CHAPITRE II

LE GOUVIBNEMENT.

Parmi les éléments de la société du seizième siècle, on en distingue d'anciens et de nouveaux. Il était naturel que les membres de la vieille cour du roi fussent représentés dans la compagnie qui se formait autour du trône et qui constituait la nouvelle cour de France. Qu'était devenue sous les Valois cette cour du roi du moyen âge et quels changements avaitelle subis à travers les siècles?

Tant que le roi , bien que prétendant à la souveraineté de toutes les provinces de la France, n'eut que le train d'un seigneur féodal, la cour qui l'assistait dans ses jugements, dans ses décisions sur la paix et la guerre, était peu

'considérable. Elle se composait, suivant la coutume antique, des pairs et des vassaux, auxquels le roi finit par adjoindre ses officiers d'abord, puis nombre d'autres conseillers choisis directement par lui. Ce dernier élément prit d'autant plus d'importance que les comtes et les barons, pairs et vassaux du roi, se désintéressant des questions d'administration juridique et financière, les légistes que le roi avait appelés prirent tout le faix du pouvoir ou peu s'en faut. Le domaine du roi s'agrandissaut, les affaires de la cour devinrent multiples. Suivant une division des pouvoirs, qui n'est plus la nôtre, la cour formait, à l'occasion, des commissions qui s'occupaient l'une de justice, l'autre de finances, la troisième de politique. Ces commissions devenues permanentes prirent le nom de 2)arlement, de chambre des comptes et de conseil du roi. Cette transformation s'opère dans le temps qui va de saint Louis à Philippe le Bel. Ainsi le gouvernement de la France se trouva composé de ces trois corps dès le commencement de la dynastie des \"a-

lois, par conséquent sous les derniers Valois au seizième siècle, et il garda cette organisation jusqu'à la chute de l'ancien régime. A la fin du quinzième siècle aussi, il se détacha une section du conseil du roi qui constitua le j/ grand conseil, ou haute cour de justice. 11 faut se garder de confondre cette cour avec le corps dont elle tirait son origine et qui s'intitula dès lors conseil étroit et privé.

A tout seigneur, tout honneur. Ce conseil 1 dm roi, étroit et prive, l'organe suprême de la monarchie, reproduit par sa composition, ses attributs, ses vicissitudes, l'ancienne cour du roi dont il forme pour ainsi dire le noyau. Il comprend en effet des pairs de France, ies vassaux, les grands officiers de la couronne, ainsi que d'autres conseillers nommés par le roi. N'en font partie d'ailleurs que ceux que le maître vent bien appeler. Les princes du sang, il est vrai, se considéraient comme les ç5onseillers-nés d'une couronne à laquelle ils pouvaient prétendre, mais au conseil ne figu- Eint que ceux d'entre eux auxquels le souve-

rain accorde ce privilège. Il en était de même . des pairs de France.

Les paii^s de France gardaient encore au seizième siècle une autorité morale assez grande pour que François P^ affectât de les consulter en prenant ses dispositions contre Charles Quint, et que Henri IV, déclaré exclu de la succession au trône par une bulle pontificale, en appelât à eux pour juger de ses droits au temporel. Et avec raison. Les pairs de France ne représentaient pas moins que ces grands feudataires de la couronne qui avaient appelé au trône, comme par voie d'élection, Eudes de France et Hugues Capet. Ces grands feudataires, souverains de vastes provinces, princes électeurs, pour ainsi dire, du royaume de France, virent leur nombre et leurs privilèges délimités quand leur assistance devint de nul effet. Les institutions ne sont jamais si bien définies qu'au moment où elles perdent leur valeur : c'est le cas de la féodalité en général, des pairs de France en particulier.

