De quoi dépend le crédit ? Quelle en est la

base ? Le crédit cest la confiance qu'on a dans la personne de son co-contractant, de celui à qui on fait une avance, on accorde un terme. On suit sa foi, comme nous le disions à l'instant ; on a la certitude matérielle et morale d'être remboursé. Cette certitude repose à la fois sur un élément matériel, sur un élément moral, sur un élément intellectuel.

184. a) L'élément matériel du crédit se trouve dans la fortune de l'emprunteur, dans les garanties, dans la surface qu'il présente. On ne confie sa fortune qu'à ceux qui ont ou auront de quoi la rembourser. De là cet adage : on ne prête qùaux riches. Une personne ayant des biens au soleil, une situation constatée trouvera facilement du crédit. Pour quelques-uns, la fortune est facile à constater; mais la richesse n'est souvent aussi qu'un mirage. Rien n'est moins public. De là de fort nombreux mécomptes.

185. C'est avec raison qu'on considère la publicité comme un des éléments essentiels du crédit. Mais la publicité complète est irréalisable. Nous verrons qu'on est à peu près parvenu à la réaliser pour la fortune territoriale. Il en est autrement de la fortune personnelle et de la situation commerciale. Elle échappe presque forcément à toute constatation, et d'ailleurs la publicité, si elle a des avantages, pourrait avoir aussi de graves inconvénients. On a toute la peine du monde à empêcher les sociétés financières de fausser leurs bilans, comment parviendrait-on à contrôler les déclarations de

tous les citoyens. La publicité de la situation personnelle n'est donc pas réalisée. L'obligation légale des livres de commerce, celle de la publicité des conventions matrimoniales du commerçant ne la réalisent que très imparfaitement. Il faut s'en tenir aux preuves d'induction, et souvent aux apparences ; c'est ce qui rend le crédit commercial et personnel souvent si dangereux.

Aussi le public s'en prend-il aux moindres inductions. Il flaire tous les signes, et l'opinion en cette manière est aisée à s'émouvoir. Ses craintes, parfois déraisonnables, ne sont que trop expliquées par de fréquents déboires. Il faut regretter cependant les caprices de l'opinion, qui taitfôt croit à qui ne le mérite pas, et le suit avec une confiance moutonnière, tantôt s'affole sur des indices puérils.

186. Le crédit, pour acquérir toute l'intensité qu'on lui souhaite aujourd'hui dans le monde commercial et financier exige aussi, pour le prêteur, la faculté d'une rapide et peu onéreuse exécution. Il faut que les garanties puissent se réaliser vite et sans grands frais. La loi commerciale cherche à réaliser ce desideratum. Dans l'ordre commercial, tel qu'il existe aujourd'hui, la rapidité d'exécution, est un élément essentiel. Toute la législation commerciale basée sur cette nécessité, garantit autant que possible tous les droits. La législation sur la faillite est particulièrement énergique. Mais il faut se rappeler ce que nous disions dans l'introduction

à ce volume : le crédit ri est pas tovJt. Il faut se garder, sous son prétexte, de compromettre la sécurité et la stabilité des patrimoines. Cette remarque est surtout importante dans Tordre foncier et plusieurs pays font dans ce sens une réaction qu'il faut signaler. Nous y reviendrons à propos du crédit de la terre. Même dans Tordre commercial, il faut se garder de supprimer trop de formalités. Il y a des formalités qui sont des garanties nécessaires et dont la suppression favoriserait surtout la fraude. Il faut donc une grande prudence dans la mobilisation. Nous aurons bien des occasions d'appliquer ce principe et ces réserves aux diverses branches du crédit. 187. b) Vêlement moral du crédit ne doit pas être négligé. Il y a un spiritualisme du crédit. Tel homme sans fortune pourra obtenir, pour ses entreprises, des avances sur la garantie de ses capacités, de son honnêteté. Sans doute, Topinion est, à cet égard aussi, souvent trompée; trop souvent on parvient par de fausses apparences à duper le marché et à s'enrichir de l'argent des autres. Mais dans les affaires sérieuses, l'honorabilité, la position entrent encore en ligne de compte. On n'a pas égard seulement à la surface commerciale, on envisage aussi la conduite et la considération de l'individu. Dans le crédit populaire, cet élément est essentiel, puisqu'on prête souvent à découvert, sur garantiemorale ; dans le crédit réel il est moindre, puisqu'on a une garantie spéciale; mais dans le crédit commercial

ou industriel on aurait tort d'en faire abstraction. Si Ton envisageait davantage les qualités personnelles, on aurait peut-être moins de mécomptes, et le crédit gagnerait à se spi ritualiser, puisque la garantie matérielle n'est jamais complète. Il y en aurait encore, sans doute, car il y aura toujours des honnêtes gens malheureux ou maladroits et d'habiles filons ; mais on gagnerait cependant à examiner si des qualités morales sérieuses garantissent Vhonneur de la signature qui résume dans le monde moderne l'honneur commercial. Cette vérité n'est point tout à fait oubliée ; une vie trop irrégulière ébranle encore le crédit de celui qui s'y livre; mais il y aurait intérêt pour la sécurité publique à méditer davantage les garanties personnelles.

