‹ La Comparution PersonnelleChapitre 1 sur 33 · ER · texte numérisé non relu

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MAZEAUD: Conception Jurisprudentielle du com: mencement de preuve par écrit de l’article 1347: Thèse Lyon 1921.

MOURLON et NAQUET: Répétitions écrites sur le C'ode de Procédure, 5° édition.

PIGEAU : La Procédure Civile du Châtelet de Paris et de toutes les juridictions ordinaires du Royaume LISTE

PIGEAU: La Procédure Civile des Tribunaux de France 1811, t. I.

PLANIOL et RIPERT: Traité élémentaire de Droit Civil, 10° édition, t. I.

RODIÈRE: Cours de Compétence et de Procédure en matière Civile, t. 1.

ROUSSEAU et LAISNEY: Dictionnaire de Procédure, V° Comparution des parties.

TARDIF: La Procédure Civile et Criminelle aux XITI° et XIV* Kiècles.

REVUE CRITIQUE de Législation et de Jurisprudence, t. XIII 1858, p. 569 et s. étude de M. Lafontaine : &« Dans quelle forme doivent être recueillis et constatés les aveux et réponses résultant d’une comparution des parties ? etc..».

Les RÉPERTOIRES et notamment les notes de:

M. SAVATIER sous Req. 19 Oct. 1925 — D.P. 1926 — 1 — 89.

M. MAZEAUD sous Reg. 19 Oct. 1925 — Sirey 1925 — 1 — 313,

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