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moudre leur grain au moulin de la Tricherie dont le meunier se reconnaît censitaire de l'Abbaye

« Et neanmoins a recognut estre homme et subject de laditte Abbaye et a promis ne charger ledit moulin d'aucune autre rente et ne recognoitre autre seigneur à la charge touttefois que le dit seigneur Abbé sera tenu contraindre les tenantiers et habitans du village de La Combe Thouron d'aller moudre leur grain au dit moulin de la Tricherie, » (ibidem, fol. 113). :

4° Obligations du Censitaire. — La principale des obligations du Censitaire était de payer chaque année au censier à l’une des grandes fêtes une redevance appelée Cens. Cette redevance ne représentait nullement la valeur locative de l’immieuble concédé au tenancier, mais plutôt une reconnaissance du droit supérieur du Censier. C’est ainsi que nous voyons dans la reconnaissance de 1496 que Jean Vauzelle pour une maison, un jardin et un pré situés à Grandmont, doit payer 2 livres de cire, 2 sous et 6 deniers, Pierre Lemaigre de Maynaud, pour üne maison et un jardin, 11 livres de cire et 8 chapons, Jean Coulon, pour un grand jardin situé en la ville de Limoges, doit anriuellement sept sols six deniers. (A. H. V., 90, 5453).

En 1557 le cens n’a pas augmenté ainsi qu'on peut le constater pour les deux tenures suivantes du village de Grandmont :

« Maison près le pont Tabourin doit une gelyne et demy-livre de cire, plus une autre maison size le long de la grande rue, doit cire une livre et demy et deux gelynes, plus une terre située au Puy de la Mouillais, doit 6 deniers, plus une autre terre située au Puy Froumigier, doit 4 deniers. Maison de la Tanizière, doit cire une livre plus un jardin appelé de l'Ordinau, doit cire un quarteron et 14 deniers, plus pour la part d'une terre size au Puy-la-Mouillais, doit 15 sols. etc. » (A. H. V., 89, 5451, fol. 30).

Quelque modique que soit ce cens, les religieux éprouvaient cependant souvent d'assez sérieuses difficultés pour le percevoir ; et nous trouvons en particulier dans la liève de 1582 concernant le Chatenet et la Drouille, mention de nombreuses plaintes adressées par les prieures à l'autorité ecclésiastique ou civile pour contraindre leurs tenanciers à exécuter leurs obligations.

Le cens, nous l’avons vu, est dû à des époques déterminées, mais il comprend des redevances de différentes natures, il est facilement divisible. C'est ainsi que les habitants du Petit-Coudier reconnaissent pour la tenure de ce village « devoir chacun an à Monseigneur l'Abbé et à son couvent de l'Abbaye el chef d'Ordre du dit Grandmont, scavoir : sept quartes de seigle mesure de Grandmont, 2r sols . d'argent, quinze livres de cire, une gelyne, deux journaux, l’un à faucher et l'autre à faner, payables le dit argent et gelyne à Noël, le dit bled à chacune

feste d'Assomption Nostre Dame d'aoust,;:la cire à Pasques et les journaux à là Saint Ha is »

(Hbidem, fol, 1).

Cela fait au total une redevance assez importante ; mais il faut remarquer que les tenanciers du Petit- . Coudier sont au nombre de huit, et que ces redevances ne représentent pas seulement le cens recognitif. La reconnaissance ajoute en effet : « .,.le tout par chacun an de cens et rente féodale fontière ei directe avec le droit de dirme accoustumée, droits de lods et revente, honneurs et autres droits seigneuriaur... »

Ces redevances devaient être portées par les tenanciers à l'Abbaye. Le cens était donc portable, ce pendant la liève de 1582 nous apprend que la rente d'un selier seigle due par les tenanciers de Salesse à la prieure de la Drouille-Noire est quérable, (A: H. V. À: 543, fol. 194). nr

La plupart du temps le'cens est dû par un village entier sans que l’on détermine la part de chaque habitant

« Le »8 avril 1593 arpentement fait de là tenue de la Font de la Tine, à Salesse, paroisse de Bonnac, par Martin, contenant six Seterces deux couppes et demy pour laquelle est due à la dame de la Drouille- Noire un setier seigle, mesure de Limoges, de rente foncière et quérable. Ils sont huit ténantiers. Signé,

: Martin, arpenteur. » (A. H. V., À. 543, fol. 194).

