Dig., liv. XLIII, titre XXVI, loi

« lions et les bienfaits qu'avec la cause d'un contrat « d'affaire \ »

Ne trouvez-vous pas que ces deux noms, d'une part soavo;, d'une autre part précaire, mettent bien en opposition l'esprit des deux peuples. Ce que l'Athénien fait par amitié', par amour et comme un devoir, l'orgueilleux quirite ne veut y voir que le résultat de son bon plaisir, dans une concession faite à la prière « precarium est quod prccibus petenti uten- « dum conceditur ». Ulpien môme, s'emparant ici pleinement de la pensée romaine, ajoute à cette définition : « tant que « celui qui l'a concédé veut bien le souffrir, quamdiu is qui « concessit patitur - . »

Le précaire du droit romain diffère, d'ailleurs, aussi des soava du droit attique en ce que ceux-ci consistaient le plus souvent en avance d'argent ou d'objets qui se consommaient par l'usage, tandis qu'à Rome l'idée fondamentale de l'économie politique, cette idée, si nettement conçue, si bien développée par les Chaldécns, qu'une somme est la même, identiquement la môme quand on la rend en valeur égale après avoir dépensé d'abord les pièces qui la composaient, n'a jamais pu entrer dans le cerveau étroit des jurisconsultes quirites. La concession libérale de l'usage, avec restitution finale de la chose, ne pouvait donc pas s'appliquer chez eux à l'argent. Mais c'est là une de ces petitesses du droit romain comme nous en avons vu bien d'autres. Nous ne nous y arrêterons pas.

Revenons en à notre discours d'IIypéride contre Athénogènc.

Il parait que l'esclave Midas avait beaucoup d'amis; car il avait su se faire remettre en prôts d'amitié 30,000 drachmes sur une boutique qui fut vendue, avec lui-même et ses deux fils, 4,000 drachmes au client d'Hypéride.

Or, il se trouvait que, de son côté, pour acheter ce fonds de

1. « Interdictum de precariis merito introductum est quia nulla eo nomine juris civilis actio esset; magis enim ad donationes et bcneficii causam quaiii ad negotii contracti spectat precarii conditio. »

■1, Ibid., loi 1.

commerce et le faire marcher, le client d'Hypéride avait eu recours d'abord et continuait à avoir recours à la bourse de ses amis.

Quand donc il s'adressait aux juges pour faire annuler un acte écrit qu'il avait pleinement accepté, qu'il avait scellé de son sceau avant d'aller avec le vendeur le déposer, suivant la coutume athénienne, chez un tiers choisi par les deux, quand donc il demandait qu'on ne s'attachât pas aux termes de la loi de Solon qui rendait de pareils contrats souverains entre les parties, il pouvait dire avec raison qu'il n'agissait pas pour lui-même, mais pour ses amis, menacés d'une ruine collective.

Yous avez reconnu déjà l'origine de la loi de Solon que je viens de vous rappeler : c'est un des très nombreux emprunts faits au code de Bocchoris par le législateur d'Athènes, qui a tant puisé dans les lois d'Egypte, au témoignage même des anciens, témoignage si bien confirmé par les découvertes modernes.

En droit égyptien, il est vrai, la rédaction même des contrats était entourée de précautions qui rendaient la fraude presque impossible. On devait s'adresser à un notaire, représentant du corps sacerdotal à Thèbes et dans beaucoup de villes de la Haute-Egypte. Ce notaire, qui présentait toutes les garanties, en rédigeant l'acte, ne parlait pas en son propre nom. Il faisait parler exclusivement celle des parties qui s'obligeait et lui faisait nettement indiquer les limites de l'obligation qu'elle entendait prendre. Dans de telles conditions le dol n'était pas à prévoir. Solon qui, tout en empruntant à la législation égyptienne le grand principe de la liberté des conventions devenant souveraines entre les parties, avait cru devoir laisser tout ce qui était de forme et se rattachait intimement à l'organisation sociale des Egyptiens, Solon, dis-je, n'avait pas prévu la possibilité du dol, — pas plus que les Egyptiens ne l'avaient fait eux-mêmes.

Pour introduire devant les juges l'afTaire de son client, Ilypéride dut donc recourir à une de ces extensions de sens que le vague des expressions grecques rendait possible.

