CHAPITRE XIII

La Doctrine Contemporaine

Sommaire •

I. — Mouvement de pacification dans les rapports sociaux entre patrons et ouvriers .

II. — La doctrine libérale. —MM. Yves Guyot, Paul Beauregard. — L'école socialiste et ses représentants.

III. — L'Ëcole de la Réforme sociale : Le Play. — Les socialistes d'Ëtat allemands. — Coalition offensive et coalition défensive.

IV. — L'École sociale chrétienne. —M. de Mun. — L'École éclectique. — L'École coopérative. — La participation aux bénéfices. — Moyens préventifs et législation répressive contre la coalition.

Nous avons vu précédemment quelle a été l'évolution historique du droit de coalition jusqu'à nos jours. Fautil condamner la grève comme nuisible ou tout au moins Comme inutile? Faut-il l'encourager comme un moyen d'émancipation du travail, comme un moyen de parvenir

à une égalité sociale? Faut-il encore élargir la liberté de coalition? Est-il préférable au contraire delà restreindre? Les deux idées ont leurs défenseurs : les uns voudraient l'abrogation complète des articles 414 et 415 du Code pénal ; d'autres songent à enlever 1© droit de coalition à certains fonctionnaires ou ouvriers de TEtat, auxquels on voudrait également refuser le droit de se syndiquer. Nous faisons allusion à la discussion législative qui amena la chute du ministère Casimir-Périer, et à la proposition déposée sur le bureau du Sénat par M. Demôle en 1894.

La législation actuelle qui a justement reconnu la légitimité de la grève, s'attache à chercher contre elle, non plus des moyens répressifs, mais au contraire des moyens préventifs ; et cette idée se rapporte à la création de comités de conciliation et d'arbitrage qui, dans leur constitution, peuvent nécessiter l'intervention directe de TEtat ou être abandonnés à l'initiative particulière. Chacun de ces systèmes a ses partisans, et l'exemple des pays^étrangers procure des arguments favorables à Tune et à l'autre thèse.

Le développement du contrat collectif qui donne plus de stabilité et de sécurité au salaire, aide aussi à ce mouvement de pacification dans les rapports intersociaux entre patrons et ouvriers.

Non seulement le législateur, mais la société entière semble se préoccuper aujourd'hui de la question ouvrière pour y trouver le plus souvent une solution différente. Les littérateurs (1), les grands industriels, les artistes.

(1) Mentionnons : Lm Grève des forgerons, de Goppée; Germinal , Travail, d'Emile Zola; les Mauvais bergers, d'Octave Mirbeau.

même les poètes s'intéressent avec sentimentalité au sort du travailleur.

Nous nous proposons d'examiner ici brièvement quelle est l'opinion exprimée par les différentes écoles au sujet du droit de coalition et de la grève qui devient chaque jour de moins en moins professionnelle, de plus en plus sociale.

L'Ecole libérale qui met en tête de son programme le principe édenistique « que l'homme cherche en toute « occasion à se procurer le maximum de satisfaction pos- « sible avec le minimum de peine», considère la coalition comme une cause perturbatrice de la production. Pour elle, seuls, Tintérét personnel, l'égoïsme sont les moteurs qui font agir l'activité humaine. 11 existe des lois économiques supérieures,commela loi de l'offre et de la demande, contre lesquelles Faction de la coalition ne peut prévaloir. Plus l'acti/ité économique et commerciale sera grande, plus les produits seront échangés nombreux sur le marché, plus la condition de l'ouvrier s'améliorera (i). L'inefficacité de la coalition apparaît devant Je principe de libre concurrence.

« La liberté du travail n'est pas seulement un principe « fécond, c'est aussi un principe organique. Par elle, les

(1) Adam Smith en Angleterre et Jean-Baptiste Say eu France, se rencontrent pour combattre les coalitions.