Les premiers Capétiens prenaient la précau-

fc

LA COUR DE FRANCE AU XVr SIÈCLE.

tîon de faire, de leur vivant, proclamer leurs fils rois, pour leur garantir une succession qui sans cette mesure eût pu se trouver compromise. Philippe Auguste crut sa dynastie assez forte pour renoncer à cet usage ; et si ce n'est sous son règne, comme on l'a cru, ce dut être peu après lui que le nombre des pairs de France et leur litre même se trouvèrent fixés. Ainsi que le Christ a eu douze apôtres, et Charlemagne douze paladins, la tradition mystique du moyen âge veut qu'il y ait douze pairs de France. Ce nombre correspondait d'ailleurs à celui des plus puissants feudataires du royaume. Suivant l'équilibre établi entre le monde politique et le monde spirituel, les pairs comprirent six ecclésiastiques, qui restèrent les mêmes jusqu'en 1789, l'archevêque de Eeims, les évêques de Laon, de Langres, de Beauvais, de Chalons et de Noyon, et six laïques, les ducs de Bourgogne, de Normandie et de Guyenne, les comtes de Toulouse, de Champagne et de Flandre. Les pairs laïques varièrent continuellement, et pour le titre et pour le nombre.

Quand les souverains des grandes provinces eurent disparu, la pairie passa à des seigneurs de moindre importance qui, à partir du seizième siècle, reçurent tous la qualité de duc. Ce n'est pas assez que la royauté se trouve assurée contre les prétentions des pairs au droit électoral : les pairs ne sont plus créés que par elle.

Il n'y eut d'abord que les princes du sang qui fussent appelés à cette dignité ; bientôt des princes de race étrangère, ceux de Clèves et de Lorraine, partagèrent ce privilège. Il était réservé au premier baron de France, Anne de Montmorency, honoré sous Henri II de la pairie, d'ouvrir les portes de cette institution non plus seulement aux princes, mais aux autres gentilshommes du royaume. A la fin du seizième siècle, malgré les remontrances du parlement, le nombre de ces chefs de la noblesse augmente. Dès lors les ducs et pairs, privés de tout pouvoir effectif, et ne possédant plus que de médiocres Etats dont le revenu parfois ne dépasse pas 6000 livres (valeur du temps), ne gardent plus en souvenir de l'époque où les

grands feudataires sanctionnaient Tavènement des premiers Capétiens, que le simple privilège de figurer comme les principaux acteurs, les acteurs indispensables, au sacre du roi. Une faveur plus importante dont ils jouissent aussi consiste à ne relever, pour eux et leurs domaines, que de la cour du parlement qui prend la dénomination de cour des pairs dans les procès où ces personnages se trouvent engagés.

Bien qu'ils fussent considérés comme les conseillers-nés du royaume et qu'ils assistassent de droit aux séances du parlement en qualité déjuges naturels de la monarchie, ils n'entraient pas pour cette dignité même au conseil du roi. Mais comme le roi n'avait rien à redouter de personnages qui lui devaient leur haute situation , il les y appelait volontiers et les réunissait ainsi aux grands officiers de la couronne.

Les grands officiers de la couronne sont, à proprement parler, les membres nécessaires du conseil ; ils en représentent encore au seizième siècle l'élément exécutif. La situation de ces officiers avait beaucoup varié. Tant que le roi

ne fut que le premier seigneur féodal de la France , ces grands officiers n'eurent pas d'autres fonctions que celles d'intendants de la maison du prince. Le domaine royal augmen- • tant, ils devinrent les ministres de l'Etat.

Au seizième siècle, deux de ces offices ont déjà disparu, celui de grand sénéchal et celui ^ de bouteiller. Le grand chambrier n'a plus qu'un titre honorifique : le dernier nommé est le duc d'Orléans, fils de François Y^. Mais on distingue alors le connétable, puis les maréchaux " et l'amiral de France, qu'on retrouvera en parlant de l'armée. A côté d'eux le grand-maître a ^ l'autorité la plus étendue. Simple majordome du palais à l'origine, il devient, ensuite des progrès de la monarchie, le ministre de la maison du roi, le surintendant des domaines, et comme ceux-ci se trouvent répandus dans tout le royaume, le ministre de l'intérieur, pour ^ ainsi dire. Il succède au sénéchal ; s'il est habile, il est tenu pour premier ministre, préposé notamment aux affaires étrangères : tant vaut l'officier, tant vaut l'office. C'est le dignitaire le

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plus recherché de la cour et, ajuste titre, car il la tient par l'argent. De lui dépendent les grâces et la fortune. Il dresse l'état de la maison du roi et chacun aspire à s'y trouver couché, c'està-dire à toucher des gages et des pensions ; il fait aussi celui de la maison des princes et des princesses.

