L. S.) LOUIS

Le Duc de Belle-Isle. » '

Nous laisserons Giirlt caractériser lui-même avec plus de détails cette sorte de traités :

c Si nous examinons de plus près, dit-il le développement successif de la tendance mentionnée ci-dessus, nous trouvons que les cartels font mention des malades et des blessés dès 1689 ; tandis que

dans les traités précédents, il est question du personnel médical et des aumôniers; mais, jusqu'au dernier quart du X VU'""’ siècle, seulement en ce sens que , lors de leur mise en liberté , ils ne doivent pas être traités autrement que les autres gens de l’armée, c’est-cà-dire qu’ils doivent, comme ces derniers, payer pour leur délivrance une rançon semblable. Pour la première fois, les médecins, les chirurgiens, les pharmaciens, etc., sont libérés sans rançon par un traité conclu en 1673 ^*; et ce n’est que depuis 1675 "- que ceci devient une règle, rencontrant à peine une exception dans la suite, aussi longtemps que l’on conclut des cartels d’échange. La même faveur avait déjà été accordée précédemment à plusieurs reprises (1642-1646) ®^aux aumôniers, presque sans exception, et plutôt encore aux femmes et aux

Xiü' Geschichte^ p. 8-10.

=0 Traité d’écliang'e et de rançon entre la France et l'Espagne, du 20 octobre 1689; (Unit, p. 16.

Traité d’échange entre la Fj-ance et les États-Généraux, du 26 mai 1673; Gnrlt, p. 13.

» -'2 Entre la France, l’Espagne et les Etats-Généraux, du 19 mai 1675; Gnrlt, p. 14. Cartel de Friedland, du 28 avril 1678, entre la Suède et le Brandebourg; Gnrlt,

p. lo.

Entre l’empire d’Allemagne et la Suède, àZittau, 1642, et entre la Suède et la Bavière électorale, du 27 juillet 1646; Gnrlt, p. Il et 12.

entants au-dessous de 12 ans qui se trouvaient avec Farinée. Enfin, plusieurs des anciens cartels contiennent une disposition d’après laquelle les cadavres qui se trouvent sur le champ de bataille doivent être délivrés sans rançon ; cette disposition, on le comprend, ne reparaît plus dans la suite.

« Depuis l’époque où la mise en liberté sans rançon des médecins et des infirmiers a été décidée , on a pris encore des dispositions particulières en leur faveur. Il est établi qu’ils ne peuvent pas être dépouillés qu’on doit leur accorder une complète liberté de mouvement dans l’intérieur du pays auquel ils appartiennent®^; plus tard il est dit qu’ils peuvent, munis de passe-ports des généraux commandants, retourner librement et sans empêchement dans leur patrie ; enfin il est même déclaré qu’ils ne doivent jamais être faits prisonniers Dans les deux cartels qui se rapportent à la guerre maritime la dernière disposition indiquée ci-dessus concerne non-seulement le personnel médical des vaisseaux de guerre, mais encore , chose digne de remarque, celui des vaisseaux marchands, des vaisseaux armés en course et autres, aussi bien que les médecins appartenant à l’armée de terre, mais se trouvant sur les navires. En outre tous les autres non-çombattants se trouvant auprès de l’armée ou sur les vaisseaux, et de plus les étrangers et les enfants des officiers et des soldats qui y sont également, jouissent- des mêmes privilèges.

« Au point de vue humanitaire, les dispositions convenues en faveur des blessés et des malades tombés au pouvoir de l’ennemi ont une portée beaucoup plus grande. Dès l’époque où il est fait mention

Voy. Gurlt, p. 11, 12, 15.

56 Entre l’Allemagne et la France, à Strasbourg, du 27 août 1675 ; Gurlt, p. 14 et 15.

57 Voy. la note 50.

56 Les traités mentionnés plusieurs fois d’Aschaffenbourg-Francfort, Hadmersleben, Slu}^s et Brandebourg, comme ceux de Grottkau (9 juillet 1741 entre la Prusse et l’Autricbe), avec renouvellement de celui-ci à Carlsbad le 22 décembre 1756 et de Sebastiansberg du 28 décembre 1778 (Prusse et Autriche, reposant également sur le renouvellement du Cartel de Grottkau). Voy. durit, p.20, 24 et 28 ; Benkschrift, p. 4 et suiv. '

59 Outre les quatre traités rappelés au commencement de la note précédente, ceux conclus entre l’Angleterre et la France, le 12 mars 1780, et entre l’Angleterre et les États-Unis, le 12 mai 1813; Gurlt, p. 29, 31.