« divei%es branches de Tactivilé humaine prennent leur « essor naturel et harmonique ; le travail et le capital € suivent la direction la plus profitable ; les travailleurs € se classent suivant leurs goûts et leurs aptitudes; les « entrepreneurs suivent leur inspiration et leur intérêt € dans les. entreprises... » (1). Ce qu'il faut avant *tout, c'est que l'ouvrier, par une instruction économique professionnelle, se rende compte qu'il est un associé et non un ennemi des patrons. Il faut lui montrer la réelle solidarité existant entre le capital et le travail pour le plus grand profit de tous.

L'Ecole libérale, dans ses derniers représentants, reconnaît la légitimité,quelquefoisméme l'utilité de la coalition* N'oublions pas que Frédéric Bastiat, un de ses principaux apôtres, défendit à la tribune les droits des ouvriers en 1849, en s' appuyant sur le principe lui-même de la loi de Tofifre et de la demande.

Et tandis que M. Yves Guyot déclare, dans sa conférence de Bruxelles, que le travail doit être considéré au même titre qu'une marchandise, reprenant en cela une idée de G. de Molinari qui, en 1857, demanda, par une pétition déposée à la chambre belge, Tabrogation des lois sur la coalition, et l'établissement d'un marché du travail, d'autres représentants de la doctrine voudraient voir se former des associations coopératives destinées à supprimer le salariat. Donc, pour M. Yves Guyot, le travail présente dans l'échange le même caractère qu'une marchandise, et la grève est un accaparement de cette marchandise.

(l) Garnier. Traité cT Économie politique j p. 116.

il. Beaureganl reconnaît le droit absolu des ouvriers de se coaliser, quoiqu'il regrette ce moyen quelquefois abusif. « L'idéal, dit-il, serait une situation dans laquelle, « des deux côtés, l'association très développée aurait pour « rôle principal de rendre efficace l'action individuelle par « la diffusion de l'aisance de l'instruction et des rensei- « gnements. A coup sûr, l'action des individus éclairés, « comprenant hautement leurs intérêts, serait la pluspro « pice à une entente rationnelle... » (1).

Les écoles socialistes ne sont pas d'accord sur la question de l'efficacité de la grève. Lasalle semble ne pas y croire, quand il déclare, en formulant sa loi d'airain des salaires, que t le salaire moyen du travail est toujours réduit à la stricte limite de l'entretien de la vie... » — Karl Marx, lui, voit dans la coalition le moyen de faire cesser la concurrence entre ouvriers. — Georges Renard veut (2), pour la société, « la concurrence entre ses membres, pour l'expansion complète de chaque individu ; la solidarité entre eux pour le bien de tous et de chacun... »

— Vidal désirerait voir le salaire se composer de deux parties, la première fixe, la seconde proportionnelle à la quotité des bénéfices: « L'antagonisme durera autant que « l'ouvrier ne sera pas associé au patron pour la production, « autant que celui-ci sera libre de régler le salaire de « l'ouvrier en lui mettant le marché dans la main... (3).»

— Benoit Malon émet une autre opinion, dans son Socia-

(1) Théorie du salaire : Paul Beauregard. — Larose et Forcel 1887, pp. 303,320.

(2) Le Régime aocialiste : Georges Renard. — Paris, Alcan, 1898.

(3) Répartition des richesses : Vidal, p. 119.

lisme intégral :\^ grève, pourlui, amène un effet désastreux, une hausse des prix. Ce fait est toujours contraire aux intérêts des consommateurs qui en souffrent ; or, quel ^st le principal consommateur, sinon la classe ouvrière elle-même? La grève, pour cet auteur, n'a pour conséquence heureuse que de soulever les masses ouvrières et les amener à conquérir le pouvoir public.

Donc, nous le voyons, les écoles socialistes ne paraissent pas croire à refficacité réelle de la coalition. La grève est surtout un moyen pour arriver à un but ; et, comme telle, nombreux sont les adeptes de la doctrine socialiste qui regrettent les moyens préventifs pacifiques aujourd'hui exigés à son sujet (1).

