CHAPITRE

IBtsposUiom générales. — Mttum d'ordre. — CboKCf.)

I Art, 4. — Les chasses aurontUeulousIesdlmanchea et tous

les mercredis (1).

L'ordre et 11 conduite des battues sont réglés par les soins

/ du liflilaire, qui peut d'ailleurs dël«stier la direction deschasses

/ i l'un des aclianaaires, lequel prendra le litre de président.

Aut. 5. — Un numéro, tiré au sort, indique i chaque tireur

Ma place qu'il doit occuper dans les baltues ou daasla chasse

/ en ligne; les numéros peurSut être échangés, par uu c6nseol«-

' meot réciproque.

/ Art. 6. — Dans l'intérêt de la sécurité commune, aucun / tireur ne doit quitter le poste où il est placé dans les battues. Celle disposition est absolue et, sous aucun prétexte, elle ne doit être éludée ou méconnue.

Une amende de 20 francs sera payée en cas de conlravenUon constatée (2).

/Art. 7. — Pour des raisons analogues, les tireurs devront éviter de quitter leur place , avant la fin des battues, pour se jeter dans l'enceinte.à la poursuite d'un animal blessé. Aht. s. — Le tir à balle est interdit (3).

1 Aht. 9. — Il ne peut élre tué plus de trôh cbevreulls par ' jour de cbawe, et U^ pourra élre dérogé à cette disposition qu'en vertu d'une anCo^saUon formelle du titulaire.

(1) Quand on chnsse deux rois par lemune, il est quelquefois prifénble de laisser le plus long Intrevalle enire le jour de senuineet le dimanche, oA les Bclionnalres sont ordinniremeut plus assidus.

[2} Celte disposition en (on importante, surtout dans les chasses

i)lles(lla toisloulile et dangereux quand ai uil, d'employer autre clioie.ijlie du plomb.

i,GtH>«^lc

Chaque chevreuil Ml partage eDlre tous les tireurs présenk. la léle et un coisMt étaot réservés de droit i celui qui a tué l'animal.

Art. 10. — Cbiiqne llreur ne peut luer plus de deux lièvres .__• par jour.

Une amende de 10 fraoca est pajée pour chacun des lièvres tués en excédant.

Dqiuis lelûdécembrc jusqu'à la fermeture, chaque tireur ne ^ \doit pluB tuer qu'un nuI lièvre par jour de chasee. \J i^) L . Eu cas de contravention, l'aoteade est de 15 francs. >.^ y , Aai. 11. — Il est inlerditde lirer les poules faisanes.

En conséquence, une amende de 15 francs sera' payée pour le meurtre d'une poule, depuis le jour de l'ouverture jusqu'au l" novembre. Tassé cette époque, ladile amende est élevée à 35 francs.

/^ Akt. 12. — Le montant des amendes sera employé loil au ' repeuplement en An de saison, SMt i l'élevage du gibier, soit au payement des indemnités pour d^ts de gibier, soit, s'il y t lieu, en Ratifications aui gardes ou gendarmes, en raison de faits spécialement appréciés.

/^emploi de ces amendes sera, d'ailleurs, volé àla majorité iies voix.

f CHAPl'TBE III.

(litvUations.)

Ànt. 13. — Quatre-vingt-dix invilalions annuelles NOt offerlesaui actionnaires par le titulaire de la chasse, soit dix invitations par actionnaire (l).

Toutefois, le premier jour estexclusivement réservéauxàc^ tionnaires.

tour qu'il soil déragé i cette disposition, il faut une dédsioii conlraire, prise à la majorité des voix.

Art. 14. — En conséquence de la précédente disposlthM,

{!) SI vous chassti deux (ois par semaine, il va sans dira que Voul pouvei augmenter le nombre des Inrltatlami

D,nlz-MNG00«J|C

r^aque aclioimaire, en même temps que sa carte personnelle, recevra dix cartes d'ioTitatioD dool il disposera i tour de rûle avec ses co-assoclés dans l'ordre indiqué par le sort, mais de manière à ne dépasser, dans aucun cas, le nombre de quatre iOTités, par chaque jour de chasse, pour lalotaiité desactiOQ-

Le titulaire et le président penrent toujours se faire accompagner d'un incité.

Art. 15. — Sur cliaque carte d'invitation sont inscrites les disposilians du présent r^lement qui sont d'ordre général. Les invités sont tenus ttc s'y conformer comme les actionnaires, et Boni pas»bles des mêmes araeniles.

CHAPITRB IV.

(Dépetuei. — Gardet, chiens, gibier.)

Art. 16. — Un garde particulier, clioisi el payé parle titulaire, est cliargë de la surveiliance de ia cliasse.

Toulefois, s'il est reconnu utile par la majorité des actionnaires de lui adjoindre un aide, les actionnaires et le titulaire payeront, par portions ^les, les frais résultant de celte survetllance supplénieDlaire.

Il en sera de même pour les gratifications qui pourront être offertes aux gendarmes, gardes champêtres, on autres agents -. étrangère i. la société, dont il pourrait y avoir lieu de récompenser les services dann des cas spéciaux.

Art. 17. — Les dépenses résultant de l'achat du gibier de repeuplement, les frais d'élevage, le montant des dégâts occadonnés par le gibier, la taxe et la nourriture des chiens courants, les frais de voiture, etc.; en un mol, toutes les dépenses ayant un caractère d'utilité commune seront payées par portions égales, par le titulaire et les actionnaires.

Abt. 18. — l'a carnet de chasse, mentionnant lenombreet

i nature de? pièces tuées, sera régulièrement tenu. Ce carnet

îfa paraphé à la fin de chaque journée par le titulaire on le

prMdMt «t d«ux du ■cltoDulrf g préaenU. — I) Kra consciré par le Utnlairc.

Art. 19. — Un exemplaire du préteat règlemcat, signé par le titulaire et le préiident, aéra remle k chacun dn actloDiiaires.

Un antre exemplaire, conseiré par te titulaire, devra ttre signé, pour acceptai^»), par chacnn des actionnaires.

SFÉGIHEN DE CARTE D'AOTIONNAIRE.