188. c) Vêlement intellectuel du crédit est considérable. Le crédit repose en grande partie sur le talent, l'habileté professionnelle. C'est par là que se font les rapides fortunes, même quand elles sont honnêtes. Dans une foule de cas on croit au succès d'un homme, et même d'une maison, d'un nom, qui a déjà fait ses preuves; on va à lui, l'opinion s'y porte, et quand la faveur est acquise, que la prudence s'y joint, les affaires grandissent. Il y a même souvent en cette matière une tradition, une sorte d'hérédité qui fait la grandeur et la stabilité de certaines maisons. « Le mérite personnel, la valeur individuelle, dit un financier, M. Neymarck, sont donc auprès de la haute finance, tout aussi bien qu'auprès

du public, le véritable fondement de la confiance et du succès. » Mais il faut que l'élément moral se joigne à celui de la capacité, et qu'on n'emploie pas en manœuvres les ressourses d'une habileté féconde. 189. Nous allons étudier le mécanisme du crédit dans ses multiples rouages, mais nous avons cru devoir mettre en lumière l'élément spiritualiste du crédit. Les affaires gagueraient en sécurité à remettre en honneur la vieille loyauté chrétienne, à se défier des habiletés trop raffinées, des succès trop rapides, de bénéfices exorbitants, des ascentions vertigineuses, à examiner enfin davantage la qualité morale. La garantie matérielle ne suffit point, et d'ailleurs, dans le commerce, elle est rarement complète. Il faut donc chercher, paT d'autres sécurités, à éviter trop de mécomptes. La loi ne parvient pas à protéger tous les intérêts, malgré des rigueurs parfois extrêmes. Elle se perd à vouloir tout prévoir, tout réprimer ou tout prévenir. La faillite, cette peine de mort commerciale, ne suffit pas à empêcher l'immoralité financière. La meilleure des garanties est l'honnêteté personnelle, la modération des désirs, le travail et le talent qui font les affaires sérieuses et les durables succès. Tout cela n'empêchera pas les revers, c'est évident, mais du moins diminuera le nombre des désastres.

C'est le cas de rappeler encore ici les principes de la morale chrétienne. M. Antonin Rondelet, dans un mémoire célèbre sur Le spiritualisme en économie

politique, a montré l'influence presque inconsciente qu'exercent sur le crédit certaines causes toutes morales, et l'importance de la vraie morale pour son efficacité bienfaisante. Le commerce et le crédit supposent la confiance qui repose sur la probité. « L'économiste le plus obstiné à ne point sortir des conditions et des garanties matérielles, est conduit malgré lui, dit le même auteur, à faire estime de qualités toutes différentes des bien-fonds ou do rencaisse... La connaissance psychologique des hommes est peut-être plus nécessaire encore que la possession de grands capitaux. r> La garantie de la probité Jevient de plus en plus nécessaire à mesure que le crédit s'étend ; il faut alors, comme le remarque fort bien M. Charles Périn, qu'elle existe dans les mœurs et non seulement dans les lois, afin que la confiance puisse devenir générale sans provoquer trop d'abus ni trop de ruines, et pour l'avantage commun de tous, de ceux qui font crédit comme de ceux qui le reçoivent.

§ 2. Signes du crédit.

190. Le crédit peut s'exprimer soit d'une manière toute simple par le contrat de crédit lui-même et par des avances directes, soit par l'adjonction d'un terme à une obligation. Le terme est l'expression juridique du crédit, aussi est-il toujours présumé stipulé en faveur du débiteur, à moins qu'il ne résulte de la

stipulation ou des circonstances qu'il a été aussi convenu en faveur du créancier (art. 1187 Code civil). L^ crédit peut donc se mêler à une foule de contrat^

191. ïl y a certains titres qui, par leur nature ou par leur usage, expriment les opérations du crédit, d'une manière plus spéciale. Ces titres s'appliquent principalement aux choses mobilières et leur usage s'est étendu et transformé par les besoins de plus en plus exigeants des relations commerciales. Aussi les connaît-on sous le nom générique d'effets de commerce. Il n'en faut pas conclure que leur usage soit limité aux commerçants. S'il en fut ainsi d'abord pour quelques-uns et dans une certaine mesure, il n'en est plus de même. Les effets de commerce ont pénétré dans la vie civile et nous aurons bientôt l'occasion de prouver par les faits la tendance envahissante du droit commercial et mobilier que nous avons déjà signalée.