L'école de la réforme sociale réagit contre Técole libérale et les effets brutaux de la loi de l'offre et de la demande. Le Play (2) n'est guère partisan des coalitions qu'i 1 considère comme ne servant pas le véritable intérêt des ouvriers, mais plutôt une notion abstraite d'équité (3).

L'école de la' réforme sociale repousse toute intervention

(1) Nous renvoyons le lecteur à l'ouvrage de M. Léon de Seilhac, déjà cité, qui lui permettra de se rendre compte des différentes scissions qui se sont produites dans le parti ouvrier.

(2) Le Play : Méthode des monographies indttstrielles, — Les Ouvriers des deux mondes, Paris, 1858.

(3) Le Play : La Réforme sociale en France, Dentu, 1866.

des pouvoirs publics; elle préconise le patronage qui établirait la permanence des engagements, l'union de la famille au foyer, le respect et la protection de la femme, ralliance'des travaux de l'atelier et des industries domestiques ou rurales, Titistitution du salaire -épargne. Pour réussir dans cette entreprise, il faut une influence salutaire d'un corps puissant et respecté ; tel n'est pas l'Etat qui a déjà quantité d'autres attributions, croient les représentants de l'école. L'influence nécessaire sera celle d'un corps plus indépendant : l'Eglise. « Le patronage chrétien est * le principal moyen de ramener la paix dans les agglomé- € rations ouvrières formées autour des grandes usines (1).» Ce système, un peu chimérique, nécessiterait une sanction obligatoire de ce principe de solidarité entre tous les patrons et tous les ouvriers. Quelle est la force publique suffisante pour imposer une telle règle?

Au congrès d'Eisenach, en 1872, se réunirent, pour la première fois, les principaux représentants de l'école allemande du socialisme d'Etat : Engel, Brentano, Miquel, Hildebrand, Rocher, Wagner, Schmoller. Ils semblent considérer différemment la coalition défensive et la coalition offensive, et réclament la conciliation légale et la réglementation générale de l'association professionnelle : € Les coalitions, dit Wagner, unions de métiers, grèves, « ligues internationales, sont les armes des travailleurs « dans la bataille de la concurrence. On ne peut, à mon « avis,en interdire honnêtement l'emploi, tant qu'on n'aura

(1) Cl. Janet : Le Socialisme d'état et la Réforme sociale^ Pion et Nourrit, 1890, p. 105.

€ pas trouvé d'autres et de raeilleurs moyens d'améliorer « leurs conditions. »

Donc, cette école n'admet la grève qu'après épuisement des moyens de Téviter, moyens que le législateur doit s'occuper continuellement de développer.

L'école sociale chrétienne diffère de l'école libérale et déclare que le travail n'est pas une marchandise, et que la coalition provient de l'application du régime individualiste. Le remède consiste à se grouper pour la résistance, à rétablir les corporations, encourager les associations coopératives de production et la formation des syndicats mixtes de patrons et d'ouvriers. L'Etat ne devra intervenir qu'à titre subsidiaire, pour protéger les faibles et limiter la concurrence. A la séance de la Chambre, le 11 juin 1888, M. de Mun disait : « Le droit qu'ont les « pouvoirs publics d'intervenir dans le contrat de travail, « découle d'abord de ce que le travail est pour moi une « fonction sociale qui crée, entre ceux qui la remplissent et « la société, des obligations réciproques, et dont la forma- € tion ne peut être abandonnée à la seule loi des intérêts « particuliers. » — C'est là du socialisme.

