Tite-LiTe, VU, 17 ; IX, 33, H

cité d*autre8 principes, ne comprenait rien ni aux Tieillei règles du droit de propriété, ni à Tancien droit de succession, ni à l'autorité absolue du père, ni à la parenté d'agnation. Elle voulait que tout cela disparût.

 la vérité, cette transformation du droit ne put pas s'aocomplir d*un seul coup. S*il est quelquefois possible à l*hoinm de changer brusquement ses institutions politiques, il ne pea changer ses lois et son droit privé qu*avec lenteur et par de grés. G*est ce que prouve Thistoire du droit romain comir celle du droit athénien.

Les Douze Tables, comme nous Savons vu plus haut, ont été écrites au milieu d*une transformation sociale; ce sont des patriciens qui les ont faites, mais ils les ont faites sur la demande de la plèbe et pour son usage. Cette législation n*est donc plus le droit primitif de Rome ; elle n*est pas encore le droit prétorien ; elle est une transition entre les deux.

Voici d*abord les points sur lesauels elle ne s*éloigne pas encore du droit antique :

Elle maintient la puissance du père; eUe le laisse juger son fils, le condamner à mort, le vendre. Du vivant du père, le fils n'est jamais majeur.

Pour ce qui est des successions, elle garde aussi les règles anciennes ; Théritage passe aux agnats, et à défaut d'agnats aux gentiles. Quant aux cognats, c'est-à-dire aux parents par les femmes, la loi ne les connaît pas encore ; ils n'héritent pas entre eux ; la mère ne succède pas au fils, ni le fils à la mère •.

Elle conserve à Pémancipation et à l'adoption le caractère et les effets que ces deux actes avaient dans le droit antique. Le fils émancipé n'a plus part au culte de la famille, et il suit de là qu'il n'a plus droit à la succession.

Voici maintenant les points sur lesquels cette législation s'écarte du droit primitif :

Elle admet formellement que le patrimoine peut être par^

i. Oaiut, m, 17 ; m, 34. Ulpien, XVI, 4. Cicéron, De invêni,, I, S.

tagé entre les frères, puisqu'elle accorde Vactio famUiœ erciè' cundœ*.

Elle prononce que le père ne pourra pas disposer plus de trois fois de la personne de son fils, et qu'après trois ventes le fils sera libre*. C'est ici la première atteinte que le droit romain ait portée à Tautorité paternelle.

Un autre changement plus grave fut celui qui donna à l'homme le pouvoir de tester. Auparavant, le fils était héritier sien et nécessaire; à défaut de fils, le plus proche agnat héritait; à défaut d'agnats, les biens retournaient à la gens, en souvenir du temps où la gens encore indivise était l'unique propriétaire du domaine qu'on avait partagé depuis. Les Douze Tables laissent de côté ces principes vieillis ; elles considèrent la propriété comme appartenant non plus à la gens, mais à Tindividu; elles reconnaissent donc à Thomme le droit de disposer de ses biens par testament.

Ce n*est pas que dans le droit primitif le testament eût été tout à fait inconnu. L'honmie avait pu déjà se choisir un légataire en dehors de la genSj mais à la condition de faire agréer son choix par rassemblée des curies ; en sorte qu'il n'y avait que Ja volonté de la cité entière qui pût faire déroger à Tordre que la religion avait jadis établi. Le droit nouveau débarrasse le testament de cette règle gênante, et lui donne une forme )lus facile, celle d'une vente simulée. L'homme feindra de '^endre sa fortune à celui qu'il aura choisi pour légataire ; en 'éalité il aura fait un testament, et il n'aura pas eu besoin de ;oinparaitre devant l'assemblée du peuple.

Cette forme de testament avait le grand avantage d'être peraise au plébéien. Lui qui n'avait rien de commun avec ks uries, il n'avait eu jusqu'alors aucun moyen de tester*. Bt" ormais il put user du procédé de la vente fictive et disposer le ses biens. Ce qu'il y a de plus remarquable dans cette pé-

i. Gains, an DigeUe, X, 3, 1.