PREMIÈRE PARTIE Le Congrès de Paris et l'abolition de la course

CHAPITRE PREMIER. — Notions sommaires sur l'état des législations et le droit des traités relativement à la course. 41

Cuarirre II. — Des diverses tentatives d’abolition de la course. — L'œuvre du Congrès de Paris de 1856. . . . 33 |: Section première, — Des tentatives d’abolition antérieures ee ee bar dde 0 © 00 : Section II. — De l'œuvre du Congrès de Paris . . . . 46

DEUXIÈME PARTIE La Déclaration de Paris : sa force obligatoire et sa portée. CHarpiTRe PREMIER. — De la force obligatoire de la Déclara-

tion de Paris, — Ses effets à l'égard des puissances signataires et non adhérentes dans leurs rapports respectifs . 68

CuariTRre Il. — De la portée de la Déclaration de Paris : les marines auxiliaires et la course des navires marchands . 104

CONCLUSION NES RS SR RER NE AE RS PE De EC 7 O0

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