Au congrès de Liège, tenu en 1890(1), les vœux suivants furent exprimés : 1** Bien qu'il soit à désirer que

(1) Association catholique, 1890, t. XXX, p. 530.

les grèves, toujours regrettables, soient arrêtées dès le début, néanmoins, il n'est pas de la compétence des pouvoirs publics de les réprimer par la force, tant qu'elles ne troublent pas Tordre public et ne violent pas les droits d'autrui ; 2^ Pour prévenir les grands maux qui accompagnent toujours les grèves, le pouvoir public doit, dans l'ordre de sa compétence, veiller à ce que le contrat de travail soit, en réalité, un contrat libre, et que les patrons accomplissent, à l'égard de leurs ouvriers, les devoirs de la justice et de l'équité ; 3° Attendu que la cause des grèves relève, non seulement de l'ordre matériel, mais encore de l'ordre moral, il faut que le pouvoir public assure à l'Eglise, outre une extrême liberté, une protection efficace pour toutes les œuvres par lesquelles elle travaille à la restauration morale de la société humaine, de telle sorte que les ouvriers et patrons soient animés par l'esprit chrétien.

L'école éclectique voudrait, au contraire, l'intervention de TEtat en matière de coalition. M. Cauwès réclame un arbitrage réglementé par l'Etat, efficace, mais non obligatoire (1). Comme mesure préventive, l'école demande une législation ouvrière détaillée. L'Etat n'a pas tant une action générale qu'une action supplétive à exercer : « Evi- « ter les grèves, dit M. Cauwès, en substituant à l'action « nécessairement passionnée des comités de résistance « des ouvriers et des patrons, celle d'une juridiction « impartiale, ce peut être un moyen préférable encore à « rintervention directe des unions de métiers. Grâce aux

(1) Cauvès : Économie politique j t. III, p. 145 et suivantes.

« arbitrages, on peut espérer une heureuse transfor- « mation dans les rapports jusqu'ici si troublés du capi- « tal et du travail (1). *

Parmi )es législateurs et les économistes, il y en a qui placent dans l'éducation professionnelle et économique des ouvriers Tespoir de voir diminuer le nombre des coalitions. D'autres préconisent l'extension des compagnies de colonisation, ou des sociétés de secours mutuels. M. Waldeck-Rousseau, ministre de l'intérieur en 1884, depuis président du Conseil, nous communique sa foi en la force de l'industrie coopérative : « On né trouvera, « déclare-t-il, une solution pacifique et progressive de la « question sociale, qu'en amenant les travailleurs à « demander la rémunération de leurs efforts, de moins « en moins au louage d'ouvrage, et de plus en plus à « l'association. »

M. Charles Gide, qui fonde son école coopérative suivant une idée d'altruisme, déclare dans le même sens que la coopération « vise à remplacer le salariat par l'asso- « dation, et, sans vouloir supprimer la propriété indi- « viduelle, tend à la transformer en propriété asso-

€ ciée (2) L'Etat n'est lui-même qu'une forme très

« remarquable de l'association coopérative, forme supé- « rieure non seulement par son étendue et son ancienneté, € mais parce qu'elle poursuit des intérêts d'un ordre plus

« élevé et plus éloigné l'idée de solidarité est indé-

« pendante de l'idée de liberté (3). » Les effets désas-

(1) Gauvès : Op. cit., t. III, p. 163.

(2) Charles Gide : Principes d* Économie politique, p. 41 .

(3) Charles Gide : Op. ci/., p. 29,

treux de la concurrence, l'insécurité du commerce disparaissent heureusement avec « les assodalions coopé- « ralives (1) de consommation qui, lorsqu'elles sont t suffisamment développées, peuvent constituer des * sociétés coopératives de production auxquelles elles « fouraissent à la fois des capitaux qu'elles leur prêtent, € une direction dans la présence d'hommes déjà expé- « rimentés, et une clieatèle assurée en leur achetant < leurs produits »

