CHAPITRE II

La Condition des Terres

Observations. — Pour étudier la condiiton juridique des biéns possédés par l'Ordre de Grandmont, il nos faut distinguer en deux paragraphes, la condition générale de ses biens d'une part, et d'autre part la condition particulière qui résulte de leur mode d'exploitation. L'Ordre de Grandmont à äc quis une quantité considérable de biens par donations, legs, achats, échanges. Quelle était la condition de ces biens ? Formaient-ils des alleux, des franches-aumônes où des tenures ? telle sera la question que nous étudierons dans le premier paragraphe. L'Ordre de Grandmont possédait-il sans démembrement ses biens en les exploitant Iui-même où bien, au contraire, en confiait-il l'exploitation à des tenancicrs, des métaÿers ou des fermiers en s’én résérvarnit la propriété et dans cé cas quels étaient Jes rapporls entre ces tenanciers et le propriétaire ?

c'est ce que nous verrons dans le second paragraphe.

Nous devons, tout d'abord, faire remarquer que nous nous occupons seulement, dans ce chapitre, des immeubles par nature et plus particulièrement de la condition des terres ; nous parlerons des meubles et des biens corporels quand nous étudierons la fortune de Gra Imont.

FI. CoNDITIONS GÉNÉRALES DES BIENS.

Les biens acquis par l'Ordre de Grandmont au temps du système féodal pouvaient être de natures diverses : Alleux, fiefs ou tenures roturières. Une fois entrés dans le patrimoine du monastère, gardaientils, leur caractère antérieur, ou bien, au contraire, se lransformaient-ils de façon à avoir une condition juridique nouvelle Il ne nous paraîl pas possible de répondre d'une manière générale et il nous faut entrer dans un certain nombre de distinctions.

A. Alleux et franches aumônes

En ce qui concerne les alleux, terres essentielle. ment libres, on ne voit pas, au premier abord, comment le fait qu'elles sont passées dans le patrimoine d'un ordre monastique pourrait modifier leur na- Lure juridique, si, bien entendu, l'on suppose que leur propriétaire primitif n’a pas retenu, par devers lui, une partie de ses droits, et cependant, même : en songeant à une aliénation complète et intégrale, on peut dire que dans le patrimoine ecclésiastique

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l'alleu ne restera tel que s’il y a eu aliénation à titre onéreux : s'il s'agit en effet d'une vente d’alleu au monastère, l'acheteur, une fois qu’l aura payé son prix, sera quitte de toute obligation envers le propriétaire primitif et pourra posséder librement à ütre d’alleu, le bien qu'il aura payé de ses deniers.

La situation ne sera pas tout à fait la même s'il s'agit d'une donation ou d’un legs. Le couvent, à qui l’alleu aura été donné ou légué, sera tenu d’un devoir de reconnaissance vis-à-vis de son bienfaileur, reconnaissance qui se manifestera par des prières pour son âme et l’âme des siens. Il possédera librement le bien donné ou légué comme un alleu, mais le devoir de reconnaissance auquel il sera obligé devent Dieu envers son bienfaiteur fera dire qu'il possède en franche aumône. Toùs les actes de donation qui nous ont été conservés mentionnent que le don est fait pour le salut de l’âme du donateur et de celles de ses parents et les donataires doivent contribuer, par leurs prières, à ce salut. Le mot d'’aumône est d’ailleurs parfois expressément écrit dans les textes et comme, d’après M. Glasson (1), la franche aumône est une institution qui nous vient d'Angleterre et qui est particulièrement fréquente en Normandie, nous ne devons pas nous étonner de trouver ce mot dans la charte par laquelle le Roi Ri. chard II donne aux Grandmontains le parc de Rouen

(1) V. Glasson, op.cit, T. IV, p. 480

« Sciatis nos, intuitu Dei et pro salute animae nostrae animarum omnium dantecessorum et successorum nostrorum ét pro Stabilitate regni nostri, dedissé et concessisé, et praesenti carta confirmasse, Deo et bonis hominibus Ordinis Grandimontis, in puram et perpetuam eléemosynam, domum et parcum de Rothomägo.. » (Lévesque, op. cit., p. 416).