Le nombre des états qui sont conservés est considérable ; on peut les consulter dans les fonds des manuscrits de la Bibliothèque nationale. L'un d'eux par exemple indique les gages de la maison de Madame, mère du roi (Louise de Savoie), pour l'année 1531. On y trouve énumérés les gentilshommes , et tout d'abord le chevalier d'hooneur, les panetiers et les échansons, précédés du premier échanson, les valets tranchants, les écuyers d'écurie, la chapelle avec le grand aumônier, les secrétaires, les pensionnaires, entre autres le président du conseil de Madame, Antoine Du Bourg, plus tard chancelier de France. Viennent les dames et demoiselles, à la suite de la dame d'honneur; parmi elles figurent Diane de Poitiers, et Anne

d'Heilly, plus tard duchesse d'Étampes. Comme on le voit, c'était dans la maison de l'aïeule que s'abritaient les amours illégitimes du père et du fils. A la fin de la liste arrive Isabeau Chenu, « dite reine d' Yvetot ; » tandis que ses puissantes compagnes touchent 300 livres par an (monnaie du temps ) , elle doit se contenter des gages modestes de 35 livres. Cette liste civile suffisait à la reine du petit État chanté par Béranger. Ainsi la fortune des courtisans et même des belles dames de l'époque dépendait en grande partie de la bonne grâce du grand-maître de France.

Ces officiers, auxquels il convient d'ajouter le grand écuyer et même le grand chambellan, président aux afîaires militaires et palatines. A la tête de l'ordre civil, judiciaire, et même financier, se trouve le chancelier ; c'est d'ordinaire] un bourgeois parvenu par ses seuls mérites, qui a fourni sa carrière dans l'Église. D'abord simple préposé aux bureaux de la couronne, chef des clercs de la chancellerie et des secrétaires du roi, il devient bientôt le dépo-

li LA COUR DE FRANCE AU XVP SIÈCLE.

sitaire du grand sceau et le directeur de la justice et même des finances. Sous le règne de Charles IX, celles-ci lui échappent pour toujours, après la création de la charge de surintendant des finances. Ce titre qui ne fut jamais porté par Samblançay, comme on la cru, fut donné pour la première fois au frère du maréchal de Brissac.

Quand le cliancelier tombait en disgrâce, il était suppléé par un garde des sceaux. Ces grands officiers qui se disent officiers de France, et non du roi, conservent leurs charges à vie. Ils peuvent être disgraciés, privés de leurs traitements, mais leurs titres leur restent. L'éclat dont ils brillent encore au seizième siècle est sur le point de pâlir. Car à ce moment une révolution s'opère dans le gouvernement : les grands officiers vont être supplantés par les secrétaires d'État. De même qu'au moyen âge les barons désertèrent la cour du roi et firent place aux légistes, de même, au commencement de l'ère moderne, les grands officiers, dédaigneux des questions de pure administration.

bornèrent leurs soins aux attributions qu'ils conservaient à la cour et à l'armée. Le détail des affaires fut laissé aux premiers commis de la monarchie, aux secrétaires.

Au milieu du seizième siècle, le roi n'a pas moins de soixante secrétaires, secrétaires à bourses, à gages, des commandements, de la chambre, portant des qualifications diverses, mais jouissant tous de privilèges considérables. Parmi eux se remarquent les secrétaires des finances, seuls autorisés à signer les ordonnances qui concernent la gestion des fonds publics. Ces secrétaires des finances sont au nombre de quatre, à l'instar des quatre évangélistes, disent les faiseurs de systèmes du temps. Ces quatre fonctionnaires, chargés de la rédaction des dépêches les plus importantes du conseil, s'élevèrent d'autant plus que les grands officiers se retiraient des affaires, et que celles-ci devenaient multiples. Ils sont le bras du conseil; en eux réside le pouvoir exécutif de l'État.

