TEXTES JURIDIQUES

Les textes juridiques dont nous croyons opportun de donner la liste, en > renvoyant aux pages où ils ont élé cités, ne sont pas évidemment tous les textes qui se réfèrent à quelque pount de droit : il ne pouvait étre question de mentionner les emprunts que nous avons faits à de multiples auteurs, anciens OU modernes, pour élayer nos affirmations ou pour en préciser la portée. Les textes juridiques que l’on trouvera ici sont uniquement des textes qui par eux-mêmes possèdent ou ont possédé une valeur juridique. Les uns reconnaissent explicite ment un droit, s'ils ne le créent pas, et pratiquement ils le corroborent ; se d'autres attachent à un droit une sanction déterminée ; d’autres édictent une RS prescription ou consacrent une obligation. Les uns sont l’œuvre d’une autorité qui a pouvoir de commander; d’autres émanent d'aulorités dont la mission se réduit à juger. :

Parmi ces textes il en est qui proviennent du droit français, du droit romain, du droit italien, du droit espagnol, voire de ce droit international qui résulte des traités : nous n'avons pas cru devoir les écarter de cette table. Mais dans une étude canonique il est naturel et nécessaire que les lextes canoniques se pressent en nombre ; beaucoup ont trouvé place en ce volume et il va falloir les répartir en plusieurs catégories selon leur origine et le plus ou moins de crédit qu’ils mérilent.

Le Codex Iuris canonici est aujourd’hui, dans l'Eglise latine, la loi; il ya quelques années, c'élait le Corpus luris canonici. Les canons du Code, puis ceux du Décret de Gratien, les chapitres des Décrétales ou du Sexte devaient venir en têle. Parmi les sources du droit, une place importante revient aux actes des pontifes romains et de la curie romaine. Seuls, parmi les lextes con- Ë ciliaires, ceux qui émanent d'un concile général comme le concile de Trente, expriment le droit commun ; les textes des conciles provinciaux et des synodes È diocésains sont loin toutefois d’être négligeables et lorsqu'ils sont concordants, surtout lorsqu'ils ne visent qu’à sanclionner un droit fondé sur la nature des choses, leur autorité est grandement accrue. Certains textes épiscopaux non synodaux qui ont un caractère disciplinaire constituent des témoignages analogues. Droit particulier aussi mais parfois fécond en enseignements, celui qui résulle de textes concordataires. Les textes judiciaires eux-mêmes, qui se rapportent à l'application du droit dans un cas particulier, ont une valeur juridique et doivent retenir l'attention. Celle table pourra guider utilement certaines recherches, en méme temps

qu'elle montrera que nous avons eu le souci de nous appuyer sur des bases fermes.

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