D'ailleurs, l'obligation de faire des prières pour l'âme du donateur à laquelle le donataire ést tenu devant Diéu est la seule différence qui sépare, en l'espèce, la franche aumôné de l’alleu. Le donateur abandonne tous lés droits qu’il possède sur son bien, même celui de juridiction, s'il l'avait ét, au cas où le donataire ne tiendrait pas son obligation de prier pour son âme, il né peut pas repréndre son bien, ni même le contraindre à cet acte de reconnaissance. C'est ce qui explique que Loysel a pu diré dans ses Institutes Couturnières (T, 1, p. 56)

« Tenir en mainmorte, franc dlleu et franche àumône, c’est toùt un en effet. »

B. Fiefs

S'il s'agit d'un fief, la situation change. On sait que la possession d'un fief impliquait pour le vassal certains devoirs envers son suzerain, devoirs qui dérivaient de l'hommage qu'il lui avait prêté. Or, ces devoirs étaient surtout au début des services personnels : services d’ost, de cour, de plegerie, qu'on ne pouvait demander à des moines de remplir. Aussi, du moment que le fief passait dans le patrimoine

monastique, ces services cessaient ; le bien était pos: sédé par l'Ordre religieux en franche aumône. Mais le fief tenu en franche aumône ne devenait pas par cela même alleu (1), la nature du fief n'était pas définitivement éteinte, mais seulement interrompue par impossibilité d'en remplir les services ; ce qui le” prouve, c'est que si la. terre venait à être cédée à un laïque, elle reprendrait tous les caractères du fief et que les services féodaux seraient de nouveau dus par le nouveau vassal au suzerain.

On comprend facilement, d'après ce que nous venons de dire, qu’un suzerain ne voyait pas sans quelque déplaisir le fief de son vassal passer dans le patrimoine ecclésiastique : en effet, non seulement les services du fief allaient par cela même cesser, mais encore le couvent n'étant pas destiné à mourir et n’aliénant que très rarement ses biens, le suzerain perdait tout espoir de toucher les droits : (quint, requini, relief, etc.), qu'il percevait à chaque mutation de ses vassaux. Certains systèmes furent imaginés pour parer cet inconvénient. Dans quelques contrées, on établissait un homme vivant et mourant, qui possédait fictivement le fief au lieu et place du couvent. Nous ne trouvons aucune trace de cette institution dans les textes concernant Grandmont ; au contraire, il y est quelquefois fait mention du droit d'amortissement dont il nous faut dire un mot.

COAVLOEE Chénon: Étude sur l’histoire des alleux en France, p.48, et E. Glasson, op. cit., T. IV, p. 484. -

Ce droit était, à l’origine, payé par le couvent au seigneur qui avait subi un préjudice par l'entrée du fief dans le patrimoine monastique. En 1275, le Roi le réclame pour lui comme suzerain de tous les fiefs du royaume ; il confirme les amortissements antérieurs, mais décide que le droit devra être payé au trésor royal pour les fiefs et arrières fiefs acquis pendant les 30 années précédentes, ce n'est plus dès lors une réparation du préjudice causé au suzerain immédiat : mais bien un véritable impôt (1), - qui frappe les biens de main morte, et qui s'étend non seulement sur les fiefs, mais encore sur les censives et mème les alleux. Sa quotité, égale à un certain nombre d'années du revenu du bien, variait suivant qu'il s'agissait d'un fief ou d’un alleu, d’une acquisition à titre onéreux ou gratuit, d'un bien dépendant directement du domaine de la Couronne, ou ne remontant au Roi de France, que par les degrés de la hiérarchie féodale. Mais, en 1372, on reconnaissait encore au seigneur immédiat du fief le droit à une indemnité, comme réparation du préjudice qu'il subissait au point de vue féodal (E. Glasson, op. cit. T. IV, p. 349 et suiv.).