Leur nom grandit comme leur autorité; après la paix de Cateau-Cambraisis, ils se parent

du titre définitif de secrétaires d'État, que n'avaient porté auparavant que deux ou trois audacieux parmi leurs prédécesseurs. Sous Henri II, on leur donna des départements distincts, formés non pas d'après la distribution des afiaires , mais d'après un [plan topographique. La France et l'Europe furent divisées en quatre régions, le nord-ouest, le nord-est, le sud-ouest, le sud-est, pour chacune desquelles un secrétaire particulier rédigeait les dépêches spéciales. Il y avait, par exemple, un seul secrétaire d'État pour la Bretagne, la Normandie, l'Ile-de-France, l'Angleterre et l'Ecosse. Ce fut plus tard que la répartition des départements se fit d'après l'ordre des matières à traiter et qu'on eut un secrétaire d'État pour la guerre, un autre pour les affaires étrangères, et ainsi de suite. Ils deviennent alors les véritables ministres : c'est la juste récompense du travail.

Leur puissance date du seizième siècle, àpartir du jour où l'un d'eux, Florimond Eobertet, illustre leur charge par ses mérites. Nombre d'ordonnances les concernent ; le futile Henri II]

avait réglé jusqu'à leur toilette : un édit de 1585 leur impose le a manteau de velours violet, de satin pour l'été, fendu à droite, attaché d'un cordon de soie violette et retroussé à gauche jusque par-dessus le coude, avec le bonnet de velours noir. » Le costume était assez galant ; ils ne s'en contentèrent pas et voulurent l'épée de gentilhomme. Le dernier représentant de la féodalité, Saint-Simon, dit, en parlant des complaisances de Louis XIV à leur égard : c( Peu à peu, ils s'étaient mis sous ce règne au niveau de tout le monde ; ils avaient pris l'habit et toutes les manières des gens de qualité ; leurs femmes étaient parvenues à manger et à entrer dans les carrosses. » Qu'aurait-il dit en les voyant aujourd'hui, sous le nom de ministres, les premiers personnages de l'État? Au seizième siècle ils commençaient seulement à le devenir. Outre ces pairs, ces grands officiers, ces secrétaires d'Etat, le roi appelle au conseil certains personnages qu'il choisit à sa convenance : prélats, capitaines, fonctionnaires de l'ordre de la justice ou des finances. Cette cour suprême

du titre définitif de secrétaires d'État, que n'avaient porté auparavant que deux ou trois audacieux parmi leurs prédécesseurs. Sous Henri II, on leur donna des départements distincts, formés non pas d'après la distribution des affaires , mais d'après un [plan topographique. La France et l'Europe furent divisées en quatre régions, le nord-ouest, le nord-est, le sud-ouest, le sud-est, pour chacune desquelles nn secrétaire particulier rédigeait les dépêches spéciales. Il y avait, par exemple, un seul secrétaire d'État pour la Bretagne, la Normandie, rile-de-France, l'Angleterre et l'Ecosse. Ce fut plus tard que la répartition des départements se fit d'après l'ordre des matières à traiter et qu'on eut un secrétaire d'État pour la guerre, un autre pour les affaires étrangères, et ainsi de suite. Ils deviennent alors les véritables ministres : c'est la juste récompense du travail.

Leur puissance date du seizième siècle, àpartir du jour où l'un d'eux, Florimond Eobertet, illustre leur charge par ses mérites. Nombre d'ordonnances les concernent ; le futile Henri II]

avait réglé jusqu'à leur toilette : un édit de 1585 leur impose le « manteau de velours violet, de satin pour l'été, fendu à droite, attaché d'un cordon de soie violette et retroussé à gauche jusque par-dessus le coude, avec le bonnet de velours noir. » Le costume était assez galant ; ils ne s'en contentèrent pas et voulurent l'épée de gentilhomme. Le dernier représentant de la féodalité, Saint-Simon, dit, en parlant des complaisances de Louis XIV à leur égard : « Peu à peu, ils s'étaient mis sous ce règne au niveau de tout le monde ; ils avaient pris l'habit et toutes les manières des gens de qualité ; leurs femmes étaient parvenues à manger et à entrer dans les carrosses. » Qu'aurait-il dit en les voyant aujourd'hui, sous le nom de ministres, les premiers personnages de l'État ? Au seizième siècle ils commençaient seulement à le devenir. Outre ces pairs, ces grands officiers, ces secrétaires d'État, le roi appelle au conseil certains personnages qu'il choisit à sa convenance : prélats, capitaines, fonctionnaires de l'ordre de la justice ou des finances. Cette cour suprême

du royaume comprend un nombre très variable de membres , une quinzaine au milieu du siècle, plus tard trente, et même davantage. A côté des secrétaires d'État, admis bientôt à toutes les séances, certains officiers préparent des rapports sur les questions proposées : ce sont, pour les affaires judiciaires, les maîtres des requêtes ordinaires de Thôtel ; pour le budget, les intendants des finances nouvellement créés.