69 Les deux traités mentionnés à la (in de la dernière note.

d’eux dans les cartels (1689), on prend soin que, même de la part de l’ennemi, le traitement et tons les secours nécessaires à leur situation leur soient assurés, et que les frais qui en résultent soient liquidés convenablement et payés par le parti contraire Dans la suite, on établit avec plus de précision les principes du traitement pour les blessés et les malades des deux parties ; on convient de s’envoyer réciproquement et à intervalles réguliers des listes autl>entiques de ceux qui sont encore en traitement et de ceux qui sont morts, et de solder la liquidation Il est permis aux officiers de se faire traiter et soigner, contre payement, dans les hôpitaux ou dans des logements particuliers ; s’il surgit des différends entre les officiers et les hôtes, le gouverneur ou le commandant de la localité les arrangera d’une manière équitable On doit constater un progrès beaucoup plus marqué, en ce qui concerne la sollicitude pour les blessés et les malades, dans le Cartel de Francfort de 1743, dû aux efforts humanitaires du comte Stair et du duc de Noailles, et dans les suivants auxquels celui-là a servi de base. Le premier principe de ces traités est de s’intéresser de la manière la plus active aux blessés tombés aux mains de l’ennemi. Non-seulement on consent à leur envoyer les médecins et les serviteurs qu’ils réclament, et dans ce but l’on accorde à ceux-ci des passe-ports de la part des généraux commandants, 'mais encore, munis de sauf-conduits, ils peuvent se faire emmener où bon leur semble, sous la condition cependant qu’ils ne feront plus de service

Entre la France et l’Espagne^ du 20 octol)re 1689; entre la France et le duc d(> Savoie avec ses alliés, du 19 octobre 1690, et entre la France et les États-Généraux, du 29 décembre 1690 ; Gnrlt, p. 16 et 17.

Gnrlt, p. 17, 18, 19, 20. 21, 22.

[dem.

Idem, p. 17. 18, 21, 22.

‘5° Les cpiatre traités cités le plus souvent.

Le premier, conclu entre les commandants anglais et finançais, le comte de Stair et le duc de Noailles, consacre un progrès important de Fidée qui nous occupe, car dans ce traité l'inviolabilité fies hôpitaux de campagne est pour la première fois convenue. La gloire en revient donc aux deux généraux qui ont conclu le traité, mais (Cf. Gama, Esquisse historique du service de santé militaire^ p. 273, et Moyniei', Neutralité des blessés^ p. 15 et suiv., et Etude sur la Convention de Genève^ p.38) on aurait pu facilement comprendre qu’il devait y avoir des précédents plus anciens, si l’on eût connu le Rapport de Sillehouette relatif an traité , où se trouvent entre antres ces mots ; « tous les autres articles sont conformes à ce que l’on a coutume de stipuler en pareil cas.» Voy. sur ce traité, Gurlt, p. 22.

militaire jusqu’à ce qu’ils aient été échangés ou que leur rançon ait été payée. D’autre part, les malades qui se trouvent dans les hôpitaux tombés aux mains de l’ennemi ne doivent pas être considérés comme prisonniers de guerre ; ils doivent bien plutôt y rester en toute sécurité, ou, munis des légitimations nécessaires, pouvoir retourner dans leur patrie par le plus court chemin, librement et sans empêchement. Les médecins, les pharmaciens, les aumôniers, les commissaires des guerres, les infirmiers demeurés avec eux, aussi bien que les gardes laissés pour la protection de l’hôpital et pour la sécurité des malades qui s’y trouvent, jouissent des mêmes privilèges. On ne peut pas imaginer des dispositions plus humaines ni plus convenables pour les blessés. Il faut avouer cependant qu’un certain nombre de cartels d’échange conclus plus tard ne se préoccupent pas avec autant de détails du soin des blessés et des malades ; il y en a qui n’en font pas mention Il faut signaler encore, dans ces traités, quelques dispositions qui n’avaient point paru jusqu’ici, à savoir, que les prisonniers de guerre qui, ensuite de blessures , de vieillesse ou d’infirmité, ne sont plus propres au service, doivent être renvoyés dans leur pays, sans égard aux dispositions arrêtées pour les prisonniers ; en outre, que les prisonniers malades reçoivent la double solde de leur grade, aussi longtemps que la durée de la maladie est attestée par le médecin ; enfin, que chaque prisonnier malade, est autorisé à se faire soigner par une infirmière particulière, dès que le médecin le considère comme nécessaire >

Quant aux dispositions qui se trouvent dans les armistices, dans les traités de paix ou dans des conventions de cette nature d’une époque antérieure, relativement au soin des soldats blessés et malades, il suffit de renvoyer au recueil de Gurlt Devant cette longue série de traités qui se rapportent d’une manière détaillée, analogue et souvent tout à fait concordante, à l’amélioration du sort des blessés, il est évident qu’il ne peut plus être question d’une apparition isolée, à peu

66 Gurlt, p. 29, 32.

6’^ Entre l’Angleterre et la France, 13 septembre 1798; Gurlt, p. 30.

68 Gurlt, p. 31:

69 Voy. p. 101-112, où sont mentionnés 26 traités de cette espèce^ parmi lesquels il faut signaler la Convention militaire conclue pour les armées alliées le 28 mai 181i à Paris. Gurlt, p. 109. — Des Traités qui garantissent la protection des établissements thermaux et des personnes qui s’y trouvent. Voy. Gurlt, p. 112-118 (2 numéros).

