ADOPTÉS PAR LA CONFÉRENCE

Traités

I. — Traité entre les Etats-Unis d'Amérique, l'Empire Britannique, la France, l'Italie et le Japon limitant les armements navals.

IT. — Traitéentre les Etats: Unis d Amérique, l’Empire Britannique, la France, l'Italie et le Japon, relatif à l'emploi des sousmarins et des gaz asphyxiants en temps de guerre.

IT. — Traité entre les Etats-Unis d'Amérique, l’Empire britannique, la France et le Japon, relatif à leurs possessions insulaires et leurs dominions insulaires dans la région de l'Océan Pacifique.

IV. — Déclaration de la part des Etats-Unis d'Amérique, de l'Empire Britannique, de la France et du Japon annexée au traité entre les Etats-Unis d'Amérique, l'Empire Britannique, la France et le Japon, relatif à leurs possessions insulaires et leurs dominions insulaires dans la région de l'Océan Pacifique.

V. — Traité entre les Etats-Unis-d’Amérique, l'Empire Britannique, la France et le Japon, supplémentaire du traité entre les

Etats-Unis d'Amérique, l'Empire Britannique, la France et le Japon, relatif à leurs possessions insulaires et léurs dominions insulaires dans la région de l'Océan Pacifique.

VI. — Traité entre les Etats-Unis d'Amérique, la Belgique, l'Empire Britannique, la Chine, la France, l'Italie, le Japon, les Pays Bas et le Portugal, relatif aux principes et à la politique concernant la Chine.

VII. — Traité entre les Etats-Unis d'Amérique, la Belgique, l’Empire Britannique, la Chine, la France, l'Italie, le Japon, les Pays-Bas et le Portugal, relatif au tarif des douanes chinoises.

B. — Résolutions non comprises dans les traités