Le conseil se tient dans la chambre du roi, autour d'une grande table. Le roi préside ; en son absence, le plus haut. dignitaire. Le connétable introduit les délibérations relatives à la guerre, le chancelier celles qui concernent la justice ; ce privilège faisait d'eux les présidents effectifs à l'avis desquels il était rare que les autres conseillers ne se rangeassent pas. Pour juger de la façon dont ces conseils étaient tenus, on peut s'en rapporter au récit du capitaine Monluc qui, dans ses Commentaires, rend compte d'une séance à laquelle il assista. C'était peu avant la glorieuse bataille de Cérisoles. Le comte d'Enghien l'avait envoyé à la cour

pour demander l'autorisation d'engager le combat, autorisation que le conseil n'était guère disposé à lui accorder. A cette époque les chefs d'armée n'osent prendre sur eux la responsabilité d'une bataille et cherchent à se couvrir de l'autorité royale. Plus tard les triumvirs n'attaqueront les huguenots à Dreux qu'après avoir arraché un semblant de permission de la régente Catherine de Médicis.

c( Sur le midy, raconte Monluc, M. l'admirai d'Annebaut me manda aller trouver le roy, qui estoit desjà entré en son conseil, là où assistoient M. de Saint-Pol, M. l'admirai, M. le grand escuy er Galliot, M. de Boisy , qui depuis a été grand escuyer, et deux ou trois autres desquels il ne me souvient, et M. le dauphin, qui estoit debout derrière la chaire du roy ; et n'y avoit assis que le roy, M. de Sainct-Pol près de luy, M. l'admirai de l'autre costé de la table, vis-à-vis du dict sieur de Sainct-Pol. 3>

Dès que Monluc est entré, le roi invite M. de Saint-Pol à développer les motifs pour lesquels le conseil n'autorise pas le combat. Et

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chacun d'opiner dans le sens indiqué. Monluc, « trépignant » de parler, voulait interrompre, quand M. de Saint-Pol lui faisant signe de la main, lui dit : « Tout beau, tout beau! » Cette impatience mit le monde en gaieté et malgré la décision prise, le roi autorisa le jeune capitaine à donner ses raisons. Monluc ne s'en fait faute. Tout d'abord il s'excnse avec modestie de prendre la parole, mais rappelant les vertus militaires de François I'''', il s'enhardit. c< Doncques, dit-il, ne doy-je craindre, puisque j'ay à parler à un roj soldat. » Bon début; le dauphin est gagné, et de sa place derrière le trône, il ne cesse de sourire et de faire des signes de tête pour l'encourager. Monluc s'anime, Moulue s'excite. Il conjure le roi d'avoir confiance dans les troupes; son ardeur l'emporte, et au milieu de l'hilarité générale, il levait c( le bras en haut, comme si c'estoit pour frapper, d A sa mine, n semblait qu'il fût déjà au combat. Le roi, prenant plaisir à voir cette impatience, inter roge du regard le comte de Saint-Pol.

« — Monsieur, lui dit le comte (c'est ainsi que les princes du sang s'adressaient au roi), voudriez-vous bien changer d'opinion pour le dire de ce fol, qui ne se soucie que de combattre et n'a nulle considération du malheur que ce vous sercnt si perdions la bataille? C'est chose trop importante pour la remettre à la cervelle d'un jeune Gascon.

« — Monsieur, réplique Monluc aussitôt, asseurez-vous que je ne suis pas un bravache, ny si escervelé que vous me pensez. » Puis, reprenant ses arguments avec plus de force, il conclut à la bataille : ce Si Dieu nous faict la grâce de la gaigner (comme je me tiens asseuré que nous ferons) vous arresterez l'empereur et le roy d'Angleterre sur le cul , qui sçauront quel party prendre. »

Le dauphin de rire de plus belle; cependant tout le monde parle et soutient l'avis de M. de Saint-Pol. L'amiral, lui, ne parle plus; il sourit; placé en face du dauphin, il a vu les signes que ce dernier fait à Monluc et il se ménage l'avenir. M. de Saint-

T" zi'

Pol, qui ne s'en aperçoit pas, insiste encore : « — Quoy, Monsieur, dit-il au roi, il semble que vous voulez changer d'opinion et vous attendre aux paroles de ce fol enragé.