près exceptionnelle, de la même idée. Cette idée a bien plutôt acquis peu à peu, depuis l’époque indiquée plus haut, la puissance d’une règle universelle^'^, que l’on s’est accoutumé à suivre toujours, ou du moins ordinairement ; seulement , vu le degré de développement auquel les relations politiques et le droit des gens étaient parvenus, elle n’était pas sanctionnée légalement une fois pour toutes par un traité commun de tous les États ; elle n’était reconnue obligatoire ([lie pour le cas particulier, pendant la durée de la guerre qui commençait, ou pendant un temps déterminé, et seulement par les États qui s’y étaient engagés par un traité spécial. En présence de cette règle, suivie par presque tous les États civilisés, qui dans presque toutes les guerres (et non pas seulement dans des circonstances particulières) ont pourvu non-seulement au soin de leurs propres blessés, mais encore à celui des blessés ennemis, et ont en outre assuré l’inviolabilité des médecins et du matériel, on peut bien parler d’une continuité non interrompue de la pensée^' ; et c’est avec raison que Gurlt'^C faisant allusion à maintes ex[)ressions présomptueuses relatives au mérite de la Convention de ( lenève et de ses promoteurs, a montré (pie nous n’avons pas le droit de louer notre époque aux dépens des siècles passés, comme beaucoup plus humaine.

8i Lëttier a eu le mérite d’attirer l’attention sur des manifestations antérieures de la même pensre, Giirlt a eu l’honneur de démontrer la fréquence de ces manifestations, leur régularité et leur continuité.

En résumé^^ il résulte de là, quant à la question du rapport interne de la Convention de Genève avec des manifestations antérieures et analogues de la même idée, que la pensée qui est à la base de la Convention de Genève a été longtemps mise en pratique et reconnue conformément aux traités, alors même qu’elle n’était pas exprimée dans un traité international durable et universel, obligatoire pour toutes les puissances une fois pour toutes, et quand même les expressions < neutres, > « neutralité » et « neutralisation » n’étaient pas employées. 11 en résulte que presque toutes les dispositions positives de la Con-

Cf. Gurlt, p. 3.

Gurlt, Zur Geschichle^ p. iii et 119.

Mémoire, p. 21.

73 Yoy. les détails dans Gurlt, Zut’ Geschichte, p. 119 et suiv., et aussi Der interualionale Schntz, Denkschnft, p. 20, 21. Nous devrons mentionner les détails dans jiotre deuxième Livi e.

veiition de Genève (abstraction faite de l’insigne commun des personnes et des choses déclarées neutres, qui est tout à fait moderne) se trouvent dans les traités antérieurs, et il faut le dire, à maints égards, plus absolues , plus étendues, et souvent conçues d’une manière plus juste et pratiquement plus utile, de sorte qu’il est très-regrettable que, lors de l’élaboration de la Convention de Genève, l’on n’ait pas encore suffisamment connu ni apprécié la richesse des matériaux historiques. 11 s’y trouve plusieurs des dispositions relatives à la guerre maritinie qui n’ont été ajoutées que plus tard à la Convention de Genève. Ce n’est pas seulement dans les traités réellement conclus que nous trouvons les mêmes idées, ou des idées humanitaires analogues à celles de la Convention de Genève, nous les rencontrons dans les projets de philanthropes et de militaires d’époques antérieures, particulièrement de la seconde moitié du siècle passé, par conséquent de date plus récente, en sorte qu’à cet égard encore la pratique des belligérants a précédé la théorie. Il peut suffire à notre but de renvoyer aux noms les plus connus sous ce rapport, indiqués d’abord par Moynier dans le recueil préparé par le Comité de Genève, et après lui par Gurlf^^ et aux données plus détaillées sur leurs projets, que l’on trouve dans ces deux auteurs, particulièrement dans Gurlt.

Voici ces noms : de Chamousset, intendant général français des hôpitaux militaires, qui, fort des expériences qu’il avait faites sur le théâtre de la guerre en Allemagne de 1761 à 1762, réclama la déclaration d’inviolabilité des hôpitaux militaires Puis Peyrilhe, professeur de chimie à Paris , qui, s’appuyant sur le trajté mentionné plus haut, conclu entre le comte Stair et le duc de Noailles , sollicita déjà une Convention des souverains, par laquelle les hôpitaux militaires devraient être déclarés asiles inviolables pour les malades qui

Vo3^ Ginit, Zur Geschichte, p. 29 et 31. — Traité entre la France et l’Angleterre, du 12 mars 1780 et entre l’Angleterre et les États-Unis de l’Amérique du Nord, du 12 mai 1813.

Neutralité des blessés, p. 19 et suiv.; ils ont ensuite passé dans VÉtude, p. 42 et suiv.

Gurlt, Der internationale Schutz, Denkschrift, p. 22, note

Der internationale Schutz, Denkschrift, p. 22 et suiv. [Die Humanitæts-Bestrebimgen in der zweiten Hœlfte des i8 Jahrhunderts zum Besten der im Felde Verwundeten und Erkrankten.)

