‹ La coalition ouvrière et le droit de grève: étude historiqueChapitre 20 sur 40 · CHAPITRE XIV · texte numérisé non relu

CHAPITRE XIV

Coalitions et Grèves contemporaines.

Sommaire

T. — Statistique des grèves avant la création de l'office du travail.

— Causes économiques des grèves : véritable situation de rindufitriel contemporain. — Causes non économiques des grèves : état de la jurisprudence au sujet de la grève générale.

II. — Nombre de grèves de 1890 à 1901 ; influence des travaux de l'Exposition universelle. — Solidarité nécessaire entre les classes ouvrière et patronale.

III. — Notions de statistique. — Proportion des grévistes par rapport à la population ouvrière par département.

— Le chômage. — Statistique du mouvement et de la durée des grèves.

IV. — Résultats généraux des grèves. — Extension du contrat collectif. —- La coopération.

Ce n'est qu'à partir de 1891, quand fut créé auprès du ministre du commerce l'Office du travail que les statistiques (les grèves furent dressées officiellement. Avant D. 19

cette époque, nous ne possédons aucun renseignement précis, sauf toutefois la statistique du ministère de la justice, que nous avons établie plus haut, et qui remonte à 1825, et aussi les travaux dus à l'initiative particulière. Citons à ce propos quelques documents que M. Victor Turquam (1) fit paraître à l'occasion de l'exposition universelle de 1889 el qui regarde les grèves de 1874 à 1889, sauf pourtant pour l'année 1881, sur les résultats de laquelle l'auteur n'a pu recueillir une certitude suffisante:

Année 1874 21 grèves

Année 1875 27 —

Année 1876 50 —

Année 1877 30 —

Année 1878 34 —

Année 1879 53 -

Année 1880 65 — .

Année 1882 182 —

Année 1883 144 —

Année 1884 90 —

Année 1885 108 —

Année 1886 161 —

Année 1887 108 —

Année 1888 110 —

Année 1889 321 —

Après nous avoir donné ces chiffres, M. Turquam cherche quels ont été les causes et les résultats des diffé-

(1) Statistique des grèves, par Victor Turquam. Bibliothèque du Musée social .

rentes coalitions rapportées. Mais après avoir noté quelques indications, il avoue franchement combien sa tâche est difficile. C'est que souvent les causes véritables des grèves sont multiples, complexes, et nous échappent. Il faut quelquefois attendre plusieurs années pour pouvoir les discerner froidement au point de vue économique : au moment même où une grève éclate, les passions des deux parties en présence sont déchaînées; et souvent, attachant une importance exagérée à certains incidents externes, on paraît ignorer de part et d'autre le caractère vraiment scientifique qui doit lui être appliqué.

Nous ne pouvons étudier en détail dans notre modeste travail cea questions dont la discussion ferait à elle seule l'objet de plusieurs volumes. Nous devrons nous borner à ne donner ici que certaines notions générales (1).

Les causes des grèves se divisent en deux grandes catégories; celles économiques, qui se rapportent presque toujours au contrat de travail; celles non économiques. A la première catégorie, nous rattacherons les coalitions causées par la question du salaire, la durée de la journée de travail, le développement du machinisme, le marchandage, le mode de paiement des salaires (2), le mode du travail aux pièces ou à façon, les amendes, fétablisse-

(1) Pour les causes et les conséquences des grèves, nous avons consulté le dictionnaire d^Économie politique de 1891 verbe t grèves » 1112 à 1115 inclusivement, et la publication de M. Arthur Fontaine les grèves et la coalition^ de 1897, p. 17 à 24.

(2) Il ne faut pas confondre le Truck-system et l'Économat. Le Sénat, le 24 avril 1894, et la Chambre, le 12 décembre 1898, ont prohibé le payement du salaire dans les cabarets.