192. Les effets de commerce ou titres de crédit sont de diverses formes. Les plus usitées sont le billet ou promesse de paiement souscrit par le débiteur à terme fixe et la lettre de change adressée par un créancier à son débiteur à terme pour lui enjoindre de payer à un tiers qui est devenu son propre créancier, tout ou partie de la somme qu'il lui doit. Ces deux formes sont elles-mêmes l'expression d'une obligation, à crédit, existante; mais leur rôle ne s'est point borné là; par le fait même qu'un créan-

cier accepte un billet ou une lettre de change en paiement de son obligation, ils consent à croire à la signature du débiteur qui y figure, et à retarder le paiement comptant. Là gît le crédit. Par le fait, cet instrument de crédit empêche, au moins momentanément, le transfert du numéraire ; ce transfert est même supprimé par la lettre de change, car il ne sera opéré en réalité qu'un seul paiement pour deux transactions. Souvent même ce transfert ne sera pas nécessaire ; le destinataire peut se trouver lui-même en relation d'affaires avec le porteur ou avec un nouvel intermédiaire. Souvent alors, le tout se solde par un simple transfert d'écriture sur le livre où se trouvent leurs engagements. C'est ce qu'on appelle le crédit au livre et le virement. Mais, si ces' papiers ou effets souscrits, au lieu de borner leur efficacité au premier créancier pour qui on les a faits, viennent à passer en d'autres mains qui les acceptent à leur tour, et ainsi de suite, jusqu'à l'échéance, leur rôle est encore considérablement étendu. C'est ce qui se réalise par la clause d'ordre que nous expliquerons bientôt.

193. On ne s'est pas borné à l'emploi de ces deux formes pour la circulation ; on a inventé le billet de banque qui n'est qu'un effet de crédit payable à vue et au porteur.

194. Ce n'est point tout encore ; le chèque permet à chacun de mobiliser par un simple ordre de paie* ment ses capitaux disponibles qu'il a mis en dépôt,

tandis que le warrant permet la mobilisation des marchandises qu'on cherche encore à perfectionner aujourd'hui. Nous aurons le devoir de revenir plus loin sur ces titres divers, à préciser leur nature, et à en compléter l'énumération détaillée. Ce qui précède suffit pour le moment à donner la notion des effets de commerce et de la circulation fiduciaire.

195. Tous ces signes supposent une valeur ; ils - représentent cette valeur et confèrent le droit de la

toucher. Tout dépend donc de leur convertibilité. Par eux-mêmes, ils ne sont rien, mais il représentent '\ ils sont un droit à l'obtention d'une valeur réelle: Tout est là.

§ 3. Effets du crédit.

196. Les effets du crédit ont été fort discutés. Certes, il y en a qui ne sont pas contestables; le crédit transforme la société industrielle; c'est une baguette magique dont l'action est immense. Mais leur caractère et la mesure de leur avantage doivent être examinés. Sans pénétrer ici dans le détail de chaque point, nous pouvons pénétrer les effets les plus généraux du crédit. Dans cette énumération, nous ne parlons que du crédit à la production et non du crédit fait en vue de la consommation ; celui-ci est presque toujours fort nuisible.

197. a) Le crédit épargne la monnaie. C'est l'effet souvent signalé le premier ; il concerne la facilité

que donne le crédit à se passer de numéraire pour effectuer les paiement. Nous avons dit que le stock monétaire dépend du nombre de transactions et de la rapidité de circulation du métal. Le crédit accélère cette rapidité en faisant circuler la créance ellemême. Il ne faut d'ailleurs point perdre de vue le caractère des effets de commerce, simples signes représentatifs.

b) Le crédit multiplie les capitaux. Coquelin, qui ne s'exprime pas toujours fort clairement, a cependant donné à cette phrase sa vraie portée scientifique. Le crédit ne multiplie pas les capitaux directement; en ce sens qu'un papier de crédit serait un capital nouveau, mais il multiplie Yusage des capitaux existants, il active leur service en permettant de les dégager, d'anticiper sur les ventes, etc. Certes les avances ne font en réalité que déplacer les capitaux, mais par le fait qu'on peut se les procurer quand on veut, leur usage se multiplie et, indirectement, la production augmente par les facilités qu'elle rencontre.

c) Le crédit met les capitaux à la portée de ceux qui les emploieront le mieux et facilite ainsi les grandes entreprises.

De ces effets essentiels il peut s'en déduire d'autres, comme l'influence exercée par le crédit sur les prix, sur le taux de l'intérêt; l'étude détaillée de ces phénomènes nous entraînerait trop loin.