Harpocration, Fauteur alexandrin du lexique des dix orateurs, très au courant des questions juridiques et remarquablement exact dans ses renseignements précis, insiste sur ce point à propos du discours contre Athénogène que nous avons eu le bonheur de retrouver. Jusque là, en droit athénien, on donnait le nom BouXeua-sw? yp^'-'f'"! à une action criminelle intentée pour machinations contre la vie ou contre les droits politiques et même civils d'un citoyen. L'Athénien débiteur de l'Etat perdait en grande partie l'exercice de ses droits. On avait donc donné l'action Bo'jAcua-swç contre celui qui le dénonçait comme débiteur de l'Etat, aussi bien que contre celui qui attentait à sa vie. Hypéride voulut s'en servir contre celui qui attentait, par des manœuvres frauduleuses, à la fortune de son client et à celle de ses amis.

Il allait plaider devant une de ces assemblées de plusieurs centaines de jurés désignés par le sort qui constituaient les tribunaux d'Athènes. Il pouvait donc espérer beaucoup des arguments d'équité. Mais le respect des lois écrites, — et surtout des plus vieilles lois — était si grand chez les Athéniens que, pour l'emporter devant eux et changer une jurisprudence traditionnelle, il fallait nécessairement découvrir des textes de lois sur lesquels on pût s'appuyer au moins dans des raisonnements par analogie.

Le principal de ceux qu'il trouva est celui qu'il invoque dans une phrase reproduite par Harpocration et que vous pourrez lire à la sixième colonne de notre papyrus. C'est la loi qui défend les fraudes dans les ventes qui se concluent sur le marché.

Cette loi est fort intéressante au point de vue de l'histoire du droit.

Dans son traité des lois d'Athènes, Théophraste indique que les magistrats nommés ayoranomes étaient chargés de l'appliquer, en même temps qu'une autre loi sur le bon ordre dans le marché, sv ttj ayopcf. Tout cela devait être emprunté par les Romains, qui nommèrent édiles ceux que les Athéniens nommaient agoranomes et qui, comme les Athéniens, comprirent tous les vices des esclaves, ou des animaux

domestiques mis en vente, parmi les causes d'annulation du contrat, s'ils étaient cachés à l'acheteur, d'après la règle interdisant toutes les fraudes sur le marche.

Voilà donc encore un détail très important de législation que l'on croyait être romain et que la découverte d'un nouveau papyrus force à faire remonter plus haut.

Hypéride, en effet, nous dit formellement, en développant ces applications les plus habituelles de la loi qui interdisait toute fraude sur le marché : « Quand quelqu'un vend un es- « clave, il faut qu'il dise d'avance si cet esclave a quelque in- « firmité. Si non on le lui rend. Eh bien! puisque les maladies « provenant du destin, alors que le vendeur de l'esclave ne « les connaissait par lui môme, donnent le droit de le lui faire « reprendre, comment donc les fraudes que tu as machinées « contre moi ne seraient-elles pas pour toi cause de reprise ? « Mais, certes un esclave épileptique n'amène pas la ruine de « celui qui l'achète, tandis que Midas que tu m'as vendu a « ruiné la fortune môme de mes amis. »

Nous aurons à revenir bientôt sur ce reproche adressé à Midas. C'était Midas qui avait reçu les scava. C'était lui que mettaient en cause les prêteurs en venant réclamer leur argent. C'était donc lui qu'on pouvait accuser comme l'origine de ce passif ruineux, et c'était lui, gérant de la boutique, qui, comme nous le verrons, avait été l'objet principal de la vente.

Mais avant d'en venir à la narration de cette vente, narration par laquelle commence notre papyrus, nous devons encore dire quelques mots d'autres lois citées par Hypéride, pour bien montrer dans quel esprit et avec quelle habileté cette narration a été faite.

La législation athénienne, — qui n'avait pas prévu les fraudes dans les contrats rédigés d'accord entre les parties, froidement écrits, scellés en commun et solennellement déposés chez un Athénien constitué gardien de cet acte — l'avait prévue, pour la punir, sévèrement, dans certaines déclarations relatives à l'état civil. On ne pouvait être enfant légitime, YVY171.0Ç, que si l'on était né d'une Athénienne garantie

telle par le xupwç qui l'avait donnée en mariage à un Athénien. Si la garantie portait à faux, si, en réalité, la femme n'était pas de race athénienne, tous les actes qui résultaient de cette garantie, les inscriptions solennelles de l'enfant sur les registres de la phratrie et dudème, étaient annulés; et on ne se bornait pas à punir le x'jpw;, mais, à titre de complicité, on punissait cruellement la femme elle-même et le mari s'il n'était pas de bonne foi. C'étaient donc là d'excellents exemples d'actes réguliers, annulés pour cause de fraude.