ment du contrat collectif et aussi l'excès de production ; à ce deruier point de vue, M, Charles Gide nous cite, dans son ouvrage (1), un curieux exemple d'une grève de mineurs anglais qui décidèrent de cesser momentanément le travail, afin d'amener l'écoulement des approvisionnements des compagnies et le relèvement des prix et tarifs. Il ne faut pas oublier que le système de l'échelle mobile est presque partout en vigueur dans les mines anglaises (2). Il y a, en plus, dans la stagnation commerciale et industrielle actuelle de notre pays, une cause principale de l'augmentation des grèves. Pour maintenir son bénéfice de plus en plus précaire , pour soutenir la concurrence étrangère, pour satisfaire aux exigences d'une production plus abondante et moins chère, le patron doit chercher à réduire dans la plus grande proportion ses frais généraux. Peut-être encore ne pourra-t-il pas continuer son industrie sans réclamer la protection nationale de l'État, et il l'obtiendra malgré la réclamation du consommateur, obligé de payer un prix supérieur l'objet d'un métier alors considéré comme parasitaire. Et le

(1) Charles Gide : Revue (T économie politique ^ 1892, p. 338.

(2) Nous pourrions citer également, à propos de la surproduction, la grève delà Thiérache (Aisne), qui se produisit à la fin de janvier 1893 : plusieurs milliers de vanniers se mirent en grève, et abandonnèrent leur travail, quoique n'étant les salariés de personne. Ils étaient leurs maîtres : ils achetaient l'osier, fabriquaient les paniers et écoulaient leur marchandise. Mais le consommateur ne voulut plus de leurs produits à cause de la concurrence belge et aussi de la surproduction. Aussi la grève fut-elle décidée pour écouler le stock de la marchandise qui restait et rétablir l'équilibre entre l'offre et la demande.

patron, aveuglé par Tétai de sa propre situation, ne pourra plus considérer celle de ses ouvriers et n'écoutera plus leurs réclamations, même en en reconnaissant le bien-fondé. Il réduira les salaires, réclamera des travailleurs un rendement plus fort, sans leur augmenter proportionnellement la rémunération de leurs efforts, provoquera ainsi des haines, des conflits, des grèves, et paraîtra devoir prendre une grande responsabilité des événements malheureux que sa conduite aura amenés. En réalité, le patron, commerçant ou industriel, ne sera lui-môme, comme l'ouvrier, qu'une victime d'un mal commun et trop ignoré : le ralentissement des affaires, la situation stationnaire qui équivaut pour l'industrie à un recul vis-àvis des concurrents étrangers (l). Le législateur français ne parait pas s'être assez préoccupé de la situation créée par les nombreuses réformes de ces derniers temps, par la sérieuse et louable espérance donnée aux aspirations ouvrières contemporaines. Nous ne voulons pas récriminer contre une politique démocratique économique que tout homme de coeur, digne de ce nom, ne peut qu'approuver et provoquer. Mais ce mouvement d'idées

(1) Cette dépression économique, que nous signalons, a causé de nombreuses crises industrielles et grèves légitimes, dont personne ne semble pouvoir être rendu responsable. C'est ainsi que rinsufûsance des salaires, eu égard au coût de la vie è Saint- Ètienne, détermina les ouvriers de Tindustrie rubanière à réclamer une amélioration de leur condition. (Bulletin de VOffive du travail, 540 à 546). C'est ainsi que des industriels principalement du Nord ont, depuis quelques années, préféré fermer leurs établissements, ou dû recourir à la main-d'œuvre étrangère pour pouvoir continuer à travailler.

n'a-t-il pas reçu une exécution trop rapide au regard des pays étrangers ? ne réclamerait- il pas une application plus générale, nous allions dire, internationale? Aussi avec grand nombre d'auteurs, avec MM. de Mun, Lebon et autres, avec plusieurs doctrinaires socialistes, croyonsnous que l'exécution du programme démocratique doit être menée d'un pas mesuré, pour en assurer l'efficacité universelle; ou bien encore qu'elle doit être obtenue simultanément par des moyens violents dans tous les pays, pour éviter les maux amenés par la concurrence industrielle internationale sur la nation qui a pris la généreuse initiative d'appliquer la première les réformes démocratiques.

En plus des nombreuses causes économiques des grèves que nous avons mentionnées, nous devons encore signaler l'action de l'armée de réserve ouvrière, des chômeurs professionnels avec lesquels on confond souvent l'honnôte travailleur,et qui encombrentparfois le marché du travail à un point tel que les patrons laissent la grève se prolonger, et utilisent contre les grévistes les chômeurs qui acceptent momentanément le travail à un salaire dérisoire (1).

