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cédé de lamême manière que pour l’inaliénabilité do-

tale? A-t-il auXVe et au XVIe siècles, permis à la femme de renoncer à son hypothèque, en confirmant cette renonciation par serment ? Tous les contrats de vente ou d’obligation mettent sur le même pied la renonciation à la loi Julia et à l’hypothèque légale, comme d’ailleurs à toutes les dispositions légales établies en faveur de la femme renuntiavit legi Juliae de fundo dotali non alienarnido, Velleiano senatus consulto, juri hypothecarum et omni alio auæilio muliebri. IL est probable que toutes ces renonciations sont traitées de même. Il n’y a pas de raison de droit ou de fait pour annuler üne renoncia.tion sous serment au droit des hypothèques si l’on admet la validité de la renonciation à la loi Julia. La situation de la femme nous paraît ici, il est vrai:

encore plus périlleuse qu’en cas d’aliénation des im-

meubles dotaux ; celle-ci en effet laisse subsister la créance de la femme qui, pour peu que le mari ait luimême des biens, sera sûre de recevoir en valeur ce qu'alle à perdu en nature. Maïs, si après avoir consenti à l’aliénation de ses immeubles, elle consent encore à se dépouiller de son hypothèque, il ne lui reste plus, en apparence, aucun recours. Nous ne le pensons pas d'ailleurs ; maïs ce point pourra être élucidé seulement quand une étude plus approfondie des mœurs provençales à la fin du moyen âge nous aura permis d’apercevoir dans leur ensemble les traits de notre régime matrimonial. | SAS