€ — Foy de gentilhomme, mon cousin, répond le roi, il m'a dict de si grandes raisons et m'a représenté si bien le bon cœur de mes gens que je ne sçay que faire. »

L'amiral lui ayant conseillé de s'en remettre à Dieu, François I", jetant son bonnet sur la table, fit une courte prière et, après un instant de recueillement : (c Qu'ils combattait, qu'ils combattent! » s'écria-t-il. Taniis qu'on lève la séance, Saint-Pol interpelle encore Monluc :

c( — Fol enragé, tu seras cause du plus grand bien qu'il pourroit venir au roy ou du plus grand mal!

« — Monsieur, repart Monluc reproduisant sans le savoir une expression de Xénophon, asseurez-vous que les premières nouvelles que vous en entendrez seront que nous les avons tous fricassez, et en mangerons si nous voulons! y>

Tel est le compte-rendu que fait Monluc d'une séance du conseil ; son récit est le procèsverbal le plus attrayant qu'on ait de ces délibérations où se jouait le sort des peuples.

Parmi les assistants, notre capitaine ne cite que des hommes de guerre ou de cour. Que faisaient pendant ce temps le chancelier et les autres conseillers? Déjà le conseil avait subi cette modification qui a été si discutée, une division en sections. L'historien Du Tillet prétend que pendant le premier quart du seizième siècle le conseil se répartissait en trois commissions (justice, finances, politique); que de 1525 à 1547, il n'en compta plus qu'une, mais qu'Henri II établit deux conseils. D'une part , les documents contemporains ne signalent pas cette tripartition du conseil antérieure à 1525; d'autre part, l'un d'eux, découvert par nous, montre que cette division en deux conseils date de cinq ans avant la mort de François I". Ce prince avait reconnu la nécessité de diviser le conseil en sections. En 1543, il en existe deux; à la fin du siècle qua-

LA COUH DE FRANCE AU \\h SIÈCLE.

tre, qui sont autant de conseils différents. Par une étrange confusion des pouvoirs, ce conseil suprême du royaume embrassait toutes les matières de l'administration comme Tancienne cour du roi, et comme cette cour aussi, il se divisa en corps divers. Je dirai d'une façon sommaire comment la transformation s'opéra. Les délibérations suivaient un ordre assez régulier. Kéuni le matin, le conseil s'occupe d'abord des affaires d'Etat, relatives surtout aux relations extérieures; le second acte de la séance est consacré aux finances; ensuite on donne une heure au service des dépêches qui concernent en particulier l'administration intérieure du royaume; pendant cette heure les secrétaires d'Etat sont en service actif. En dernier lieu, on passe aux affaires judiciaires, aux requêtes ou parties j et l'on introduit à ce moment dans le sanctuaire les maîtres des requêtes ordinaires de l'hôtel. Chacun de ces moments, chacun de ces actes finit par donner naissance à un conseil spécial : du premier sortit le conseil des affaires d'État ou d^en

hautj du second celui à^^ finances ou de direction, du troisième celui des dépêches ou de l'intérieur, du quatrième celui à^^ parties, appelé aussi conseil privé. Ainsi se fit cette organisation qui dura, à quelques modifications près, jusqu'à la fin de l'ancien régime.

Le conseil du roi traitait donc autant de questions judiciaires et financières que d'affaires politiques. Cela le mit forcément en antagonisme avec le jmrlement, l'ancienne section qui avait été détachée de la cour du roi pour vaquer à la justice du royaume. Le parlement se flatte de représenter le mieux ce corps auguste; et c'est pourquoi il garde le nom de cour, obligeant ainsi la nouvelle cour de France à se contenter d'abord de celui de compagnie. Les hautes fonctions qu'il remplissait en rendant la justice, l'essence même de la royauté, lui donnèrent une considération qui ne fit que grandir. Son premier président tenait lieu de vice-chancelier du royaume. La multiplicité des causes l'obligea à se fractionner en grand'chambre, où les arrêts étaient rendus

sur plaidoirie, en chambre de la Tournelle, où Ton jugeait au criminel, en plusieurs chambres des enquêtes et des requêtes. Il faut distinguer les requêtes du palais des requêtes de rhôtel, et les conseillers des unes, qui sont membres du parlement, des maîtres ordinaires des autres, qui suivent toujours le roi.

