‹ La Crise des Eaux-de-Vie Naturelles et La Taxe DifférentielleChapitre 87 sur 87 · AA · texte numérisé non relu

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CrapirRe IV .— Les Emplois industriels de l'alcool. 259 Section I. — L'Utilisation industrielle de l’alccol et

AN RS NT ds ones ee bé aus 0 260

Ÿ 1. — l,'Utilisation industrielle de l’alcool.... 260 S 2. — Avantages du développement des

émplois industriels"... ::07. 51. .e 266 Section IT. — Le Régime des alcools dénaturés en

TR Te OR A CL 7 NU TRE PIE 269

$ 1. — Exposé du système.............. is 0 09

$ 2. — Inconvénients du régime actuel....... RE à

1° Prix excessif et instable de l'alcool dénaturé. 257

2° Formalités adininistratives............... 282

3° Imperfection des appareils............... 283

4° Fraude du mouillage chez les débitants.... 9284

Section III. — L'Alcool dénaturé en Allemagne. 286

$ r. — La Législation allemande... RATES 287

$ a. — L'Œuvre de l'initiative privée.......... 297

Section IV.— Les Réformes proposées en France. 303 $. 1. — Réduction ou remplacement du dénatu-

LC ES Se COR TIRE Lo tie 2 A0 vie 304 1° Le dénaturant actuel. — Ses qualités...... 304 2* Réduction du dénaturant actuel.......... 309 3° Adoption d'un nouveau dénaturant..... PADTE 4 Inutilité d'un nouveau dénaturant ....... 314 $ 2. — Exonération des droits sur l'alcool déna- LT a NDS SAT CRE PES SON RE REMES ot 316 $ 3. — Primes à la dénaturation.............. 318 $ 4 — Dénaturation obligatoire des alcools MDN Ne nier Cure «DT 320 $ 5. — Entente entre les producteurs ou monoee TT NT Cum sos case Ze ge 327 $ 6. — Autres moyens proposés............... 325 RER MEN NORRIS POP RE CRE 331

SNS Te NT RP EEE Re FE 333

Imp. de la Librairie V. GtarD & E. BRIÈRE, 16, rue Soufflot, Paris

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