‹ La Constitution De Bayonne (1808) Essai d'Édition CritiqueChapitre 27 sur 87 · DES OFFICIERS DE LA COURONNE · texte numérisé non relu

DES OFFICIERS DE LA COURONNE

Art. 25. — Les grands-ofjiciers de la couronne sont au nombre de six, savoir :

Un grand-aumônier,

Un grand-majordome,

Un grand-chambellan,

Un grand-écuyer,

Un grand-veneur,

Et un grand-maître des cérémonies.

Art. 26. — Les aumôniers et chapelains d'honneur, les cham-

Art. 25.— Le rédacteur semble s’être inspiré ici de l’art. 48 du sénatusconsulte de l’an XII et du décret du 179 messidor an XII (6 juillet 1804), Builetin des Lois, 1v° série, 1x, n° 104. Ces deux textes furent aussi l’origine de l’art. 1° du titre V du statut napolitain (tout à fait analogue à l’article cidessus, même par la dénomination des officiers). On remarquera que l’article que nous étudions ne fixe pas les fonctions et prérogatives des grands-officiers de la couronne, tandis que le sénatus-consulte de l’an XII (art. 49-bn) le fait pour les grands-officiers de l’Empire.

La première rédaction (projet À, art. 5) portait: « Les grands-officiers de la couronne seront choisis parmi les grands d’Espagne de première classe. Ces grands-officiers sont au nombre de six, etc... ». La rédaction définitive (projet B, art. 4) fut sans doute entraînée par les observations que firent les personnes consultées à Madrid (dont aucune n’avait la grandesse) et dont Fréville et La Forest rendirent compte en ces termes : &« On a remarqué unanimement que, en Espagne, l'opinion ne suit point la division des grands en plusieurs classes, que beaucoup des plus illustres sont placés hors de la première, et que toutes ont les mêmes privilèges. On a pensé qu'il suffisait de dire que les grands-officiers de la couronne seraient choisis parmi les grands d'Espagne. Une exception à cette clause a paru nécessaire pour le grand aumônier; on a trouvé convenable de supposer qu'un ecclésiastique pouvait arriver aux premières dignités de son état sans être né parmi les grands d'Espagne. »

Art. 26. — L'article 6, dans le projet À, n’'énumérait que «les chambellans, écuyers, majordomes »; les aumôniers, chapelains d'honneur, maitres des cérémonies apparaissent seulement dans C (art. 26). Cf. statut constitutionnel napolitain, titre V, art, 2 (énumérätion moins complète).

semana, capellanes de honor, maestros de ceremonias, caballerizos y ballesteros, son de la servidumbre de la casa real.

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