ÉTATS-UNIS

nation. Il est ioujours l'un des et et il agit esclusivement comme me assurant par là à ses amis politi*] décider de tout. Cependant, com peut appartenir à un autre pai Chambre et que le pouvoir se t n'y a pas en fait une majorité peut paraître étrange que la maji différente dans les deux « maiso ce sont les mêmes électeurs qu représentants, directement dans u tement dans l'autre. Mais cela deux raisons : d'abord, les diffé voient à la Chambre basse un ne représentants, tandis qu'ils en e deux à la Chambre haute ; il fai plus la durée inégale des période pour chaque assemblée (respecti' six aus).

En principe, il y a égalité Chambres, bien que chacune ait i particulières : c'est au Sénat ( limiter les pouvoirs du PrésidenI nominations et d'affaires étran.

l'affaire de l'autre Chambre de po!

relatives aux impôts et aux crédit préparer le budget. D'après n

=,Coogk

UJTARISMB DUALISTK.

es au parlementarisme angolais, rotative devrait assurer à la uoe iaflueoce décisive dans le 'ea a pas été aÎDsi. Il n'existe smmun, et par suite l'efEectif lambres (Séuat ; 90 membres, >7) D'à aucune importance. Il iitage de comités communs; lat,. — comme c'est toujours le

des modifications au budget >re basse, et que celle-ci les 3 cela se produit également institue une commission où )res pris à chacune des deux commission élabore une con- 'omis^ qui est soumis ensuite !S pour être adopté ou rejeté lé, suivant l'usage, on reforme nblable ; mais alors I4S Chamisi dire dans l'obligation de tement, faute du temps nécesis longues discussions. Dans ure c'est généralement l'avis imphe, et cela presque sans oint ce fait aux autres préroon voit que le centre de gra-

nettement déplacé du côté de

ÔTATS-UNia.

la Chambre la moins nombreus composition très inférieure de la sec création directe du suffrage unive eelle-ci tout prestige dans l'opini éclairés.

Les Étals-Unis sont totalemeni ministère, au sens que l'on d( dans les régimes de majorité. Il nombre de ministres (8 actuellen de Cabiaet et aucun chef de Cabine SQot 4es cfaers d'administration, cl département, et ils exercent en pouvoir dont le président les inve est fixé par les règlements. Ce p étendu : il comprend le droi des fonctionnaires et de décl initiative dans beaucoup de circo le tout avec l'assentiment du prési sous sa responsabilité. Les min conseillers et les serviteurs du p prend ou les remercie à son gn Sénat y intervienne comme il pe»

la nomination aux autres fonctio (une seule exception à cette règ intervention du Sénat eut lieu sou si agitée de Johnson). Ainsi n'apportent aucune entrave à la 1

PARI,BHENTARISUB DUALISTS.

!nt; ils ne le couvrent pas non plus Parlement : cette dernière éventualité rs impossible, attendu que les ministres as partie des Chambres, qu'ils n'y las, et qu'ils ne s'adressent même pas

■ écrit, sauf lorsqu'il s'agit de rendre leur gestion. C'est pourquoi ils ne

on plus exposés à des interpellations Dtes de bl&me. La seule communica- , lieu entre les ministres et le Congrès . dans les comités et pendant les I tenues entre les présidents des dits ; les ministres. Mais si ces relaie moyen par lequel le gouverneinfluer sur le Congrès, elles sont noyen par lequel le Congrès, ou deux Chambres et les partis qui y tierchent à intervenir dans l'exercice

■ exécutif. Les présidents de comités, is le Sénat, agissent souvent comme es doublures des ministres, et réclaeur avis et leurs désirs soient suivis,

on s'exposerait par exemple à des crédits. Ainsi les affaires étrangères, lier, sont traitées tout autant par le lu comité compétent que par le secrét ministre de l'extérieur.

Telle est dans ses g:randes lignes la constitution nmëricaine. .Deux grands principes soutiennent tout l'édifice et président aux rapports mutuels de ses diverses parties. Ce sont : 1" la répartition du pouvoir entre des mainsdifférentes; 2° la limitation du pouvoir, en quelque main qu'il se trouve. Le mode de répartition correspond aux grandes fonctions de l'État :

fonction executive et fonction lég:islative (à laquelle il faut joindre celle de l'établissement des impôts). Le Chef de l'État et le Congrès remplissent chacun leur fonction, sans qu'il soit possible à l'un de prendre le rfile de l'autre. Mais comme l'omnipotence pourrait amener dans chaque domaine l'oppression et la partialité, les deux puissances ont reçu le droit de veto l'une contre l'autre : le Congrès peut s'en servir contre le président \à où l'autonomie de celui-ci pourrait devenir dangereuse, et inversement le président peut opposer son veto à toutes les décisions du Congrès. En même temps le pouvoir a été réparti également dans l'intérieur du (Congrès, de telle sorte que les deux Chambres exercent l'une sur Tautre un droit de limitation : et par là on empêche, sinon complètement, du moins eu grande partie, qtie le Congrès, avec ce désir naturel à toute assemblée législative d'étendre son influence,

MENTARISUB DUALISTE.

'oirs du président et du gouver- - dernière sentinelle placée sur i Cour suprême est là pour s'optements et aux illégalités comlent et du Congrès, au cas ofi [>artiend raient à un seul et même it faire violence à la Constitution, user à ce système des qualités gique. Mais il est en contradicavec les idées européennes sur le parlementarisme, que la pluen ont parlé dans ces derniers ord pour ie déclarer mal venu, le de cette constitution était plus mu, il serait sans aucun doute ment jugé par la grande masse éraux et radicaux. Remarquons larlementarisme américain as avecla domination d'une mieux, il s'y oppose consciemnt. Le principe des majorités ne que dans chacune des Chambres encore prend-on soin, dans les rver au parti adverse la molloins une. Pourtant le principe nine les élections américaines, même est ainsi un homme de

parti, qui doit agir comme tel lorsqu'il attribue des fonctions publiques. Mais on peut dire que cet usage est plutôt contraire à l'esprit de la Constitution. En tous cas, le président est lié dans la dislribuEion des places par le consentement du Sénat. Et du reste le gouvernement du pays n'appartient pas à une majorité : au contraire, on en a banni autant que possible toute tyrannie de parti. C'est là un fait qu'il est bon de méditer, surtout -dans DOS pays. Une démocratie peut exister sans une majorité tyrannique, sans le gouvernement du plus grand nombre. En outre, le pouvoir peut être réparti sans qu'il en résulte des conSits insolubles. Mais c'est là une chose difficile à comprendre pour des Européens bantés par l'idée de majorité. Ainsi M. Boutmt, enthousiasmé par les u. dons de prudence, de mesure, d'esprit politique H pour ainsi dire « fixés dans le sang » des Anglo-Saxons, déclare que ces qualités seules expliquent la possibilité pratique du système américiÛD'. Mais ne décernons pas aux Yankees plus d'éloges qu'ils n'en méritent. C'est la structure même de leur constitution qui appelle cette modération tant vantée et qui s'oppose aux longs conflits. Leur système invite les différents pouvoirs