L'ouvrier a actuellement un idéale idéal lointain, dont certains hommes, voulant soi-disant l'éclairer, cherchent à profiter, en un sens égoïste pour eux-méiues. Nous sommes aujourd'hui à une époque de transition dans les rapports entre ouvriers et patrons, due surtout à l'application du principe de l'instruction obligatoire pour tous. Cette époque est difficile à traverser socialement : les uns attribuent ce malaise à ce que l'instruction n'est pas encore assez développée : les autres croient la voir plutôt poussée dans un mauvais sens, pas suffisamment d'une manière technique ou industrielle. C'est ainsi que l'ouvrier se crée de fausses idées, par exemple quand il en arrive à nier le travail intellectuel, à ne plus voir que le travail manuel. Ce qu'il faut surtout au travailleur; pensonsnous, c'est l'éducation technique et économique. La création des conseils du travail, par M. Millerand, est un acheminement dans cette voie.

La puissance du travail est loin, disent le plus souvent les auteurs démocrates, de son maximum d'accroisse-

(1) Charles Gide : Op, cit., p, 555.

ment. Que de richesses restent inexploitées dans notre propre pays, par exemple en matière de culture ou de aavigation ! Par la machine, il faut arriver à un abaissement complet de la valeur de toutes choses, de manière à contenter tous les appétits. Il y aura enfin compréhension et développement de la solidarité, de Taltruisme. La société actuelle détruite, Taltruisme, qui est le principe même de la nature humaine, apparaîtra dans toute sa pureté. Nous partageons volontiers la perspective désirable de ce monde meilleur dû au développement plus grand de la, machine ; mais nous retranchons la notion d'altruisme : en effet, croyons-nous, Thomnie ne comprendra jamais son devoir de solidarité que s'il lui apparaît mieux pouvoir servir son intérêt personnel, son égoïsme. Il ne sera altruiste que pour ce que cet altruisme pourra lui rapporter.

Il nous reste h mentionner, comme moyen préventif quelquefois employé contre la grève, la participation aux bénéfices que nous trouvons en Flandre, chez les tisserands de Bruges dès le xiii« siècle : « Des compagnons, dit « Lujo Brentano, dans son livre « la question ouvrière » , « agissant comme délégués de leurs collègues, prenaient « part à la surveillance du travail et consentaient les « ordonnances qui réglaient les métiers. Les salaires des « compagnons se trouvaient proportionnés à ceux des € maîtres, et, dans quelques localités, comme à Bruges, « le salaire était réglé de telle façon que les compagnons « participaient aux bénéfices. »

A répoque contemporaine, nous pourrions citer de nombreux exemples : M. Godin pour le familistère de

Guise ; M"» Boucicaut pour le Bon Marché ; M. Gordon Bennett pour le grand journal américain le New- York Herald. Il est certain que les industriels qui établissent dans leurs ateliers le système de participation aux bénéfices, le font tant dans un sens d'intérêt personnel que pour le grand bien de leurs employés : t J'ai été, disait € M. Waldeck-Rousseau en 1884. frappé de l'énergie avec « laquelle les industriels les plus expérimentés ont déclaré « qu'en instituant la participation dans leur maison, ils « n'avaient pas fait seulement une bonne action, mais

« une bonne affaire Vous retrouverez cette affirmation

€ dans la bouche de tous ceux que vous avez entendus

« rintérêt de l'ouvrier étant directement engagé dans « l'entreprise, il apporte plus de bonne volonté, plus de < soin dans l'exécution de son travail. >

Comme conclusion à ce rapide exposé des différents points de vue sous lesquels peut être envisagée la question contemporaine de la grève, nous remarquerons que tous s'accordent, abandonnant les idées répressives des législations passées, à rechercher pour l'avenir des moyens préventifs, destinés à anéantir la coalition en en suppri* niant la cause. Les moyens employés diffèrent, mais le but à atteindre est commun. Nous discuterons plus loin le bien-fondé des institutions actuelles de conciliation et d'arbitrage, et le rôle que l'Etat et le particulier doivent jouer dans leur fonctionnement.