LE ES

mental du Droit moderne : tout homme doit avoir une nationalité, une seule nationalité.

La constitution espagnole ne se prononce pas sur ce point : elle renvoie pour la naturalisation, concédée par faveur de l'autorité et par celle à laquelle la longue résidence (droit de bourgeoisie) fournit un titre sérieux, au législateur ordinaire (1).

Nous verrons même, à propos de la perte de la nationalité, qu’elle a, pour des raisons supérieures, écarté le principe de la nationalité unique, dans certains cas.

Quant aux effets de la naturalisation sur la famille, la Convention de La Haye décide (art. 10) que la naturalisation du mari, au cours du mariage n’entraîne le changement de nationalité de sa femme que du consentement de celle-ci et (art. 13) qu’elle affecte, au contraire, la nationalité des enfants mineurs. |

La Constitution espagnole, renvoie à cet égard à la loi ordinaire.

La perte de la nationalité espagnole est réglementée, par la constitution, dans certains cas, de telle manière que la double nationalité se trouve organisée légalement, contrairement au principe que nous avons rappelé.

Ainsi, d’après l’article 24, alinéa 3, un Espagnol peut acquérir la nationalité du Portugal ou des pays

(1) Un décret du 29 avril 1931, antérieur par conséquent à la Constitution, a réglementé cette deuxième sorte de naturalisation.

Voir Trias de Bes, op. cit., loc. cit, p. 431.