Gap. 846. Baluze, T. II

2. Gapit. 779, 846 : Pertz : Leg. T. I, p. 37 et 390; Dipl. 863, Sn (Codex Laureshamtensis, T. I, p. 69 et 79.) V. aussi de Gourson : CartuL de tabbaye de Redon. Paris, 1863,

p. CCXCVII.

3. Schœpflin, dans ^^ Diplomatique ^ a bien montré la gradation, les premières concessions faites pour toute la vie du donateur, puis la date de Textinction reportée à la fin de la première génération et enfin la stipulation faite par le donateur pour lui et sa postérité. Il est établi qu'il y eut, indépendamment des précaires révocables à la volonté

quemment l'Eglise consentait à laisser les enfants en possession, elle n'y était point obligée : la plupart du temps cette condition lui était imposée lors delà donation, et cette prolongation de jouissance coïncidait toujours avec une aggravation de redevance.

D'un autre côté, il est à remarquer que la personne qui aliénait sa propriété pour la recevoir à titre de précaire, pouvait stipuler la faculté de rachat de façon à rentrer dans la plénitude de ses droits à l'égard de son bien*.

Dans tous les cas, le précaire qui, d'après des auteurs S conférait un droit réel pouvait être ac-

du concédant (Marculf. II, 4i), des concessions temporaires (5, 10, 15 ans, etc.) (Lindenbr: fonn. 26), et viagères (Marculf. II, 5, 39 et 40; append. 27, 28, 41, 42 ; Lindenbr. 20) pour la vie du preneur et celle de sa femme (Marculf. Il, 5) ; cette dernière condition était môme la plus fréquente à tel point qu*en l'absence d'indication quant à la durée, on décidait que la concession prenait fin par la mort du bénéficiaire. (Horn : Jurisp. feudal, 1715, II, 18). A la fin du viii® siècle le précaire était héréditaire.

1. Rozière: op. cit. ï. I, n** 367; V. aussi les diplômes rapportés dans le recueil Neugart, T. I, n" 273, 286,305,

2. Garsonnet : op. cit. p. 257. — V. notre Hist. des locat. perpét. p. 143.

cordé ou bien sans redevance*, ou bien (c^était ce qui se passait le plus fréquemment) en retour d'un cens annuel fort modique, représentant à peine une faible partie du revenu, et imposé surtout comme reconnaissance du droit supérieur du concédant *•

Enfin le précaire disparut en tant que tenure vers le xiii® siècle ' pour se confondre avec le bénéfice et surtout avec l'emphytéose.

Malgré quelques traits de ressemblance (jouissance perpétuelle, redevance annuelle fixe, versement d'une somme lors de l'entrée en jouissance), aucune confusion n'est possible entre l'emphytéose et le Droit de Marché*. Il suffira d'observer que dans l'emphytéose comme dans la censive la redevance était d'ordinaire extrêmement modique et nullement en rapport avec la valeur des biens