D'autre part, les applications de la loi de 1898 sur les accidents du travail et de celle du 30 mars 1900 sur la durée de la journée de travail ont occasionné, de leur côté, des coalitions longues et pénibles (2). C'est qu'au-

(1) Bulletin de UOffice du travail. Statistique des grèves 1900, voir les exemples des grèves de Gaudry et d'Angers, pp. 378et415.

(2) L. de Seilhac. Les Tullistes de Calais, circulaire du Musée Social, 1900, no IV.

jourd'hui, surtout depuis la loi de 1884, les syndicats versent ouvertement des secours aux grévistes, secours qui atteignent quelquefois six et sept francs par jour, selon les organisations : on peut citer l'exemple des cordonniers de Paris (1) et de la Fédération du livre (2), de

Tunion des ouvriers métallurgistes (3), etc C'est là

une cause de la fréquence des grèves actuelles, ainsi que la présence, dans les ministères et au Parlement, d'hommes politiques dévoués à la cause ouvrière. II est évident que larrivée au pouvoir de M. Millerand, ministre du commerce dans le cabinet Waldeck-Rousseau, de MM. Camille Pelletanet Jaurès parvenus au pouvoir tout récemment, a provoqué de la part des ouvriers une grande confiance dans la réalisation de leurs espérances. Ils se mettent en grève,engagent des conflits, se croyant soutenus par l'appui du gouvernement ou de l'administration préfectorale, et en fin de cause recourent finalement à la médiation et à la bienveillance des autorités qui écoutent toujours leurs réclamations avec bonté, et leur accordent quelque concession. Telles sont, à notre avis, les principales causes économiques des grèves.

Quant aux causes non économiques, elles se rapportent aux questions d'administration intérieure de l'usine, de mise en interdit, d'emploi d'ouvriers non syndiqués (4), de salubrité et de sécurité des ateliers (5), de sympathie

(1) Statistique des grèves i900y p. 59.

(2) Statistique des grèves 1900, p. 51.

(3) Statistique des grèves 1900, p. 173.

(4) Se reporter à ce qae nous avons dit plus haut à ce sujet.

(5) Grève du bronze de Paris en 1858, et plus récemment, en

ouvrière (1) ; ajoutons que la coalition peut aussi revêtir un caractère politique, comme à Carmaux, en 1892, au Creusot, en 1899, ou un caractère général qui présente quelquefois une gravité toute exceptionnelle, comme nous Tavons déjà dit. Si les syndicats s'efforcent, parfois, d*empécher des grèves inutiles, ils occasionnent des grèves de solidarité, des grèves générales dont la tendance est de plus en plus marquée. Le mouvement d'ensemble ainsi provoqué amène souvent déplus importantes conséquences et de meilleurs résultats qu'un mouvement partiel ; tout au moins, l'idée de solidarité, de collectivité est propagée, et peu à peu tous ceux qui luttent pour les souffrances communes se connaîtront et pourront s'unir dans un même effort vers une salutaire émancipation. Aussi, à propos de la grève générale, la jurisprudence s'est-elle fixée dans un sens assez différent de celui relevé par nous plus haut : un arrêt de la Cour de Douai {t) rendu le 28 juin 1901 déclare que l'éventualité d'une grève générale, déterminant une hausse dans le prix de la main-d'œuvre, doit nécessairement entrer dans les prévisions des entrepreneurs des travaux qu'ils traitent à forfait ; dès lors, la grève d'ouvriers travaillant pour un entrepreneur traitant à forfait, grève qui a amené la hausse dans le prix de la main-d'œuvre, ne peut avoir pour conséquence la résiliation du contrat conclu entre l'entrepreneur et son client, ni la modification des prix

1901, grève des peintres de Grenoble, pour protester contre remploi du blanc de céruse.

(1) Grève des dockers de Dunkerque à la fin de 1902.

