DE LA CURA ANNONÆ

Chez tous les hommes de l'antiquité, législateurs où conducteurs de peuples, se retrouve une préoccupation dominante, toujours la même, celle d'assurer la subsistance publique par des mesures efficaces. Ce souci était d’ailleurs justifié par le petit nombre des terres cultivées, la fréquence des mauvaises récoltes, la rareté et l'insécurité des voies de communication, les risques et les dangers perpétuels du commerce, au milieu de nations presque toujours en guerre, et l'impérieuse nécessité malgré tout, pour chaque peuple, d'échapper aux atteintes de la famine. A Athènes comme à Rome, les pouvoirs publics eurent de bonne heure à résoudre ce problème quotidien: c’est l’ensemble des mesures prises par eux dans ce but que nous nous proposons d'étudier, Elles furent arbitraires toujours, impuissantes le plus souvent, quelquefois pires que le mal dont elles voulaient être le remède. Mais du moins les Grecs et les Romains, quand ils commettaient des fautes économi-

ques, n'avaient personne pour les en prévenir, plus excusables en cela que nos peuples modernes qui, loim de profiler des lecons du passé, ne surent que refaire les mêmes fautes, et copier les mêmes erreurs.

Division du sujet.

Qu'il s'agisse d'assurer la subsistance d’un État, d’une province ou d’une cilé, les mesures prises à cet effet se ramènent invariablement à trois ordres d'opérations distinctes :

40 Chercher, découvrir et créer au besoin les ressources en céréales nécessaires pour constituer un ravitaillement régulier : les rassembler et les transporter où leur présence fait défaut : cura comparandi;

2° Conserver et surveiller les approvisionnements du jour de leur arrivée au jour de leur emploi, et constituer sur place un stock de réserve : cura condendi ;

3° Faire face, avec les existences disponibles, aux nécessités journalières de la consommation: cura dividundi.

Aussi pour étudier d’une façon un peu complète, soit au point de vue économique, soit au point de vue du droit, le fonctionnement d’un service de cette nature, il est nécessaire de passer en revue ces trois rubriques différentes, et d'examiner sous chacune d'elles les moyens créés, les règles établies, les résultats obtenus.

Les meilleures divisions d’un développement juridique sont, à notre avis, celles qui correspondent aux divisions historiques. En effet les institutions d’un peuple font partie intégrante de son histoire, en suivent les différentes phases, et ne se peuvent interpréter qu'avec elles.

C'est donc l’histoire même du peuple romain qui nous

fournira les divisions tant principales que secondaires de notre sujet.

Dans une première partie nous étudierons le service de l’annone sous la République.

Dans une seconde, les mesures prises et les institutions créées pour assurer la subsistance de Rome sous l’Empire.

Dans une troisième, celles qui ont eu pour but de pourvoir à l’approvisionnement de Constantinople.

Enfin dans une quatrième et dernière partie, nous parlerons des lois relatives au commerce des grains en général.

Du sens de quelques mots.

Au début d’une étude de ce genre, il convient de préciser le sens de quelques termes peu usités d'habitude, et dont nous aurons à nous servir fréquemment :

1° Et tout d’abord, quelle signification les Romains donnaient-ils au mot « annone » (annona) el s'il en avait plusieurs, laquelle prenons-nous? Comme l'indique son étymologie, le mot annona (annus) désignait d’une facon générale toute redevance perçue périodiquement, chaque année, impôt en argent ou prestation en nature. Dans une acception plus particulière, il désigna la dîme en céréales imposée par les Romainsauxprovincesconquises,et comme elle était affectée d’une façon à peu près exelusive à l’approvisionnement de Rome, le mot annona servit bientôt à désigner cet approvisionnement lui-même. C’est dans ce dernier sens que nous l'emploierons généralement au cours de cette étude.

Enfin dans une acception plus restreinte encore, le mot annona fut employé pour désigner les distributions gratuites de blé faites à la plèbe de Rome. Nous aurons aussi

à nous en occuper.

à INTRODUCTION

2° Les Romains désignaient par le mot naviculaire, navicularius, les armaleurs de navires. Comme ils cumulaient d'ordinaire cette profession avec celle de capitaine au long cours (agister navis), le terme de naviculaire servit plus tard à désigner les membres des corporations affectées sous l'empire au transport des blés par mer. C’est dans ce dernier sens que nous l’emploierons.

3° Enfin l’on a désigné sous le nom de lois frumentaires les lois relalives aux distributions de blé, votées sous la République ; de tessères frumentaires, les jetons d'identité délivrés aux bénéficiaires de ces distributions ; de canon frumentaire l'impôt en nature destiné à l’approvisionnement annuel de Rome.

Notre but.

On pourrait être tenté de croire, au premier abord, que le sujet de cette étude appartient surtout au domaine de l’érudition etn'aque de rares points de contact avec le droit. Il en serait ainsi, sans doute, si nous nous contentions de faire une simple énumération des fonctionnaires du service de l’annone, telle qu’elle peut résulter de la Noéitia Dignitatum du Code Théodosien, ou des recueils d'épigraphie latine. Mais notre but est tout autre. Ce que nous voulons surtout, en examinant les rouages de cette organisation si savante el si compliquée, c’est étudier le fonctionnement et déterminer la condition légale des corporations publiques attachées depuis le règne de Claude au service de l’annone; les suivre dans loutes leurs phases, raconter leurs débuts, leurs progrès, leur apogée, leur déclin. Deux d’entre elles surtout auront droit à de complets développements, en raison du rôle qu'elles ont joué, et dela place prépondérante

qu'elles occupaient. Ce sont celles des naviculaires (naviculari) et des boulangers (pistores).

Le Code Théodosien sera la source habituelle où nous puiserons pour cette étude, car à l’époque de Justinien, la plupart des corporations dont il s’agit étaient ou disparues, ou près de disparaître.

Nous nous efforcerons, enrésumé, defaireconnaître quelques parties encore peu étudiées de ce vaste régime corporatif, qui engloba durant les derniers siècles de l'empire le monde romain tout entier: régime d'autant plus important à connaître, d'autant plus intéressant à étudier, qu'il a été réédité depuis, dans le perpétuel recommencement des choses humaines, par les Guildes du moyen-âge, les corps de métier de la Renaissance, et enfin par nos syndicats professionnels contemporains. Tant il est vrai que les nouveautés du présent ne sont d'ordinaire qu'un lointain écho de choses très anciennes.

LE SERVICE DE L'ANNONE EN GRÈCE