Hypéride, à côté de ces lois relatives à l'état civil, cite celles qui réglaient à Athènes les dispositions testamentaires.

Alors même qu'un acte de dernière volonté était rédigé de manière à présenter toutes les apparences d'un acte des plus réguliers, bien des causes pouvaient l'empêcher d'avoir son effet.

Nous connaissons déjà quelques-unes de ces causes de nullité par les plaidoyers de plusieurs orateurs athéniens, notamment par ceux d'Isée. Nous savions ainsi que, pour disposer de ses biens en faveur de quelque étranger, il fallait d'abord que l'on n'eût dans sa maison aucun enfant mâle ; si l'on avait une fille, et une fille seulement, il fallait que l'on disposât de sa main en faveur du même qui prenait le reste.

Nous savions aussi par Isée que, même pour le célibataire ou l'homme sans enfant, tout testament fait par le conseil ou sous l'influence d'une femme était annulé.

Cette cause d'annulation, tout à fait spéciale au droit athénien, y avait été introduite par Solon qui avait vécu longtemps en Egypte, où il avait exercé le commerce des produits de l'Inde et de l'Arabie, de ce que nous nommons les denrées coloniales, suivant le dire des anciens. On sait qu'aujourd'hui même des Grecs sont les principaux épiciers d'Egypte. On en trouve jusque dans le fond de la Thébaïde : et le papyrus d'Hypéride que nous avons eu le bonheur d'acheter, nous vient justement d'un de ces émules de Solon.

Ce législateur avait vu en Egypte ce qu'avaient su faire, par la seule persuasion, les femmes : que le Code de Boccho-

ris faisait seulement les égales de rhomme et qui y étaient devenues les maîtresses de tout. Il avait éprouvé les mômes sentiments à cette vue, que le poète Sophocle, l'historien Hérodote devaient exprimer plus tard avec tant d'énergie.

Aussi, dans sa législation, avait-il réagi si fort contre la domination des femmes, que jamais peut-être les femmes, encore si puissantes, si honorées chez les Ioniens du temps d'Homère, ne se virent abaissées davantage.

Hypéride visait surtout cette cause d'annulation quand il énumérait les principales de celles qui pouvaient vicier un acte de disposition testamentaire. Mais il est vraiment regrettable qu'ici le papyrus présente des lacunes. En effet, dans un point intact, nous y voyons indiqué l'état de nexits, à côté de la folie, comme entravant la liberté des décisions.

L'état de îiexiis, d'homme libre placé sous la dépendance d'un autre, comme le serait un esclave, pouvait se produire à Athènes à l'époque classique, nous le savons par les plaidoyers des orateurs. Il pouvait résulter de ceci, par exemple : quand un Athénien ayant été pris par des pirates était racheté par un homme qui n'était point de ses amis — et qui agissait avec la pensée d'être remboursé de ses avances comme d'une dette ordinaire, — cet Athénien devenait le gage de son rédempteur. S'il n'arrivait point à la rembourser au terme fixé, en obtenant de ses amis des prêts d'amitié ou des dons suffisants pour le libérer, il devenait entre ses mains une sorte d'esclave, un ncxus.

Vous vous rappelez. Messieurs, qu'en Egypte d'après les contrats jusqu'à l'époque d'un prostagma — qui a dû avoir été fait entre la fin du règne de Darius et le commencement de celui d'Artaxercès, — il y avait aussi des nexi. C'étaient des débiteurs qui devenaient esclaves de leurs créanciers. Un passage curieux de la confession négative, telle que nous la reproduit le rituel de Pamont, indique que l'Egyptien, pour être vraiment juste, devait s'abstenir d'avoir des neœi. Diodore constate que de son temps et, croyait-il, depuis l'époque de Bocchoris, la loi égyptienne ne permettait plus aux créanciers de prendre les débiteurs eux-mêmes, dans leurs

personnes, en garantie de leurs dettes, et de les traiter en esclaves. C'était, en Egypte, une application des principes de la morale aux règles du droit civil.