Œuvres complètes de M. de Cha}nousset,V‘àv\?>, 1783, p. 15. — Moynier, Blessés, p. 20-22; Etude, p. 42-44. Gurlt, 1. c., p. 22, et aussi la note

s’y trouveraient et pour leurs infirmiers, et toutes les personnes qui y séjourneraient ne point être faites prisonnières^^ Je dois enfin rappeler tout spécialement le projet de Convention que l’illustre Percy, cliirurgien français et médecin du grand état-major, a ébauché en 1800 pour adoucir le sort des blessés 11 le soumit au général Moreau, chef de l’armée française, qui l’approuva et l’envoya au général autrichien baron Kray, chef de l’armée ennemie. Mais ce projet n’est pas devenu une Convention réelle et n’a pas été mis à exécution. Cependant il est tellement important pour le sujet qui nous occupe, puisqu'il ne s’agit que de constater l’existence de l’idée qui est à la base de la Convention de Genève , il offre tant de ressemblance avec cette dernière , et en outre il provient d’un homme jouissant d’une si grande autorité pratique, qu'il doit trouver place ici dans son texte même. 11 est ainsi conçu :

« Le général Kray, commandant l'armée autrichienne, et le général ^loreau, commandant l’armée française, désirant diminuer autant que possible les malheurs de la guerre et adoucir le sort des militaires blessés dans les combats, sont convenus des articles suivants :

< Art. Les hôpitaux militaires seront considérés comme autant d'asiles inviolables, où la valeur malheureuse sera respectée, secourue et toujours libre, quelle que soit l'armée à laquelle ces hôpitaux ap])artiennent et sur quelque terrain qu’ils soient établis.

€ Art. 2. La présence de ces hôpitaux sera indiquée par des écriteaux placés sur les chemins aboutissants, afin que les troupes n'en

Peyrillie, Histoire de la CUinirgie, Paris, 1T80, t. IV, p. 403. — ^loynier, Blessés, p, ^1^ ; Etude, j». 44-45. Gurlt, 1. c., p. 23.

80 Laurent, Histoire de lavie etdes ouvrages de P.-F. Percy, 1827, p. 197 et suiv.— Moynier, Blessés, p. 23-20; Etude, p. 43-47. Gurlt, 1. c., p. 23-25. — C’est le projet de convention déjà cité (page 12), mentionné dans le recueil du Comité international de Genève et cité par les auteurs postérieurs, ^Moymer, Dunant, etc. (Voy. ci-dessus page 12.) Le nom de Sclimucker, premier chirurgien général de l'armée prussienne pendant la guerre de sept ans , doit aussi trouve)' sa place ici (Sclimucker, Vermischte chiruryische Sc/iriften, t. I, Berlin et Stettin, 1776, p. 53, 56), car Sclimucker aussi a attiré l'attention sur le bienfait de la nouti alisation des hôpitaux.

81 D’après Laurent. 1. c.

approchent point, et qu’en passant elles observent le silence et fassent cesser le bruit des tambours et instruments.

« Art. 3. Chaque armée restera chargée de l’entretien de ses hôpitaux , après avoir perdu le pays où ils existent , comme si ce pays était encore en son pouvoir. Les effets continueront à lui appartenir ; les dépenses seront à son compte ; rien ne sera changé au régime de ces établissements, et la consigne donnée à la sauvegarde sera concertée entre les chefs du service et le commandant du poste étranger.

« Art. 4. Les armées favoriseront réciproquement le service des hôpitaux militaires situés dans les pays qu’elles viendront à occuper. Elles feront fournir par les habitants, ou fourniront elles-mêmes, tous les objets nécessaires aux blessés et hospitaliers, sauf à s’en faire rembourser le montant, ou même à retenir des otages ou des effets, jusqu’à ce que le payement des avances soit effectué.

< Art. 5. Les militaires guéris de leurs blessures seront renvoyés à leurs armées respectives, avec une escorte qui leur fera fournir en chemin des vivres et des voitures, et les accompagnera jusqu’aux avant-postes de l’armée où ils se rendront. Il sera de même accordé une escorte pour protéger, lors de l’évacuation complète de l’hôpital, les convois de voitures sur lesquelles on aura chargé les effets, si ceux-ci n’ont point été retenus pour garantir l’acquittement des dépenses faites pour le dit hôpital.

« La présente Convention, seulement applicable aux militaires blessés, sera publiée à l’ordre des deux armées, et lue dans chaque corps deux fois par mois. L’exécution de ses articles est recommandée à la loyauté et à l’humanité de tous les braves, et chaque armée promet de faire punir exemplairement quiconque y contreviendrait. >

“2. MANIFESTATIONS DE LTDÉE AU XIX™® SIÈCLE JUSQU’AU MOUVEMENT QUI COMMENCE EN 1860.

a) Dans les soi:x:ante premières années de ce siècle.

Dans les six premières décades du siècle, cette idée humani-

taire apparaît beaucoup moins, soit pour ce qui concerne son application dans les grandes guerres de cette époque, soit quant à l’attention que lui accordent les auteurs.

Quant à la mise en pratique, après avoir atteint son point culminant au milieu du XYIII*"" siècle \ elle recule d’une manière très-marquée déjà dans le cours de la seconde moitié de ce même siècle, et plus encore au commencement du XIX'"® On le remarque déjà dans les grandes guerres du commencement de ce siècle, mais surtout dans les grands combats postérieurs, livrés avant la Convention de Genève, tels que ceux des guerres de Crimée, d’Italie et d’Amérique, dans lesquelles Tidée parvient à peine et parfois ne réussit pas du tout à se faire jour. On peut cependant en indiquer quelques manifestations isolées^ jusque dans les temps les plus ra})procliés de nous b jusqu’aux articles de guerre américains ^ bien connus, de l’année I860. Mais ces derniers sont précisément une preuve que l’idée humanitaire était déjà bien loin de son apogée lorsque Lieber les composa. Ils sont infiniment moins généreux que les précédents traités ° , surtout que ceux du milieu du siècle précédent, et. soit dit en passant, sous ce rapport ils ne méritent pas la faveur

1 Yoy. plus haut.

Cf. les ti’aités (jui cliininuent de beaufoup, soit pour le nombre, soit pour le contenu, dans (nu it, Zur Gescliichtc, et la remarque expresse de Gurlt, p. 7, et Lofiler, Prciiss. MUitairscDiilælswescHj 1, p. 17.

