DU 20 OCTOBRE

(Non compris ceux dos artidos additionnols qui so rapportent

à la marine)

ARTICLE l«r

Les ambulances et les hôpitaux militaires seront reconnus neutres, et, comme tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés.

La neutralité cesserait si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gjjrdés par une force militaire.

Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant Tintendance, les services de santé, d'administration, de transport des blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever où à secourir*

Aatigle 3.

Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après Foccupation par l'ennemi, continuer à remplir leurs fonctions dans Thôpital ou Fambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre le corps auquel elles appartiennent.

Dans ces circonstances, lorsque ces personnes cesseront leurs fonctions, elles seront remises aux avant-postes ennemis par les soins de Tarmée occupante.

àrugle additionnel I«r .

Le personnel désigné dans l'article 2 de la Convention continuera, après l'occupation par l'ennemi, à donner, dans la mesure des besoins, des soins aux malades et aux blessés de l'ambulance ou de l'hôpital qu'il dessert.

Lorsqu'il demandera à se retirer, le commandant des troupes occupantes fixera le moment de son départ, qu'il ne pourra toutefois différer que pour une courte durée, en cas de nécessités militaires.