A Rome, il fallut une révolution pour abolir le servage des nexi. Mais en ceci, comme en tout le reste, les Romains n'ont été que des imitateurs.

Il est facile de comprendre comment les Athéniens, d'après le renseignement nouveau que nous fournit expressément notre papyrus, ne permettaient pas de tester à ceux qui se trouvaient ainsi sous la puissance et dans les liens d'un créancier. Mais Solon, — ce qui ne manque pas d'originalité, — avait considéré comme non moins effectifs, la puissance d'une femme et les liens de l'amour.

Remarquez-le, Messieurs, il était très habile de la part d'Hypéride d'opposer une loi de Solon à la loi de Solon invoquée contre lui.

Oui, son adversaire allait dire que les conventions arrêtées entre les parties devaient être souveraines entre elles, d'après Solon. Mais il répondait que, d'après Solon, l'intervention d'une femme suffisait pour vicier le consentement, autant que Fétat d'esclavage ou môme que la folie proprement dite.

Au point de vue de l'équité, tout son raisonnement, développé dans plusieurs colonnes, sera que l'accord des volontés sur tous les points est nécessaire pour constituer cette convention que Solon rendait souveraine. L'accord des volontés n'existe que quand chacune des deux parties connaît également la nature, les avantages, les inconvénients, la valeur réelle de la chose que l'une cède à l'autre. Et, d'une autre part, il est nécessaire que chacune des volontés ait été complètement libre pour qu'il résulte de leur accord un lien de droit inattaquable entre les contractants. Or, suivant Solon, la volonté n'est pas complètement libre quand une femme intervient.

Toute la narration est conçue de manière à montrer le client d'Hypéride victime à la fois d'Athénogène et d'une femme, d'une hétaire, qui, secrètement envoyée par Athé-

nogène, avait déterminé l'achat par une habile comédie d'amour.

Permettez-moi de vous faire faire connaissance d'un peu plus près avec notre orateur, en le laissant, de loin en loin, parler lui-même.

Dans la première colonne du papyrus, la seule qui nous manque, Hypéride avait raconté : comment son client avait fait à Midas une avance d'argent, un de ces prêts d'amitié dont il est tant question dans la suite de notre papyrus ; comment, entré ainsi en relations plus directes avec le gérant de la parfumerie, il avait eu l'idée d'acheter ce gérant et cette parfumerie, ce qui lui eût permis de rentrer tout naturellement dans ses avances ; comment, étant allé trouver à cet égard Athénogène, il avait été fort mal reçu ; mais comment, peu de temps après, il avait fait, fortuitement croyait-il alors, la rencontre et la connaissancee d'une dame du demi-monde, qui lui avait témoigné, dès l'abord, un vif intérêt, de telle sorte qu'il en était venu à l'entretenir de ses affaires.

On avait parlé de la parfumerie et d'Athénogène, avec lequel cette hétaire lui avait dit qu'elle était au mieux. Elle avait ajouté qu'elle savait à fond tout ce que valait la boutique gérée par Midas et qu'acquérir cette boutique serait une très bonne opération.

Ici commence la seconde colonne du plaidoyer, la première qui nous reste dans notre papyrus. En voici la traduction ' :

« Je lui fis le récit de ce qui s'était passé. Je lui racontai « qu'Athénogène était intraitable avec moi, qu'il ne vou- « lait consentir à rien de ce qui était raisonnable. Elle « me dit que c'était toujours là sa manière d'être. Mais elh; « me recommanda de ne pas perdre courage, car je l'aurais « elle-même pour alliée dans la lutte. C'était en faisant du

1. Je tiens à laisser ici telle que je l'avais faite cette traduction que Ton trouvera avec peu de variantes dans mon vieux Mémoire sur le discouru d'Hfjpéride contre Alliénoqène.