3 Gurlt, Zur Gescliichte.

^ P. 33 (la Convention de l‘Améià(iue du Sud, du 26 novembre 1820, conclue entre le général espagnol ^lorillo et le général républicain Bolivar, qui ne s'éloigne pas beaucoup des Conventions du milieu du siècle précédent).

^ Imprimés en entier dans Bbmtscbli, comme Appendice de son Modernes Vælkerrecfit^ 2« édition, 1872, et aussi dans son Modernes KriegsrechL, I860: Gurlt, Zur Geschichte, p. 34, les passages qui se lapportent à ce sujet.

Les dispositions de ces articles très-détaillés, qui importent ici, sont ainsi conçues :

« 49. Est considéré comme prisonnier de guerre^ l’ennemi public^ armé bu attaché à l'armée adverse pour un service actif, et qui est tombé dans les mains de l'auti e armée, soit en combattant, soit blessé, soit sur le champ de bataille, soit dans un hôpital, soit en se rendant personnellement, soit à la suite d’une capitulation collective.

« Tous les soldats, à quelque arme qu’ils appartiennent, tous les hommes qui font partie d’une levée en masse dans le pays ennemi, tous ceux qui sont attachés aux différents services de l’aiinée ennemie et qui concourent directement au but de la guerre, à l’exception de ceux dont il sera question ci-après, tous les hommes ou officiers rendus inaptes au service sur le champ de bataille ou ailleurs , s’ils sont capturés ; enfin tous les ennemis qui jettent leurs armes et demandent quartier sont

extraordinaire avec laquelle on a été trop enclin à les considérer. Dans la littérature non plus la notion n’apparaît que très-peu pendant cette période. Mais elle n’est pas entièrement tombée dans l’oubli, en sorte que l’on pourrait donner raison à Moynier, lorsque, — à propos du fait que dès le commencement de la soixantième année de ce siècle, plusieurs auteurs la reprennent de diverses manières, sur différents points de l’Europe, et définitivement avec le succès de l’institution de la Convention de Genève, — il parle d’un oubli de cette idée pendant soixante ans ^ ou pendant un demi-siècle ^ et de deux périodes différentes de l’histoire de la notion de neutralité. L’une de ces périodes doit, d’après lui, se terminer avec la première décade de ce siècle (à peu près avec la Convention de Girone du 10 décembre 1809 ^), et la seconde doit commencer avec le mouve-

prisormiers de guerre, et comme tels exposés aux inconvénients et jouissant des pi iviléges inhérents à la qualité de prisonniers de guerre.

c( 53, Les chapelains, les officiers du service médical, les pharmaciens, les infirmiers et domestiques des hôpitaux, qui sont tombés dans les mains de l’armée américaine^ ne seront pas considérés comme prisonniers de guerre, à moins que le commandant des troupes n’ait des raisons pour les retenir. Dans ce dernier cas , et dans celui où sur leur propre demande ils seraient autorisés à rester avec leurs compagnons, ils seront traités comme prisonniers et pourront être échangés, si le commandant le juge convenable.

« 79. Tout ennemi blessé qui sera capturé sera aussi bien soigné que le permettront les ressources du service médical de l’armée.

« 105. Les échanges de prisonniers s’opèrent homme pour homme, grade pour grade, blessé pour blessé, à des conditions également obligatoires pour les deux parties. Exemple : l’obligation pour tous les prisonniers échangés de ne pas servi)’ pendant un certain temps,

« 115. Il est d’usage de désigner à l’aide de drapeaux d’une certaine couleur (ordinairement le jaune) les hôpitaux des places qui sont bombardées, afin que l’assiégeant évite de tirer sur eux. La même précaution est prise à l’égard des hôpitaux situés sur le terrain où se livre une bataille.

« 116. Les belligérants demandent souvent eux-mêmes que l'ennemi leur signale les hôpitaux situés sur le territoire occupé par ce dernier, afin de pouvoir les épargner.

« L’honneur militaire exige dans ce cas que l’adversaire soit autorisé à placer des drapeaux ou des signaux de nature à indiquer les édifices à ménager, toutes les fois du moins que les circonstances ou les nécessités de la bataille ne s’y opposent pas.»

^ Dans \di Neutralité des militaires blessés^ p. 27.

® Tiaw'üV Etude sur la Conven tion de Genève, p. 49.

