusoire, désirant conserver cet objet qui lui convient parce qu'il est uni depuis
ANGOULÉME CLV
longtemps à des biens qui lui sont propres y supplie
rudministratioQ d'ordonner que le prix de la continuation de son engagement soit réglé par une estimation à Tamiable. Elle attend, avec d'autant plus de confiance^ de réquilé et des lumières de MM. les administrateurs^ 1^ succès de sa demande^ qu'elle la croit conforme à la justice et aux intérêts de Monseigneur. — 25 avril 1781. Signé, Gautieb^ beau-frère de de Girac.
Note. Les domaines de Monseigneur (d'Artois) dans la paroisse de Brie sont non-seulement confrontés au
fief dominant de M. de Nesmond et aux fiefs servants des héritiers de M. de Girac^ mais encore aux fiefs du seitçneur des Faveraux, de rabl)ave de Saint-Ausone, du grand prieur d Aquitaine^ du seigneur des Giraudières et celui du Maine-Gagnaud^ et au domaine de Monseigueur de la paroisse de Champniers.
Lettre, Angoulême, le 8 novembre 1783, à M. Gobaut. — Les connaissances que J'ai acquises sur le domaine de cette province, depuis 31 ans que je m*en occupe, m'ont mis à même d'en connaître toutes les parties. M. de La Tranchade, qui tenait par engagement la majeure parUe du doiuaiiie de Gaiat, prétendit, lors du retrait qui en a été exercé de cet engagement^ à 40 journaux d'agriers comme faisant partie de son fief. 11 actionna 41 propriétaires du terrain qui y est sujet. LWfaire fut évoquée au parlement; il vint me faire part de sa prétention, je le convainquis qu^elle n'était pas soutenable^ et il en est resté là.
CLM PIÈCES JUSTIFICÀIIVfift
lA âomme 4e Gi^et est très mêlé teret différents
seigneurs^ dont l'un avait eu un procès avec Tengagiste^ lequel se satrait depuis bien dés années. Le retrâit exercé^ je me suis transporté sur les lieux ; dans deux à trois^ jonrs, toat a été parfaitement reconnu et borné éti ecfttèécpitfûce.
Il en sera de même du domaine de ïïrîe, s'il reste dans les mains de Monseigneuir et qne les héritiers de M. de Girac puissent avoir quelques prétentions sur les objfels affermés ou régis^ sans qu'il soit besoin d'aucune procédure, pourvu» que les personnes chargées de leurs pouvoirs veuillent se prêter à Févidence. — Pinbao.
Testament de Philippe Nesmond^ lieutenant général, 10 avril 1^639. Fromentin^ notaire. — Philippe Nésmond , marié à Eléonore* Buverdier , institue pour héritier universel François de Mesmond , son fils a1né> à la charge d^acquitter les dots de ses puînés. La métairie noble de Jardrenac est délivrée à Franqoi», puiné; la métairie noble des Fraux à Joseph, à la ebarge de tenir ohaenne desdites métairies à hommage d une paire d éperons dorés de François de Nesmond) aîné, lequ^el- devait délaisseï^ à cha^ii de ses puînés pour 10,000 livres de fonds ou domaines convenables. Us avaient une sœur qui mocirut quelques an* néesaprèsv — En 1643^ Philippe de Nesmond fit de nouveau le partage de ses biens entre les trois enfants qui lui restaient, et les droite* des deux puînés, tant dans la succession de leur mère et de leur sœur, décédées, que dans la s^eesçîoit de Philippe Nesmond ,
ANGOUUÎMB
CL V il
furent évalués à 40,000 livres, Partage 80U9 cqodî-
tion de parafe cité plus haut.
Engagement. 1703 et 170à. Adjugé à Pierre Bareau^
écuyer, sieur de Girac, tous les domaines, cens, rentes, agriers, profits casuels^ droits utiles et honorifiques de chasse et justice haute^ moyenne et basse, dans toute l'étendue de la paroisse de Bric, à rexceptioii des iiels que possédait le sieur de Nesmond, même la chasse dans la foret de Braconne, à l'exclusion de tous autres.
Le marquis de Girac, père de Joseph Bareau , marquis de Girac, était le seul représentant de Pierre Bareau de Girac, engagiste originaire.
François Bareau de Girac , évéque de Rennes , était roûcle de Marc-llené de Bareau.
Ferme, En 1701, Martial de Nesmond , fils de François de Nesmond , et la dame Cadiot de Ponteuier, son épouse, afifermeut à François Giraud, pour cinq années, la terre et seigneurie de Brie.
En juillet 1754, Philippe de Nesmoud, fils de Martial Nesmond, rendit assigné devant son juge de Brie et Lâge-au- Bâton, le sieur Bareau de Girac, ancien président, fils de Pierre, pour être condamné à exhiber tous les contrats d'acquisitions et ventes faites tant par lui que par ses auteuis dans 1 étendue de ses terres, depuis 1G69*
Au mois de novembre, assignation à la veuve de GiriLc, au sifiur de Girac, ainé> et autres héritiers, mineurs
CLVllI PlàCBS JUSTIFICATIVES
émancipés. — Procès 1755. — Trausaction sur ce procès en 1763.
