‹ La condition de l'Enfant dans le droit intermédiaireChapitre 3 sur 53 · II. — SOURCES IMPRIMEES · texte numérisé non relu

II. — SOURCES IMPRIMEES

AULARD. —- La Société des Jacobins, recueil de documents pour l’histoire du Club des Jacobins de Paris. Paris 1889. 6 vol. in-4°.

Bucnez et Roux. — Histoire parlementaire de la Révolution Française ou journal des Assemblées Nationales depuis 1789 jusqu’en 1815 contenant la narration des événements, précédé d’une introduction sur l'histoire de France jusqu'à la convocation des Etats Généraux. Paris 1834-1838. 40 volumes in-8°.

CARON (archiviste aux Archives nationales). — Manuel pratique pour l'étude de la Révolution Française. Paris 1912.

Collection complète des travaux de Mirabeau à lAssemblée Nationale, recueillis par Méjean. Paris 1791. 5 vol. in-8°.

Donarcues. — Les Tribunaux civils de Paris pendant la Révolution 1791-1800. Paris 1905. 2 vol. in-#°. DuvEeRGIER. -—— Collection complète des lois, décrets,

ordonnances, règlements et avis du Conseil d'Etat, à partir de 1788 jusqu’en 1824. Paris 1828. 24 volumes in-8°.

Etat sommaire des documents des Archives Nationales. 1891. in-4°.

FENET. — Recueil complet des travaux préparatoires du Code Civil. Paris 1827-1829. 15 vol. in-8°. (Ces deux premiers volumes contiennent les différents projets de Code de 1793 ; celui de Durand-Maillane n’y est pas ; on le trouvera aux Archives Nationales dans AD XVIII € 324, collection Camus.)

ISAMBERT. — Recueil général des anciennes lois françaîises depuis l'an 420 jusqu'en 1789. Paris 1827. 28 vol. in-8° et 1 vol. de table. .

LOIRE. — La Législation civile, commerciale et criminelle de la France. Paris 1827. 31 vol. in-8°.

MAvVIDAL ET LAURENT. — Archives parlementaires (cet ouvrage reproduit les discussions aux assemblées). Ouvrage inachevé. Il est divisé en 2 séries : 1"° série de 1789 à 1860 ; 2° série de 1800 à 1860. La première série seule est intéressante pour notre sujet ; 70 volumes seulement sont parus :

Tomes 1 à 7 : Cahier des Etats Généraux.

Tomes 8 à 33 : Assemblée Constituante.

Tomes 34 à 51 : Assemblée législative,

Tomes 51 à 70 : Convention (jusqu’au 9 août 1793).

Moniteur Universel (du 5 mai 1789 à l’an XII). Journal quotidien. Paris. 30 volumes in-folio.

Moniteur réièmprimé (1789-1799). 32 volumes in-8° dont 2 volumes de table et 1 volume d'introduction (du 5 mai 1789 au 15 brumaire an VIII).

Procès-verbaux du Comité d'Instruction publique de l’Assemblée législative, publiés par Guillaume. Paris 1889. { vol. in-4°.

Procès-verbaux du Comité d'Instruction publique de la Convention nationale, publiés par Guillaume. Paris 1891-1907. 6 vol. in-4°. (Collection des documents inédits de l'Histoire de France.)

SIREY. — Code intermédiaire. Paris 1810. 4 vol. in-8° avec table.

SCHMIDT (archiviste aux Archives Nationales). — Les

Sources de l'Histoire de France depuis 1789 aux Archives Nationales. Paris 1907.

TOURNEUX. — Bibliographie de l'Histoire de Paris pendant la Révolution. Paris 1890-1906. 4 vol. in-4°. TueTEY. — Répertoire général des sources manuscrites de l'histoire de Paris pendant la Révolution Francaise. Paris 1890-1908. 8 vol. in-4°.

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