® Moynier^, dans le passage mentionné en dernier lieu.

ment littéraire le plus récent, qui se produit dès 1861 ; de sorte qu’entre deux se trouve une période pendant laquelle l’idée sommeille complètement D’après ce que nous avons dit, l’antique pensée a été mise en pratique dans notre siècle, quoique rarement, et quant à sa culture théorique, ce n’est pas seulement en 1859 et 1860 qu’elle a été rappelée par Lôffler^^ (ce qui laisserait toujours subsister la période de repos de cinquante ans admise par Moynier, mais aurait dû cependant être mentionné) ; l’idée de la neutralité a déjcà été développée beaucoup plus tôt , à savoir en 1820 , avec autant de clarté que de chaleur parle docteur Wasserfuhr, qui a réclamé, en substance, ce qui forme le contenu de la Convention de Genève. Loffler a eu de nouveau le mérite d’attirer l’attention sur l’ouvrage de Wasserfuhr A côté de Wasserfuhr, il ne faut pas oublier l’ humaniste B.-C. Faust, docteur à Buckebourg, qui a plaidé également avec une chaleur extraordinaire en faveur de l’adoucissement des souffrances des victimes de la guerre, particulièrement pour la suppression du danger d’être enterré vivant, et qui a exprimé la pensée d’une Convention qui y tendrait, dans les années 1805 à 1813. Le docteur Auguste-Ferdinand Wasserfuhr, alors médecin de régiment du royaume de Prusse, et plus tard médecin général du deuxième

Notes 7 et 8. Contre cette conception , Loffler, Preuss. MiUtairsanitœtswesen, p. iS, en note.

“ Voy. plus haut.

Picitmcj fïir die Reform der Kœnigl. Preuss. MiUtair-Medizinal-Verfassiuig mit Beziig auf die freimüthigen Worte, etc.., des Regiments- Arztes, D'’ Bait/,, (Joblenz, 1820.

Preuss. MilitairscmitœtsiMsen, p. 48, en note. Voy. aussi Gurlt, Denkschrift^ p. 20. Le développement de l’idée par Wasserfuhr a de nouveau échappé aux auteurs étrangers à l’Allemagne qui citent des précédents historiques, Moynier, etc., et parait ne pas être parvenue à leur connaissance, même après la communication de Loffler. Du moins dans l’Étude de Moynier, parue deux ans après l’écrit de Lciffler, le nom de Wasserfuhr ne se rencontre nullement ; il est plutôt parlé d’un demisiècle d’oubli, comme nous l’avons dit plus haut.

1^ Kaiserlich. Privileg. Reichsanzeiger., 1805„ no^^ 288, 307; 1806, n» 18. Allgemeiner Anzeiger der Deutschen, 1808, n°s 274, 275 ; sur l’inviolabilité des lazarets de campagne, dans Faust et Hunold, sur l’emploi et l’utilité de l’huile et de la chaleur dans les opérations chirurgicales ; avec trois traités sur l’inviolabilité des lazarets de campagne, — et aussi sur les précautions contre le danger d’être enterré vivant sur les champs de bataille, Leipzig, 1806. Charpie et bandages, double loi de l’humanité, 1813.

corps d’armée, touché (comme plus tard Dunant) de l’insuffisance totale des ressources sanitaires après la bataille, et de l’accroissement de souffrances qui en résultait ‘ pour les blessés et les malades, s’exprime de la manière suivante dans la préface de son ouvrage mentionné plus haut :

« Puisse le souvenir de cette conduite peu généreuse ne pas demeurer inaperçu à l’avenir, puissent enfin toutes les nations conclure un pacte pour déclarer que les militaires prisonniers , malades et blessés ne sont point des ennemis, et puissent-elles s’engager, non-seulement à laisser tous les hôpitaux sous les ordres de leurs directeurs, mais encore à leur accorder les secours nécessaires ; tous les malades et les blessés qui tombent aux mains de l’ennemi devraient dès lors être laissés à leur hôpital respectif et à leurs médecins jusqu’à ce qu’ils fussent rétablis, et tous ceux qui sont réellement invalides devraient, sans autre échange, être munis de passe-ports et pouvoir retourner librement dans leur patrie. De même , liberté devrait être accordée à tout général d’envoyer dans les hôpitaux qui sont tombés aux mains de l’ennemi et qui ont trop peu de médecins, un nombre de médecins suffisant. Une semblable mesure doit pouvoir être prise surtout après une bataille livrée, et chaque général devrait déjà, avant le combat, décider qu’il y aura un hôpital de campagne sur le champ de bataille, quelles que soient les circonstances et l’issue du combat, et établir son hôpital dans un endroit déterminé, où tous les blessés seraient apportés du champ de bataille.

< Ne devrait-on pas, établir comme un droit international le premier de tous les devoirs humains, la pitié pour le frère blessé et sans secours ? A quel ennemi peut donc nuire encore le soldat sanglant et épuisé ? Une nation pourrait-elle bien se refuser à laisser bander les plaies des plus malheureux de ses fils? Si les ministres européens avaient vu seulement une fois ces champs de bataille et de cadavres, où l’infortune gémit continuellement , privée de toute sympathie, où la soif et la faim dévorent, où la douleur et l’angoisse déchirent l’âme, certainement ils feraient ce qu’ils ont si longtemps tardé de faire. >

On voit combien ces projets s’accordent avec le contenu de la Convention de Genève venue plus tard. Il en est de même des propositions de Faust.

