MARSEILLE SE SOUMET
respect et de notre reconnaissance » (1). Cette fois l'Assemblée Nationale fut mécontente du sans façon avec lequel elle procédait. Le 26 mai, « dans un bureau particulier, la demande de M. Delabat fut rejetée » (2) et le comité de Constitution désapprouva à l'unanimité la nomination des suppléants de Marseille. Le même jour l'Assemblée statua qu'il n'y avait lieu à délibérer. Bausset et Blanc Gilli avaient fait quelques démarches pour soutenir leur élection et les droits de leurs commettants. Ils durent se soumettre. Seul Chompré insista de façon inconvenante et ses collègues de l'hôtel de ville durent lui écrire à plusieurs reprises de venir reprendre ses fonctions municipales. En fait, (( c'était une nomination nulle et jugée telle. Il n'y avait pas à y revenir. Les officiers municipaux de Marseille protestèrent de leur soumission aux décrets de l'Assemblée ce sauf le droit des élus si des suppléants venaient à être demandés par l'Assemblée elle-même ».
(1) « .... Le grand nombre de députés de Marseille qui demandaient leur démission par raison de santé a paru nécessiter cette nomination de suppléants ; mais si l'assemblée désapprouve toutes élections dans le moment actuel, la ville de Marseille n'aura d'autres regrets que celui de n'avoir pas mieux connu ses intentions, et, pénétrée de respect pour l'assemblée, elle regardera cette nomination comme non avenue, sauf
le droit des élus si des suppléants venaient à être demandés par l'assemblée elle-même... » Arch.
munie, de Marseille, reg. 39, fol. 187 et 188. Lettre des off.
munie, à Messieurs les députés de Marseille, reg. 10, fol. 45 recto.
Lettre de Davin, 27 mai 1790.
(2) Arch. munie, de Marseille, reg. 10, fol. 46 verso. Lettre de Bremond Julien et de Lcroi d'Ambleville, 28 mai 1790.
Liste des Députés de Provence
AUX Etats Généraux ET A l'Assemblée Nationale Constituante
L — DÉPUTATION DISSIDENTE DES NOBLES POSSÉDANT FIEFS (Sans attribution de sénéchaussée)
Élections du 12 mars, soir
Premier scratiii, premier tour. Élus:
DE Bourbon Condé (Louis Henri Joseph), prince du sang.
DE Janson (Michel Palamède de Forb[n, maniuis), gouverneur de Grasse et d'Antibes, colonel du régiment d'infanterie d'Anjou.
DE ViNTiMiLLE (Charles François Gaspard Fidèle), des comtes de Marseille, maréchal de camp (1), chevalier des ordres du roi, conseiller d'État d'épée, chevalier d'honneur de Madame la comtesse d'Artois, seigneur de Figaniéres, Vidauban et autres lieux. 'Non acceptant.
DE Sabran (Jules César, marquis), des comtes de Forcalquier etd'Arian, chevalier, seigneur de Beaudinar, Monblanc, coseigneur de Pontevés, Sainte Catherine, La Roquette et Villevieille.
(1) A diverses reprises, nous La qualification exacte est : mare-
avons employé, au lieu du terme chai des camps es armées du roi.
abréviatifde maréchal de camp, Les brevets des mtréchaux de
celui en usage dans les actes offi- camp indiquent que le roi nomme
ciels de maréchal des camps et « maréchal de camp en ses ar-
armées du roi. Cette expression mées ». C'est par corruption que
que Ion relève, sous cette forme l'expression maréchal des camps
précise, dans tous les actes de la et armées a prévalu. (Voir A.
convocation en 1789 est incorrecte. Brctte, op. cit.. t. II, p. 473).
DE Sade (Jean Baptiste Joseph David, comte), lieutenant général dans le pays de haute et basse Bresse, Bugey, Valromey et Gex, chevalier, seigneur d'Eyguiéres.
DE Mazenod (Antoine-Charles), chevalier, conseiller du roi en tous ses conseils, président en la Cour des Comptes, aides et finances d'Aix, coseigneur de Saint Laurens.
Élections du 13 mars, matin
Premier scrutin, premier tour. Elus :
o'Arbaud DE JouQUES (André EIzéar), président à mortier au parlement de Provence, seigneur de Jouques, Cornillon, etc..
d'Arlatan de Lauris (Jean Louis Martin), chevalier, président à mortier au parlement de Provence, seigneur de Lauris, La Roche et Le Puget.
Deuxième scrutin, premier tour. Elu :
DE Grimaldi (Charles André Benoît François-Xavier, marquis), chevalier, seigneur de Régusse, etc. (1).