198, Il importe de signaler aussi les inconvénients

possibles du crédit. Comme toutes les institutions humaines» il a son côté brillant, très brillant même et très fécond, mais aussi son côté nuisible.

a) Nous avons déjà dit d'abord que le crédit pour cause de consommation est pernicieux. La consommation ne doit porter que sur les revenus, non sur les capitaux; le crédit pour la consommation qui anticipe sur ce revenu est lui-môme souvent funeste ; il facilite les dépenses exagérées et aide à dépasser le revenu ; engager l'avenir pour subvenir au présent est un danger grave que les usuriers ne connaissent que trop bien. Ce genre de crédit favorise le désir de briller et toutes les passions malsaines. Cela est vrai de toutes les classes de la société. On a raison au nom de l'économie sociale de prêcher le paiement comptant des consommations improductives. C'est un principe élémentaire. Les sociétés de consommation l'imposent à leurs membres. C'est le moyen de sauver les patrimoines et les familles. .

b) Bien des gens recourent aii crédit, empruntent, sans savoir comment ils pourront se libérer. Ils s'exposent ainsi à de graves dangers.

c) Le crédit, même dissimulé sous le couvert de l'industrie, prête à bien des opérations véreuses, des affaires lancées ; on s'en sert pour créer des valeurs illusoires en spéculant sur des richesses à venir. C'est de ce côté que le crédit est le plus menacé; ce n'est pas ainsi qu'il doit procéder. Il faut, dit fort bien le comte Cieszkowski, quil repose sur des

réalités, non sur des expectatives, aléatoires sinon mensongères. Ce sont les pernicieux abus de ce genre qui troublent la société.

d) Ces abus ne sont pas les seuls. Le crédit, même normal et honnête, peut dépasser la mesure. On peut émettre trop de titres, sans bien s'en rendre compte, ou les émettre d'une façon imprudente. Toute la valeur des titres est dans leur convertibilité. Dès qu'elle est compromise, tout s'ébranle. Or, en temps de calme, ces abus se font aisément. M.Victor Bonnet et d'autres en ont accumulé les preuves. 11 n'est ' point vrai que le public refuse tous les titres inconvertibles, car il ne les examine pas avec tant de soin, et le particulier accepte aisément un effet au porteur qui ne fait que traverser son portefeuille. La société a intérêt à ce qu'il n'y ait pas trop de titres, mais chaque particulier peut être intéressé à en émettre momentanément.

e) J.-B. Say a fait remarquer que si le crédit a de grands avantages, cependant, « il vaut mieux, chaque

v fois que la chose est possible, travailler avec ses propres capitaux. » Cela n'est pas contestable; mais tous les hommes aptes à une entreprise n'ont pas toujours les capitaux suffisants; l'ilée de Say est cependant tout à fait vraie et pratique « chaque fois que la chose est possible. » Nous verrons qu'au moyen-âge on recourait à la société plutôt qu'au crédit proprement dit, ce qui avait souvent de grands avantages.

199. On ne peut contester les avantages du crédit fait en vue de la production, reposant sur des garanties sérieuses ; mais pas d'excès de crédit ! On s'est trop habitué à considérer le crédit comme le bien suprême et le remède souverain en matière économique: c'est une erreur dangereuse. Pas de crédit pour les dépenses improductives: il compromet la substance même de l'emprunteur ; pas de crédit imprudent sur des espérances trop aléatoires qui ruinent une situation au lieu de l'améliorer ; pas de crédit véreux sur des spéculations audacieuses et sbuvent immorales. Rien que du crédit, c'est à dire de l'avance sur valeur existante, fait de part et d'autre d'une manière éclairée, avec la certitude morale d'une libération et d'un remboursement normal, par des bénéfices réguliers, calculés et honnêtes. Dans cette mesure, le crédit a rendu d'incomparables services.

200. Les réserves que nous avons émises nous sont inspirées par la considération de la loi morale qui doit présider aux combinaisons du crédit comme à toute la vie économique ; et aussi par l'intérêt de la société dont les exploitations et les imprudences compromettent la paix et la prospérité. Trop souvent les excès de crédit naissent de situations embarrassées ou de désirs immodérés auxquels les causes morales de luxe, de vanité ou de toute autre passion ne sont pas étrangères. Souvent aussi ils proviennent d'irréflexion ou d'imprudence parfois coupable,

parfois ignorante. Il faut prémunir contre ces dangers en éclairant les uns sur les conséquences de leurs actes, en remontrant aux autres leurs devoirs sociaux. Si les hommes d'aujourd'hui, au lieu d'escalader la fortune per fas et nefas se contentaient d y monter par les voies honnêtes du labeur loyal et opiniâtre, il y aurait encore des malheurs, mais il y aurait moins de désastres.