Page X.

b) Dunant et se»» préfléeesseurs immédiats.

Quarante ans après l’apparition de l’ouvrage de AYasserfuhr, peu après le commencement de la sixième décade de ce siècle, l’idée se fait jour de nouveau dans la littérature, de plusieurs côtés presque en même temps. On a cherché à donner pratiquement suite à l’une de ces impulsions, et l’on est finalement arrivé par là à la Convention de Genève.

En 1861 et 1862 apparurent en effet, à très-peu d’intervalle l’un de l’autre, trois philanthropes qui élevèrent la voix en faveur de l’amélioration du sort des militaires blessés et malades, dont la misère s’était de nouveau manifestée, de manière à inspirer l’horreur, dans la guerre d'Italie en 1851). Ce furent le docteur Palasciano à Naples (avril 1861), Henri Arrault^h à Paris (juin 1861), et Henri Dunant^®, à Genève (1862). Palasciano réclamait, dans un discours tenu à Naples, la reconnaissance du principe de la neutralité des soldats blessés ou gravement malades, aussi bien que l’ augmentation du personnel de santé ])endant la guerre . Arrault voulait atteindre l’amélioration désirée j)ar la neutralisation des médecins militaires et des ambulances (comme des infirmiers et des lieux de pansement ^“ ). Dunant enfin, animé de la même pensée et poursuivant le même but, proposait la formation de grandes associations d’infirmiers , pour remédier à Pinsuffisance reconnue des soins pour les militaires blessés. Ce dernier voulait donc atteindre le but par une autre voie que Palasciano et

15 La neutralità dei feriti in tempo di guemi. Discorso letto ail’ A.ccadeinia Pontaiiiana di Xapoli addi 28 aprile 1801. Pins tard un second discours plus détaillé du même ; La neutralità dei feriti in tempo di guei-ra. Discorso letto addi 20 dicembre 1861. Palasciano a d'ailleurs encore beaucoup ti availlé plus tard pour l’œuvre humanitaire. Yoy. p, ex. la publication dans son Archivio di Ckirurrjia pratica (depuis 1866) et De la Neiilralisation des blessés en ternxis de guerre, mémoire lu dans la séance du octobre 1864. Lyon, 186i.

17 Notice sur le perfectionnement du matériel des arnlndances volantes, 1861.

1^ Le Souvenir de Solferino, bien connu et mentionné plus bas.

1^ Yoy. plus de détails sur son projet dans Moynier, Neutralité des blessés, }». 27 et suiv., et Étude, p. 49 et suiv.

20 Yoy. plus de détails dans Moynier^ Neutralité des blessés, p. 30 et suiv.: Étude, p. 52 et suiv.

21 Yoy. plus bas plus de détails sur cette pi’oposition.

Arrault, et ne mentionnait la neutralisation, proposée par ceux-ci comme la voie qui conduirait au but, que comme un accessoire et un moyen d’augmenter l’activité des infirmiers volontaires Il n’en est pas moins vrai que la proposition de Dunant seule, quoique ne portant pas sur la neutralisation, mais cherchant à atteindre le but par une autre voie, a conduit immédiatement à la Convention de Genève, qui a sanctionné l’idée de la neutralisation ; tandis que les propositions des deux autres philanthropes susnommés n’ont eu ni cette conséquence pratique, ni d’ailleurs aucune autre semblable et sont restées sans Résultat, quoiqu’elles ne fussent ni moins louables ni moins généreuses que celles de beaucoup d’autres avant eux, des Chamousset, des Wasserfuhr, etc.

Il n’y a pas le moindre doute, — et la suite le prouvera, — que c’est uniquement la proposition de Dunant qui a conduit à des conséquences pratiques, d’où est sortie en définitive la Convention de Genève. Si néanmoins l’un des deux autres auteurs contemporains, Arrault, a réclamé pour lui la priorité de l’idée de la neutralisation et par suite la paternité intellectuelle de la Convention de Genève, il n’y a là qu’une prétention injustifiable, que l’histoire a déjà fait connaître comme telle et condamnée Ce qui précède a fourni une preuve plus que suffisante que l’idée a déjà été énoncée et mise à exécution longtemps et très-fréquemment avant Arrault. Il ne peut donc nullement ’ prétendre à la priorité de la pensée, pas plus qu’à la paternité intellectuelle de la Convention de Genève, ni même à la moindre influence

22 Cf. Moynier,, Neutralité des blessés^ p. 36, ei Étude sur la Conve^ition de Genève, p. 37.

23 Souvenir de Solferino, p. 165. — « Ne serait-il pas à souhaiter qu’ils profitassent pour formuler quelque principe international, conventionnel et sacré^ lequel servirait de hase à des sociétés internationales et permanentes de secours pour les blessés dans les divers pays de l’Europe?» Il est possible que Dunant ait nourri l’idée de la neutralité avec la même décision que ses prédécesseurs, mais ne l’ait pas exprimée pour ne pas risquer de faire échouer les propositions qu’il faisait, par de trop grandes prétentions et par trop d’exigences (Cf. Moyniev, Neutralité des blessés^ p. 33). Mais à ce moment il ne l’avait pas exprimée positivement: bientôt après il l’a sans doute poursuivie, et dès lors il a eu en vue un double but. Voy. plus bas et Moynier, Neutralité des blessés^ p. 38, en haut.