« zèle et en jouant la passion le mioux possible qu'elle me (( faisait cette déclaration, recourant aux plus grands ser- « ments pour me prouver qu'elle parlait exclusivement par « bienveillance pour moi et était envers moi pleinement « véridique. De telle façon, ô juges, que moi, pour vous dire « le vrai, j'en vins à tout croire. Tant l'idée de l'envahisse- « ment d'un cœur de femme par l'amour nous séduit nalu- « rellement au point de nous faire perdre la tête — cela ne <( parut que trop bien. — M'abusant par toute cette comédie, « elle sut, en outre, me soutirer 300 drachmes pour elle- « même et pour une servante, en paiement de ses bons offices. « Peut-être bien, ô juges, personne ne trouvera-t-il étonnant « que je me sois laissé duper et endoctriner de la sorte par « une Antigone, par cette femme qui est bien la plus per- « verse des hétaïres depuis toute petite, à ce qu'on dit etc. »

Ici, nous passons quelques lignes dans lesquelles Uypéride suit un peu trop la coutume générale des orateurs d'Athènes dilFamant sans merci les femmes qu'ils trouvaient quelque intérêt à maltraiter. Ensuite, dans un passage assez lacuneux vers le commencement, il revient et insiste sur les éloges hyperboliques par lesquels Antigone le poussait à acheter coûte que coûte, avec son gérant, s'il pouvait l'obtenir, la boutique régie par Midas et montée par un homme qui savait mener à bien les affaires du grand commerce; particulièrement en ce qui touchait le marché le plus important, celui de l'Egypte : « J'abrège, car autrement je n'en « finirais pas, conclut notre texte.

« M'ayant fait appeler de nouveau un peu plus tard, (( continue-t-il, elle me dit avoir obtenu, à grand'peine, « d'Athénogène , à force d'instances et de paroles, qu'il « me cédât Midas et ses deux garçons pour 40 mines. Elle « m'engagea à me procurer cet argent au plus vite, avant « qu'il pût y avoir quelque chose de changé dans les dispo- « sitions d'Athénogène. Je ramassai donc de toutes parts ; « je fis appel à mes amis ; et, ayant réuni la somme, je « déposai les 40 mines à la frapéza ; après quoi, je pré- « vins iVntigone. Elle se hâta de nous mettre en présence,

pour cette affaire, moi et Athénogène. Elle joua entre nous le rôle de conciliatrice et elle nous exhorta à faire pour le mieux l'un envers Tautre. Je lui déclarai que, pour ma part, telle e'tait bien mon intention. Alors Athénogène, cet homme, prenant la parole à son tour, me dit que, si cette affaire se concluait, je devais en avoir toute l'obligation à Antigone. Oui, c'est grâce à elle, ajouta-t-il, et je vais à l'instant te montrer combien à cause d'elle je te ferai d'avantages. En effet l'argent ne se trouve pas versé pour Taffranchissement de Midas et de ses garçons. Tout au contraire, moi, je te les céderai en vente. Je t'en constituerai acheteur. Je fais cela afin que parmi eux personne ne te cause des ennuis, afin que Midas, chargé de la gestion, n'en altère pas le compte et afin qu'eux tous, étant ainsi retenus par la crainte, ils ne s'avisent pas d'entreprendre en rien d'entrer en lutte avec toi, pour qui ce serait une grosse affaire. En effet, actuellement ils auraient trouvé bon de paraître affranchis par moi. Tandis que, si, d'ailleurs, en étant constitué acquéreur par un contrat d'achat et de vente, par la suite, quand cela te conviendra, tu les rends libres, ils t'en auront une double reconnaissance \ » « Le montant de ce qui est dû à Pankale et à Proclès comme prix de certains parfums — et si quelque autre dette résulte de quelque placement dans la parfumerie fait par quelqu'un de ceux qui la fréquentent — ces dettes antérieures, telles qu'elles se comportent, tu les prendras pour toi. Mais il y a fort peu à recouvrer et les marchandises qui garnissent cette boutique valent bien davantage : les parfums ([j.'jpov), les vases à parfums (a/aSas-rpoi.), la myrrhe (Zjxupva) ^ etc. ; — il débitait une kyrielle de noms — « et tu y trouveras de quoi régler facilement ces bagatelles ». Là-dedans, comme on le vit bien plus lard, ù juges,

1. 1.0 texte ici portait d'abord /.apav, ce qui aurait voulu dire une double joie; mais comme immédiatement avant se trouvait le pronom aoi, le possesseur du papyrus a inséré entre lignes un '. à la place du second a, transformant ainsi /apav on /^lo'.v.