Le parlement déclinait la compétence du conseil dans les procès que ce dernier évoquait à lui-même. A mainte reprise, sous le règne le plus despotique du temps, cette lutte- éclate. A peine François I" est-il délivré de sa captivité de Madrid, en 1526, que le conseil réclame la mise en liberté de Louis de Berquin , arrêté pour crime d'hérésie. Le parlement la lui refuse, et, après plusieurs années de contestation, garde le dernier mot : Berquin périt sur le bûcher. Le parlement prétend même exercer sa juridiction sur les membres du conseil du roi ; c'est avec peine que le prince obtient que ces derniers ne soient jugés que par leurs collègues : grâce à cette intervention souveraine, l'évêque de Bayonne, plus tard car

dinal du Bellay, échappe à une accusation d'hérésie, et, sous Charles IX, le prince de Condé et l'amiral de Coligny évitent les poursuites dirigées contre eux à l'instigation de messieurs de Guise.

En matière politique, même antagonisme.

Le parlement entérine, enregistre et prétend vérifier les ordonnances faites au conseil du roi; de là son droit de remontrances contre celles qui lui semblent contradictoires ou nuisibles à l'intérêt de l'Etat. Les troubles de la fin du siècle ne purent qu'augmenter l'autorité de cette cour qui s'imposait d'autant plus que le pouvoir royal s'évanouissait. Ces prétentions politiques, il les porta, sous la Fronde, jusqu'à la rébellion, et il les vit anéantir, sous la Kévolution, par l'éloquence de Mirabeau : on peut en distinguer le germe sous les Valois.

Ce parlement si hardi est celui de Paris, mais au seizième siècle on en compte déjà sept autres dans les provinces, créés après lui, et dont il se permet parfois de reviser et de casser les arrêts. Il en usait encore plus à l'aise avec

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le grand conseil, qu'il ue faut pas confondre avec le conseil étroit et privé du roi, et qui avait été érigé depuis peu pour mettre une digue à l'envahissement du parlement. Ce dernier ne fit qu'une bouchée des ambitions du nouveau venu, qui dut borner sa faible compétence à quelques maigres conflits, relatifs surtout aux bénéfices ecclésiastiques. Le parlement s'attribuait donc une autorité bien sujffisante pour réformer les arrêts des tribunaux qui lui étaient légalement subordonnés : ceux des sénéchaussées, des bailliages, des présidiaux (institués sous Henri II), et encore au-dessous, ceux des prévôts, bayles, viguiers, vicomtes, juges de villes royales, de seigneuries et de municipalités. Les délégués qu'il envoyait dans les provinces pour tenir les g)wids jours exerçaient une surveillance sévère sur la juridiction des pays éloignés du pouvoir central.

Il malmenait encore la chambre des ccmpteSy section financière de l'ancienne cour du roi, qui contrôlait la gestion des deniers publics, en particulier la répartition et la levée des

impôts, avec l'assistance des quatre généraux des finances. Quatre officiers du même ordre, dits trésoriers de France, qu'il ne faut point confondre avec le trésorier de Vépargne ou garde du trésor royal, surveillaient l'administration du domaine du roi. Sous Henri II les charges de trésoriers et de généraux furent réunies et le nombre des nouveaux titulaires fut porté à seize pour répondre à celui des généralités du royaume. Dans chacune de ces généralités, un receveur-général concentrait l'argent que lui remettaient les états des provinces et, dans les pays qui n'avaient pas d'états, les collecteurs d'impôts décorés du titre mensonger ^élus.

Si l'on ajoute à tous ces magistrats les conseillers des chambres des aides (ou des impôts), des chambres des monnaies, de celles de l'édit ou mi-parties, celles-ci créées pour juger les huguenots, on aura la liste approximative de tous les fonctionnaires de l'ordre civil, tant judiciaire que financier. Tel était le monde officiel.