2^ Voy. l’exposition qui suit plus bas.

23 Cf. Moynier, Neutralité des blessés, p. 40 et suiv., 107 et suiv., et les écrits de Loffler, de Gurlt, etc.

sur sa réussite, car lorsque les hommes auxquels nous devons reconnaître la qualité de pères de cette Convention commencèrent à agir pour réaliser en pratique leurs idées, les propositions d’Arrault leur étaient aussi peu connues que les autres précédents historiques. On ne peut pas admettre en effet que Arrault, par son ouvrage, ait engagé Dunant à écrire le sien, et que ce dernier, qui n’en dit rien^ ait commis une sorte de plagiat , car les propositions de Dunant portaient primitivement, comme nous l’avons dit, sur tout autre chose, et n'ont fait que donner l’impulsion pour la réunion de cette assemblée internationale, où l’on est tombé d’accord sur la Convention de Cenève. Si Dunant avait voulu se parer de l’idée d’ Arrault et la faire servir à sa ])ropre gloire, il aurait dû au moins" et avant tout exprimer cette idée. Mais il est de plus ])arfaitement avéré que Dunant, comme ses (‘oopérateurs au succès des deux assemblées de Genève, a ignoré complètement l’ouvrage d’Arrault, comme celui de Palasciano Le sort des ])ropositions ci-dessus mentionnées de Wasserfuhr, qui ont })assé sans laisser de traces, et sont bientôt tombées dans un oubli de longues années, montre qu’il n’y a là rien de particulièrement surprenant. La circonstance même que Dunant a fait primitivement de tout autres propositions, qui n’ont pas été adoptées dans la Convention de Genève, n’y peut rien changer, car il ne s’ensuit pas que les propositions d’Arrault, (jui correspondent au contenu de la Convention de Genève, ne renferment pas ce contenu fortuitement, ni qu’elles y aient été admises intentionnellement et qu’elles l’aient provoquée. Dès lors cette dispute pour la priorité doit être décidée en faveur de Dunant, et en même temps il faut reconnaître que Arrault (et aussi Palasciano), de même que beaucoup d’autres hommes généreux avant eux, ont noblement élevé la voix en faveur de l’humanité sous le rapport qui nous occupe. C’est une gloire dont il ne faut absolument rien retrancher mais il n’est pas moins vrai que, comme leurs prédéces-

Voy. seulement .Moynier, Neutralité des blessés, p. 108 et siiiv. II faut considérer comme parfaitement établi que Dunant et ceux qui se rattachèrent à lui n'ont recherché dans l’histoire les manifestations antérieures de l’idée, qu’après l'assemblée de 1863. Cf. aussi Dunant, A proposai for introducing uniformity into the condition of prisoners of war, édit., London, 1872, page 6. Le Congrès de Cenève, Rapport adressé au Conseil fédéral par Dufour, Moynier et Lehmann,. Genève. 1864, p. 3, dans la note.

Loftier, Preuss. Militairsanitœtsivesen, }). 48, en note.

seiirs, ils n’ont pas fourni le moindre tribut à l’établissement de la Convention de Genève.

Il était tout à fait superflu de provoquer toute cette dispute; c’est bien malgré nous, et uniquement pour ne pas paraître incomplet, que nous avons touché ce point secondaire.

C’est à Madame George Sand que nous le devons. Ignorant complètement, même en 1865 , alors que quelques-uns des précédents historiques étaient universellement connus , que d’autres hommes avant Arrault avaient eu la même idée, elle a cru devoir, dans une lettre qui trahit une regrettable vanité nationale, louer Arrault comme le père de la Convention de Genève, se réjouir à la pensée de voir celle-ci faire le tour de l’Europe, et, tout en incriminant Dunant, €lle a prétendu établir, au moins pour les Français, que la Convention de Genève est une idée française. Dunant répondit, Moynier le seconda de manière à convaincre, et à prouver la complète illégitimité des prétentions de Madame Sand. Arrault, élevant la même prétention que le romancier, prit la parole, etc.,^®

La Convention de Genève n’est pas née d’une idée française ; elle n’a en aucune manière été provoquée par l’impulsion intentionnelle ou non intentionnelle de M. Arrault. Les seuls hommes auxquels on doit attribuer le mérite d’avoir vu découler de leurs efforts des conséquences pratiques et durables, avant tous ceux qui ont les premiers nourri et exprimé la même idée , sont Dunant et ceux qui se sont rattachés à lui, les membres de la Société genevoise d’utilité publique, et tout particulièrement Moynier.

Il faut montrer qu’il en a bien été ainsi , et pour cela aborder l’histoire du développement ultérieur de la Convention de Genève ellemême.

23 On trouve cette correspondance , du reste peu importante pour le lecteur sérieux et pour l’histoire de la Convention de Genève, imprimée dans ce qu’elle a d’essentiel;, dans Moynier, Neutralité des blessés, p. 102.

B. HISTOIRE PROPREIYIENT DITE DE LA CONVENTION DE GENÈVE DEPUIS L'DRIGINE JUSQU’A LA RÉUNION DU CONGRÈS DE GENÈVE, EN 1864