Set ae ne

Mais il faut remarquer qu'il s'agit 1à d'an arpentement qui a pour but de déterminer la redevance totale due par la tenure de Salesse. Dans les actes dé reconnaissance on est beaucoup plus explicite, Dans la reconnaissance du Petit-Coudier, tous les tenanciers s'engagent solidairement à payer les redevances.

…Lesquels un chacun d'eux solidairement l'un pour l'autre, et un chacun d'eux seul pour le tout renonçant au bénéfice de division, discution et ordre de leur bon gré et vollonté ont recognut et confessé être tenantiers propriétaires et possesseurs par, Ces prézentes du lieu mas et village du Petit. Coudier et devoir. » (A. H. V., So, 545, fol. 1). |

La solidarité n'était cependant pas une règle absolue. La prieure de Ja Drouille-Noire reconnaît que la redevance due par le village de La Gasnerie n’est pas solidaire, mais que chaque lenancier doit en être Lenu pour sa part

«Le »9 octobre 1682, dame Marguerite de Fougère, prieure de la Drouille-Noire, Ordre de Grand: mont, ayant le »9 juin dernier assigné au Grand Conseil M. Léonard Daniel, sieur de la Gasnerie, avocat, pour y être condamné solidairement comme principal tenancier du village de la Gasnerie en paiement des arrérages de 9 années dernières de la rente de $ septiers seigle, mesure du Doignon sur le village et tenement de la Gasnerie le dit sieur Daniel

ayant demandé en communication les titres consistant en 2 condamnations rendues en la Chatellenie du Doignon des 19 may 1536 et 15 septembre 1595 et > arpentements de 1617 et 1654 à la vue desquels le dit sieur Daniel aurait soutenu que la ditte rente n'était point solidaire mais seulement payable par quotité sur chacun des tenanciers du dit village de la Gasnerie dans lequel elle était quérable et que, suivant la disposition de la coutume de la Marche, les arrérages n'en pouvaient être demandés que de 3 années courantes à compter de Féæploit. Les quel. les deffenses la ditte dame prieure ayant trouvé raisonnables, le dit sieur Daniel et les autres contenanciers de la Gasnerie payent chacun leur quotité des dits arrérages de :la dite rente annuelle et perpétuelle de 3 septiers seigle mesure du Doignon des h années 1678, 1679, 1680 et 1681. Signé, Mazeau, notaire. (A. H. V., À, 543, fol. 204).

Ce texte nous fait en outre supposer que la rente était inprescriptible (personne n’a songé à opposer la prescription à la demande de la prieure) (1), mais que les arrérages de la redevance n'étaient pas dus au-delà de 30 ans, une disposition de la coutume de la Marche décide même que les arrérages ne peuvent être réclamés que pour 3 années échues et l’année courante. |

(1) Les tenanciers de Tramont, paroisse de Bonnac opposèrent en 1485 la prescription à la Prieure de la Drouille-Noire. mais furent dé-

boutés et condamnés à payer une rente de 9 septiers de seig'e. (A. H. V. A. 474, fol. 14

Le paiement du cens n'était pas la seule obligation du censitaire, il devait également payer le SU Fe cens ou le champart, plus certains droits en cas de mulalion, droits de lods et de vente fixés dans une

reconnaissance de 1573. (A. H. V., À. 90, 5453, fol,

184) à 3 et 4 deniers par livre pour le cas où la tenure aurait été vendue ou échangée avec soulte, droit de saisine si la mutation se produit par acte gratuit ou après décès, droit de rachat à chaque mutation du seigneur (élection d'un nouvel Abbé) fixé pour les tenanciers du Pefit-Coudier à deux torches de’cire du poids de 2 livres 1/2 pièce ; il devait également à son seigneur certains services, charrois, curage des fossés, guet en temps de guerre, éti. Nous n'avons trouvé nulle part d'autre trace de banalité que l'obligation pour les tenanciers de La Combe-Thourau d'aller faire moudre leur grain au Moulin de Tricherie (r).

