‹ La constitution suédoise et le parlementarisme moderne (volume 2)Chapitre 3 sur 50 · CONSTITUTIONS DOCTRINAIBES ET HISTORIQUES · texte numérisé non relu

CONSTITUTIONS DOCTRINAIBES ET HISTORIQUES

l'Angleterre ei de la Suède. Od ne trouve "derrière elles ni théories d'aucune sorte, ni modèles importés du dehors. Elles sont, d'un hout à l'autre, [ les produits d'une expérience nationale recueillie au cours de plusieurs siècles. Pour ce qui est de l'Angleterre, c'est là un fait généralement connu et qui n'a pas besoin d'être exposé ici. Mais que le cas soit le même pour la Suède, c'est ce qu'on ignore complètement au-delà des froniières de ce pays. On trouvera une explication de cette ignorance si l'on réfléchit que la constitution suédoise,

— différente en cela de la constitution anglaise,

— a été codifiée à une époque relativement tardive dans quelques « lois fondamentales ». Maïs ces (' lois fondamentales » {grundiagar) et particulièrement la plus importante d'entre elles, savoir la loi constitutionnelle de 1809, ne sont pas autre chose que la mise en formules et le résumé pur et simple des expériences politiques faites dans les siècles précédents. Nous le démontrerons tout à l'heure plus en détail. Pour le moment, bornons-nous à noter que les constitutions de cette espèce, qui sont des constitutions historiques au sens propre de ce mot, ne peuvent èlre bien comprises qu'à la lumière de l'histoire. Car chacune de leurs prescriptions et chacun de leurs paragraphes sont la transcription juridique

QÈHÉStLLVTÉS.

ement historique. C'est pourquoi l'exposé vre de la constitution suédoise aura pour on UD aperçu général de toute l'iiistoire

de la Suède.

tre diftérence, — celle-ci plus formelle, es constitutions modernes porte sur leur extérieur, sur leur rédaction en )ts et en lois. Toutes, excepté celles iterre et de la Hongrie, sont rassemblées

ou quelques chartes de date récente, is pour 1h Suède d'aujourd'hui ainsi que uède d'autrefois : car avant la Constitu- (09, et bien avant qu'aucun autre peuple

rédiger des chartes constitutionnelles, en possédait déjà. Les plus anciens de nents, qui ne contiennent, il est vrai, 'ragments de constitution, se retrouvent vieilles lois provinciales dont les predactions connues datent du ïm' siècle première moitié du xiv'. En revanche, s une constitution parfaitement élaborée îde Général {AUmànna Landslagen) qui

sous le roi Magnus Eriksson vers l'an bablement en 1347) et de nouveau sanc-

1442, par le roi Kristoffer'.

>rs du droit public concernant tout le royaumei tina Landslag de 1347 contient seulement les

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