LA COUR DE FRANCE AU XVl" SIÈCLE.

Dans les processions, quand défilaient ces magistrats revêtus de leurs robes distinctives, le parlement en rouge, les maîtres de requêtes de l'hôtel en velours noir, les secrétaires du roi en damas noir, les membres du grand conseil en satin noir, ceux des présidiaux en soie noire, les peuples se sentaient pénétrés d'un religieux respect. C'était l'image vivante de l'administration française que tous ces personnages solennels, honorés, à quelque corps qu'ils appartinssent, du titre de conseillers du roi.

Autant de suppôts du despotisme, dira-ton? Loin de là. On se plaint du grand nomblide ces conseillers, delà vénalité des charges, de la longueur des procédures, de la dilapidation des finances en un temps où les ofiiciers de l'Etat confondent facilement leurs émoluments avec les revenus publics. Mais ces conseillers par leur grand nombre même, par le fait que leur fortune les rend pour eux et leurs descendants propriétaires absolus de leurs charges, gardent un vif sentiment de leur dignité et de justes prétentions à l'indé-

pendance. Le seizième siècle n'est pas une ère de despotisme ; c'est plutôt l'âge de la liberté. Cette immense machine gouvernementale a bien prouvé son utilité et sa solidité, puisqu'elle a duré sans changements notables des premiers temps à la fin de l'ancien régime. Elle permettait à toutes les classes de concourir au salut de l'État, à la noblesse de porter les armes, au haut clergé de remplir les ambassades, à la bourgeoisie de s'adonner à l'administration du royaume.

L'étude des charges inférieures de la justice et des finances, en nous faisant mentionner l'existence des tribunaux de bailliage et des iiections, nous amène à parler de l'organisation provinciale. La France se trouvait répartie au point de vue judiciaire, comme au point de vue administratif, en circonscriptions égales, les unes à des provinces , les autres à des dé- I)artements, les autres à des arrondissements, comme plus tard le pays de Gex. Ces circonscriptions se trouvent soumises à des officiers, appelés dans le nord et dans l'est baillis, dans

l'ouest et dans le midi sénéchaux ^ dont relèvent les autorités royales et municipales des villes et des communes , prévôts et bayleSj échevins et consuls. Les baillis et les sénéchaux, laissant leur compétence judiciaire à des lieutenants, ne furent bientôt plus que des administrateurs honoraires, chefs de la noblesse et des troupes de leurs départements.

Au point de vue militaire , la France se divise en gouvernements ; il y en a vingt-trois sous Henri IV, les uns médiocres, les autres considérables , tels que les anciens duchés féodaux ou les provinces frontières. Les gouverneurs des principales provinces ajoutent à leur qualité celle de lieutenants-généraux du roi. Comme ce sont de grands seigneurs, assurés de leurs charges à titre héréditaire , vivant à la cour ou à l'armée, ils se bornent d'ordinaire à toucher leur traitement, que n'augmentent pas peu les cadeaux de leurs administrés. Leur autorité, qui était un pouvoir exécutif, à proprement parler militaire , passait aux mains d'un lieutenant, qui prit plus tard la qualifica-

tion de lieutenant-général, à laquelle le gouverneur titulaire finit par renoncer. Ce lieutenant restait en butte aux compétitions des parlements et autres cours souveraines des provinces ; dans les pays d'états il s'entendait plus facilement avec l'assemblée provinciale, qui se réunissait une ou deux fois l'an pour asseoir l'impôt. Heureuses les provinces qui gardent la disposition de leur argent et que les élus, officiers du roi, ne taxent pas à leur volonté I

Dans ces états provinciaux les trois ordres, clergé, noblesse et bourgeoisie, se trouvaient représentés. Ils l'étaient aussi dans les assemblées de notables souvent convoquées par François 1% par Henri II, Charles IX et Henri IV. Ils le furent encore dans les états généraux qui, au seizième siècle, se réunirent quatre fois, en 1506, en 1560, en 1577 et en 1588, sans compter les états de la ligue. L'étude de ces assemblées politiques permet de comparer la situation des classes de la société au seizième siècle.

m LA COUR DE FRANCE AU XVP SIECLE.