LE TRAITÉ NAVAL

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; \ | Le traité naval fut signé le 6 février 1922, lors de la séance de clôture de la Conférence, par les représentants des Etats-Unis dé l'Empire Britannique, de la France de l'Italie et du Japon. En ce qui concerne les eapital-ships les propositions du - gouvernement américain ne subirent que des modifications É assez légères.

” Le traité contient trois chapitres-:

CnarirRe Î : consacré aux dispositions générales relatives à la limitation des armements navals.

CHAPITRE II : précise les règles concernant l'exécution du “traité et définitles termes employés.

… CHAPITRE III : contient des « dispositions diverses ».

En voici les principaux articles :

NET = PRÉAMBULE Les Etat-Unis d'Amérique, l'Empire Britannique, la France, l'Italie et le Japon. F Désireux de contribuer au maintien dela paix générale et de réduire le 2 fardeau imposé par la compétition en matière d'armement. Ont résolu pour atteindre ce but de conclure un traité limitant leur armement naval. ;