Procuration donnée par Pierre Bareau> chevalier ,
sieur de Girac^ les Giiaudières, Favolle, la Prévoterie, Bourg-Charente^ etc.^ capitaine de cavalerie au régiment de la reine^ demeurant à An^oulême , étant à Paris , à M® Jacques Descordes , procureur en Ja sénéchaussée d'Angoulème^ auquel il donne pouvoir de le représenter dans tuus les eas qui pourront concerner ses intérêts. Paris^ 16 avril 1761.
Procuration donnée par mcssire Philippe de iNesmond^ chevalier^ seigneur de Brie^ Lâge-au-Yigier^ demeurant en son château du bourg- de Brie, en Angoumois. Lequel constitue pour son procureur général et spécial Philippe Duclnseau^ procureur en la sénéchaussée d'Angouiême. Augoulême^ 28 mars 1761. Gaodin et SfGABD> notaires.
Tramaction passée à Angoulême par les deux procureurs ci-dessus, dans le cabinet du sieur Dutillet^ avocat^ 11 janvier 1763^ pour l'extinction du procès pendant entre les sieurs de Nesmond et de Girac.
Le sieur Ducluseau, pour le sieur de Nesmond, se désiste à perpétuité de tout droit de chasse personnel sur les domaines, héritages et agriers appartenant au sieur de Girac^ et dont la mouvance et directe féodale ont été attribuées au sieur de Nesmond.
Par suite de laquelle convention, le sieur Descordes,
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pour le seigneur de Girac^ se désiste et s^interdit le droit de chasse sur la partie du domaine du roi renfermée dans les confrontations qui suivent.
Le sieur Ducluseau se désiste pour le sieur de Nes-
mond^ en faveur dn sieur de Girae, de la rente due sur la prise appelée de Feniaud^ au devoir de 2 sols 6 deniers^ laquelle il consent &ire une dépendance du fief de la Prévoterie.
Ayant reconnu que tous les autres domaines^ cens^ rentes, agriers, situés dans l'étendue du fief de la Prévoterie^ dans la paroisse de Brie^ possédés par le sieur de Girac et acquis par ses auteurs de ceux du laieur de Nesniond, sont des fiefs mouvants de la seigneurie de Brie ou laMéchinie; tous ces devoirs tenus du seigneur de Nesiiiond, sous un seul liuiuiiiMge au devoir d'une feuille de laurier^ à muance de seigneur et de vassal ; duquel hommage le seigneur de Nesmond aurait été en droit de prétendre, ledit sieur de Gii'ac a^l et demeure déchargé.
La justice que le seigneur de Girac a droit de faire exercer demeure restreinte au fief de la Prévoterie.
Ledit sieur Descordes délaisse au sieur Ducluseau ia prise des Cinronds^ le droit d'agrier au dix un des fruits sur le mas de Miranie, etc., etc. 0. 19/748.
Généalogie Nesniondj en Angoumois, maison qui subsistait encore en trois branches, à la fin duxvui^ siècle.
Le chef de la première était Guillaume de Nesmond, chevalier, seigneur de La Pougnene, maiié le 27 février
PIÈCES JUiTlFlGATlVBtl
1746 à Anne-Louise de Cercé de Goret, dont t* Guillaume de ^Nesmond^ chevalier^ garde du corps de S. A. R. Mgr le comte d'Artois; 2** Pierre, officier dans la légion Saint- Victor; 3° Sylvestre-Louis ; 4° et ^ autre Pierre.
Le chef delà seconde branche éLaU Martial de Nesmonà, chevalier^ marié à M'"' Cadiot de Pontenier^ dcHit un filsy qui est seigneur de Brie.
Le chef de la troisième branche était Jean-£lie de Neemond (le dernier de sa branche) , docteur en droit canon, abbé commendataire de l'abbaye royale d Ahun, de Tabbaye et église collégiale de Blanzac, et prieur commendataire du prieuré royal de Drevant. Ses bonnes mœurs et sa condmte régulière édifient l'Eglise et honorent son nom. — Etrennes de la noblem,
nid.
Soumission — Messire Nesmond, chevalier, seigneur
de I3rie, La Gauvigière et autres lieux, me soumets de prendre à titre de bail emphytéotique de 99 années le domaine de Brie appartenant à Mgr le comte d'Artois,
apanagiste du duché d' Angoulême Fait au châjbeau
de Brie, le 3 août 1783. Signé, db Nbsmosd de Brib.
Procès concernant les héritiers du marquis de Girac, et la famille de Nesmond. Engagement du domaine de Brie. 1781, 1784.
Transaction entre M. de Girac et M. de Brie, le 11 janvier 1763. Un cahier. — 0. 19,748.
Si
angoujuIhb CIXl
NORMAND. — Généalogie de la famille Normand. £. Castaigne. Angoulême^ 1861,
Coutume d'Angmnois , Vigier^ 1720. p. 56^ 380, m, 483.
Notice sur la seigneurie de La Tranchade. E. Castaigne. Bulletin de la Société archéologique de la Charente, U l, 1845.
Registres de la paroisse de Saint- Antonin. Maine d'Angoulême.
