CHAPITRE V. — Le papier-monnaie et le cours forcé

291. Il est arrivé souvent que les gouvernements omettent de la monnaie sans valeur intrinsèque; généralement ce sont des bons ou mandats: c'est là vraiment le papier-monnaie. Ce même but est réalisé en donnant cours forcé aux billets d'une banque qui fait elle-même des avances au trésor. Cet expédient est très commun et nous devons l'apprécier. Dès

l'abord il faut préciser le sens des termes et distinguer le cours légal du cours forcé. Le cours légal consiste dans l'admission des billets dans les caisses publiques et l'obligation de les recevoir pour les paiements entre particuliers ; le cours forcé est cette même mesure, mais aggravée à la dispense pour la banque du remboursement métallique ; les billets sont inconvertibles. Il faut le cumul de ces deux mesures pour transformer le billet de titre de créance en papier-monnaie.

292. Le cours forcé répond à certaines nécessités intenses, tels que les besoins extraordinaires résultant de grandes guerres. Bien peu de pa.s ont échappé, au moins pendant quelque temps, au régime du cours forcé. C'est une mesure extrême qui laisse toujours des traces, à laquelle il ne faut recourir qu'en cas urgent et dont il faut se dégager dès que les circonstances le permettent. C'est cependant un moyen facile pour les gouvernements de se procurer de l'argent, des ressources considérables en peu de temps. C'est là aussi ce qui le rend insidieux et aggrave ses dangers.

Certes on pourrait concevoir un intermédiaire d'échange sans valeur intrinsèque gardant sa valeur nominale dans le pays par sa nécessité et sa rareté mêmes si on avait l'invraisemblable sagesse d'en limiter strictement l'émission aux besoins du marché. Mais même dans cette rare hypothèse, quel serait son cours international ?

293. Quels sont donc les inconvénients du cours forcé ou du papier- monnaie ? Son danger essentiel consiste dans son inconvertibilité même.

Au premier besoin de métal, de comptant, la valeur de ce papier est menacée. Le métal s'exporte et, finalement, gagne sur le papier une forte prime. Quand le change est contraire, les pays à papiermonnaie se trouvent nécessairement dans une situation fâcheuse. La monnaie métallique disparaît. Si, en 1870, la France a subi, seule dans l'histoire, sans inconvénients sérieux, l'épreuve du cours forcé, c'est grâce à sa vitalité commerciale, à la faveur constante du change et aux fortes réserves métalliques qui existaient dans le pays. Tous les autres pays, tous, car le cours forcé a fait son tour du monde, ont subi de graves inconvénients de ce régime, même quand les gouvernements n'en abusaient pas, par la crainte de l'insolvabilité finale, par l'action des changes, par 1'iniluence des faits politiques et du crédit de l'Etat.

294. Ces inconvénients, dont la cause principale est dans les variations de la valeur du papier, peuvent s'énumérer comme suit : le caractère aléatoire des contracts, surtout de ceux qui sont périodiques ou à terme ; les pertes infligées aux créanciers de sommes fixées auparavant en métal ; les spéculations qui provoquent Yagio ; le découragement de l'épargne ; l'élévation de tous les prix ; les pertes du trésor sur la rentrée des impôts et sur le taux des

rentes ; les défaveurs croissantes du change et les perturbations du régime des échanges qui sont la cause d'une sorte d'isolement économique.

295. Ces inconvénients sont bien difficiles, presque impossibles, à éviter. L'exemple de la France en 1870 ne peut servir de base à un système de papiermonnaie. Cet exemple est unique et exceptionnel, à raison des circonstances que nous avons indiquées.

Partout ailleurs, le papier-monnaie a fait une chute plus ou moins rapide, et les fâcheux effets se sont produits avec plus ou moins d'intensité, dans la France de la révolution, en Autriche, en Italie, en Russie, en Angleterre, aux Etats-Unis ; et les gouvernements, une fois entrés dans cette voie, n'ont pu s'en dégager que par mille efforts. En Autriche, par exemple, les Banco- Zettel qui ne supportaient qu'une perte de 3 p. c. en 1799, firent une chute si rapide que, en 1810, ils étaient à' l'argent comme 1 : 15. Les accidents des budgets, les faits extérieurs, tout concourt à augmenter ces inconvénients, à les rendre plus sensibles même par leurs fréquentes oscillations. Ainsi, aux Etats-Unis, l'agio passa en une même année, pendant la guerre de 1 1/2 à 37 p.c. , de 28 p. c. à 134 p. c, etc. Un des exemples les plus célèbres des funestes effets du cours forcé est le régime des assignats de la révolution française.

296. Le régime du cours forcé doit être considéré comme un mal auquel il ne faut recourir que dans les circonstances les plus graves. Et, en effet, rien

de plus difficile que d'en sortir, dès que la dépréciation est accomplie. La France, nous l'avons vu, a pu traverser cette épreuve qui a été courte et sans effets pernicieux; mais il n'en est pas de môme ailleurs. Certains gouvernements y ont vu le moyen d'augmenter leurs ressources par un procédé commode. Cela ne peut assez se condamner. Mais, même avec la meilleure volonté, l'abolition est souvent difficile.