(2) Dalloz, 1902, 2, 133.

convenus entre les parties. Donnons encore un arrêt postérieur de la Cour d'Aix (1) rendu le 21 novembre 1901, qui a confirmé un jugement du tribunal de cx)mmerf*e de Marseille, rendu le 24 août 1900 : la Compagnie transatlantique était-elle responsable de ce que, par suite d'une grève générale, son paquebot, La Vilte d'Alger^ n'avait pu quitter le port de Marseille à destination de l'Algérie? Tel était le point de droit à résoudre. La Cour conclut à l'irresponsabilité de la compagnie en ces termes : si la grève des ouvriers n'est pas un cas de force majeure, il ne saurait en être de même lorsque cette grève devient générale. Et une grève est générale quand tous les ouvriers d'une corporation se solidarisent à ce point que leur demande n'est satisfaite, et le travail repris, que lorsque tous les chefs d'exploitation, quels qu'ils soient, ont adhéré aux nouveaux salaires exigés : dans ce cas, en effet, il ne peut dépendre d'un chef d'exploitation, fit-il tous les sacrifices demandés, de tenir ses engagements, alors qu'un seul de ses concurrents, sur lequel il n'a ni pouvoir, ni action, peut, par son refus d'y consentir luimême, empêcher la reprise du travail. Ainsi, dans le cas d'une grève générale de matelots, soutiers et chauffeurs d'un port, la personne qui s est présentée dans les bureaux d'une compagnie de navigation établie dans ce port pour s'embarquera bord d'un de ses navires, ne peut pas agir en dommages-intérêts contre cette compagnie pour retard dans l'exécution du contrat de transport conclu avec elle.

(1) Arrêt de la Cour d'Aix, rendu le 21 novembre 1901. (Thuil- 1er contre Compagnie transatlantique). Dallez, 1902, 2, 197.

Nous pourrions citer ici des exemples intéressants suivant que la grève est offensive ou défensive, suivant qu'elle revêt un caractère de boycottage ou de sabottage (i). Nous devons renoncer à nous étendre sur ces malheureuses coutumes dont Tadoplion amènerait inévitablement l'impossibilité absolue du travail, et la ruine économique du commerce et de l'industrie.

De même que pour les causes des grèves, les conséquences, verrons-nous, peuvent aujourd'hui se grouper en deux catégories principales, suivant qu elles sont économiques ou sociales (2).

Voyons maintenant les données que nous fournit la statistique, pour le nombre de grèves de 1890 à 4901 (3). Nous noterons que le nombre, après en avoir augmenté

(1) Le boycottage consiste à faire le vide autour de patrons mis à l'index pour les empêcher d'accomplir leurs travaux. Il nécessite une grande solidarité ouvrière. Le sabottage est l'entente formée entre les travailleurs pour ne plus livrer aux patrons que de mauvais ouvrages. Voir à ce propos^ le compte rendu du Congrès de Toulouse dans les Congrès ouvriers, do Léon de Seilbac^. p. 351 .

(2) Nous avons consulté l'ouvrage do M. Lagardelle, déjà cité pour l'iniluence que les Syndicats ont exercée sur les coalitions ouvrières, et le livre de M. A. Grouzel : Etude historique, économique eC juridique sur les coalitions et les grèves dans Vindustrie, Paris, 1887.

(3) Publications de TOftice du travail sur la statistique des «'rêves 189()-19r)l.

sensiblement jusqu'à Tannée 1900, a subi une forte baisse en 1901.

Années Nombre de Grèves Nombre de Grévisteg

Il est à remarquer, dans le tableau qui précède, les chiffres concernant Tannée 1893. A cette époque régnait, avec une crise économique de Tindustrie, un nouvel essor des aspirations ouvrières dû au récent vote de la loi du 2 novembre 1892 sur la conciliation. Mais au cours des années suivantes, les ouvriers voient combien ils s étaient alors trompés sur les dispositions du législateur, et les conflits naissent moins nombreux jusqu'en 1898.

La cause des grèves pendant Tannée 1899 fut d'une tout autre nature. Pendant cette période, les travaux de TExpo.sition prochaine amènent une grande activité industrielle (1), un réveil considérable de Tindustrie et du com-

(1) Surtout dans les industries métallurgiques, mécaniques et du bâtiment.

merce (Ij. Aussi les travailleurs cherchent à améliorer leurs conditions (Inexistence, veulent obtenir une part du surcroît du bénéfice patronal, abandonnent les ateliers pour faire aboutir leurs revendications. La plupart des grèves présentent alors le caractère nettement offensif, et les patrons, prévoyant le ralentissement des affaires après 1900, doivent résister à ce courant d'impétuosité ouvrière. L'année 4900 dépasse encore Tannée 1899 par le nombre des grèves. La crise industrielle prévue précédemment (2) éclate, et le resserrement général du marché amène la fermeture momentanée de certaines usines; les patrons préfèrent voir chômer les ouvriers, que continuer le travail dans des conditions qui semblent chaque jour plus désastreuses (3). On retrouve la preuve de cette crise industrielle et commerciale dan» la diminution des chiffres des importations et exportations pendant Tannée 1900; et il en est de même en 1901, où la crise industrielle, Tétat languissant des transactions commerciales persistent, où Ton cherche en vain une reprise d'activité