* Sanction des obligations du Censitaire. — Il est probable qu'à l'origine le censitaire qui ne remplissait pas ses obligations pouvait se voir retirer sa concession. Il pouvait d'ailleurs, s'il trouvait ses charges trop lourdes, s'en exonérer en abandonnant sa tenure, en déguerpissant. En 1517, des te- nanciers sont ainsi mis en demeure de payer ak cens ou de déguerpir

Le 15 juillet 1517 commission du Pariement de

(te) EU RC OL TE

(1) V. Supra, p 181.

AL 187 ee, à 2

Bordeaux pour Dame Loyse de Coignac, prieure. de la Drouille Noire, contre MM: Jacques et Pierre Bidou aux fins qu'ils déguerpissent en faveur de la -ditte dame le lieu appelé la Borderie de la. Drouille Noire dont elle est dame directe et foncière sis en la parroisse de Beaune confrontant..… si mieux ils n'aiment payer à la ditte dame la rente foncière de 6 septiers seigle mesure de. Limoges et de 35 sols, au

refus de quoy elle peut les assigner au seneschal du .

Lymosin: Signé de Marcilhac. » (A. 'H:.V.,-A 543 fol. 195). APEMUE ;

Mais, la plupart du temps, on n'en venait pas à cette extrémité on se contentait de pratiquer une saisie gagerie, qui interrompait. la jouissance du censitaire récalcitrant et sur le produit de cette sai« sie on prélevait le cens dü. Ge fut la procédure employée au début du xvn* siècle par la Prieure de la Drouille Noire contre les tenanciers de la Gasnerie :

« Le 18 juin 16712 adjudication des fruicts du village de Ea Gasnerie pour et: en faveur de-Léonard Bayard du consentement des commissaires et. de la dame prieure de la Drouille Noire faisant saisie. Signé Johanaud, sergent. Le 29 janvier 1613 Léonard Bayard de Puymaud, adjudicataire des fruicts du village de la Gasnerie, saisis par Dame Antoinette de'Gontaut, prieure: de la Drouille Noire, pour avoir ‘ payement des arrérages de la rente perpetuelle de 3 septiers de seigle, mesure du-Doignon, a elle due sur le dit village: de la .Gasnerie, parroisse de St-

; # Martin-Teressus, se trouvant reliquataire envers la dittte prieure de 10 quarts et > couppes et de divers frais le tout esvalué à la somme de 10 livres promet de les payer à la ditte prieure le jour des Rameau prochain. Acte reçu par de Noathes, notaire à Am: bazac. » (A. H. V., À 543, fol. 03).

6° Régime des eaux. — Nous devons, avant de terminer, faire remarquer que les Grandmontains se sont nourris presque exclusivement de poissons, aussi se réservaient-ils jalousement le droit de ps che sur les innombrables étangs de leurs domaines, les tenanciers devaient entretenir les étangs, les nettoyer, fournir des hommes de corvée pour la pêche, ils pouvaient, à condition de ne pas nuire au régime des étangs, se servir des ruisseaux les” alimentant pour leurs besoins agricoles, mais ils n'avaient aucun droit sur leurs produits.

B. Fermage et métayage

Le fermage a toujours été excessivement rare dans l'Ordre de Grandmont. Cependant au x1v° siècle les religieuses de La Drouille Blanche affermaient une maison qu'elles possédaient à Limoges (À. H. V. À 3247) et au xvinr° siècle lorsque la conventualité fut supprimée à La Drouille Blanche et que la mense de ce Prieuré fut unie à celle du Chatenet, la Prieure du Chatenet chercha un fermier pour les revenus de cé domaine. De 17979 à 1789, La Drouille Blanche fut affermée moyennant le paie-