CHAPITRE HI
La Juridiction de Grandmont
Observation. — Quand on étudie la juridiction d'un abbé dans notre Ancien Droit on à en général trois points à examiner : 1° la juridiction spirituelle que l'abbé exerce sur lous les religieux de son ordre ; 2° la juridiction seigneuriale qu'il possède en sa qualité de seigneur féodal sur toutes les terres dépendant de l'abbaye ; 3° enfin la juridiction civile, par laquelle l'abbé avait à juger certains litiges (compétence ratione materiae) ou certaines personnes (compétence ralione personae).
En ce qui concerne Grandmont, il n'existe aucune trace de cette dernière juridiction et il y a lieu de supposer qe les Abbés n'ont eu que les deux premières. La chose n’est d'ailleurs pas étonnante la juridiction civilé ecclésiastique se partageait dans notre ancien Droit entre les évêques et les abbés des monastères, or, lorsque Grandmont fut fondé, l’é-
vèque de Limoges, évéché ancien et illustre, étendait sa juridiction sur tout le diocèse, et jamais ni les Prieurs, ni les Abbés de Grandmont n’ont pu songer à disputer aux successeurs de saint Martial (1) leurs prérogatives. Is se sont, au contraire, soumis à leur juridiction, el un grand nombre de procès concernant Grandmont ont élé portés devant l’Officialité de Limoges. Nous n’aurons donc à nous occuper que de la juridiction spirituelle et de la juridiclion seigneuriale.
LE Jürinicrion SPIRITUELLE.
Dès l'origine, le supérieur des religieux, Prieur au chef d'Ordre, Correcteur dans les celles, avait pour mission de faire respecter la Règle, et naturellement le droit de punir toute infraction à cette règle. Clément ITT, en 1189, avait expressément reconnu ce droit au Prieur de Grandmont.
« Priori.. corrigendi etiani quae tam in personis quam observantüs regularibus fuerit corrigenda cum majoris sanioris partis clericorum et laïcorum consilio et assensu, salvis tamen institutionibus Ordinis, et privelegio Sedis Apostolicae, liberam et sine appellatione et contradictione qualibet concedimus facultatem. nalPevesque Op: cil., :p. 176).
Mais, on voit qu'il n'établissait pas un juge unique et que le Prieur devait consulter ses religieux : Les
(1) Saint Martial, apôtre d'Aquitaine, fut, on le sait, le premier éveé: que de Limoges, 4
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antiques statuts de Grandmont prévoient, en effet, pour des fautes spirituelles toute une procédure se déroulant devant le Chapitre de l'Ordre, mais Innocent IE permit au Prieur d’excommunier seul les
frères qui auraient encouru celle peine
« Ne aliquis clericus Ordinis vestri nisi prior fuerit, vel hoc fecerit de mandato prioris, fratres suos excomunicare praesumaul. » (Levesque, op. dite,
Bien avant 1315, le Prieur est déjà le juge unique qui doit punir loutes les infractions à la discipline ou à la Règle ; la réforme de Jean XXIT qui lui confère Ja dignité d'Abbé, ne fait que confirmer son pouvoir. Nous allons, en restant toujours dans le domaine spirituel, examiner quelle était la compétence de l'Abbé, rechercher s'il y avail une procédure devant lui, et enfin voir quelles étaient les peines qui étaient appliquées, comment étaient exécutées les sentences, et s’il était possible d’en +ppes ler à une autorité supérieure.
A. Compétence
* Compétence Ratione personae. — Le supérieur de Grandmont avait la juridiction spirituelle sur tous les religieux de son Ordre, et nous prenons ce terme religieux dans un sens large, comprenant non seulement les religieux profès, mais encore les novices, les convers et les frères donnés. Nul ne pou-
vail lui disputer cette prérogative, pas même les
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évêques ou autres dignitaires ecclésiastiques. C’est ce qui apparaît très neltement dans le Privilège d'Innocent HI.
« Si episcopi, vel alii ecclesiarum praelati, vel rectores in ecclesias in personas vestras inibi constitutas suspensiones excomunicationis aut interdicti sententiam promulgaverint, sive etiam in mercena. rios vestros pro eo quod non decimas solvetis, sive aliqua occasione illorum quae a benignitate vobis apostolica sint indulta, seu benefectores vestros pro eo quod aliqua beneficia vobis vel obsequia ex charitate praestiterint, sententiam eamdem protulerint ipsam tamquam contra Sedis Apostolicae indulta prolatam decernumus irritandum. » (Levesque, op. CN SDS TO). :
On voit même que le Pape étend très largement la compétence ratione personae du prieur, puisqu'il lui concède la juridiction unique, indirectement il est vrai, non seulement sur tous ses religieux, mais encore sur toutes les personnes dépendant de l'Ordre, et même sur les serviteurs salariés, si tant est qu'il y en ait jamais eu à Grandmont ; il ne faudrait cependant pas exagérer la portée de ce texte et croire qu'Innocent IT accorde au Prieur Grandmontain compétence pour toutes les difficultés concernant l'exécution des dons faits à FOrdre par ses bienfaiteurs. Le Pape dit seulement que tout ce qui serait fait pour entraver l’exécution de ces bienfaits : serait cassé comme contraire aux privilèges concé-