(1) D'après les documents statistiques doniiés par la direction générale des Douanes, en 1900, le chiiSre total des exportations, qui était en 1897 de 3.597.952.000 francs, en 1898 de 3.510.900.000 francs, s'est élevé en 1899 à 3.748.633.000 francs. De môme, le chiffre de l'importation des matières nécessaires à l'industrie atteint en 1899, 2.598.678.000 francs, alors qu'en 1897 il était de 2.318.931.000 francs, en 1898 de 3.510.900.000 francs.

(2) Les industriels du Nord sont particulièrement éprouvés. Les débouchés commerciaux deviennent difficiles, et le marché américain des laines et tissus se ferme de plus en plus à leurs produits.

(3) D'autres patrons, moins patriotes, ont fait élever leurs manufactures sur le territoire belge de la frontière, et se trouvent ainsi sous le coup de frais généraux beaucoup moins élevés.

qui aujourd'hui ne paraît possible qu*à la condition de changer Torrentation de notre régime économique, de notre marché commercial.

C'est donc bien le système économique qui est le générateur des grèves actuelles. L'antagonisme entre les intérêts des classes ouvrière et patronale augmente quand, au contraire, l'union sociale de ces deux classes, la coopération du capital et da travail seraient le meilleur moyen de soutenir une lutte économique passngère, de ramener sur tous les bienfaits d'une production plus abondante, plus lucrative. Malheureusement, qu'importe à la classe ouvrière moderne que, dans les années de dépression économique, la rente du capitaliste, le profit du patron diminuent! Bien loin de déplorer ces tristes faits, dont elle ne prévoit pas les conséquences à son égard, elle est plutôt portée à se réjouir de tout ce qui peut amoindrir, dit-elle, l'orgueil et la grandeur des patrons. Il ne faut point nier cette solidarité réelle entre l'ouvrier et l'industriel : tous deux sont également intéressés au sort de V industrie nationale. L'ouvrier ne doit pas non plus oublier combien rarement son salaire est abaissé, malgré les pertes qui frappent le patron, et combien ce dernier, dans la période de prospérité, ressent, dans son propre intérêt et par esprit de justice, le besoin de lui faire une plus grande part dans le profit et d'améliorer son sort(l).

(1) Rappelons les initiatives généreuses d'industriels dans la construction d'habitations ouvrières à bon marché, l'établissement de primes supplémentaires au salaire, la création d'économats, elc

Les nombreuses grèves contemporaines semblent s'être surtout condensées dans certaines régions de notre pays» celles où se sont fondés les établissements de la grande industrie. Nous renvoyons à la publication de YOfficedu travail pour le nombre respectif des grèves et des grévistes par département, et aussi, remarque intéressante au point de vue comparatif, pour la proportion des grévistes par rapport à la population ouvrière de chaque département.

C'est le département du Nord qui tient la tête, bientôt suivi des départements de la Seine et du Pas-de Calais. Viennent ensuite le Rhône, la Loire, les Bouches-du- Rhône, la Loire-Inférieure, le Finistère, la Somme. Le département du Lot est le seul, où il n'y ait pas eu de grèves de 1890 à 1899.

Pendant cette période de 10 ans (2), il y a eu 4239 grèves, 924.486 grévistes, ce qui nous indique une moyenne annuelle de 423 grèves avec 92.448 grévistes. Trois industries occasionnèrent le plus grand nombre de conflits ; toutes trois permettent une grande agglomération de travailleurs, population flottante qui, croyonsnous, ne sait pas rester très longtemps dans un même atelier. Ce sont: l'industrie textile avec 1.358 grèves et

(2) Il y a ou, de 1890 à 1899, 15.021.841 journées chômées, soit une moyenne de 1.502.184.

Proportion annuelle par 1.000 ouvriers industriels (t)

iO

Page 1