AVANT-PROPOS

On connaît peu, hors de Rome, même dans les milieux ecclésiastiques, les divers rouages du gouvernement central de l'Eglise. Et c'est peut-être ce qui explique le silence presque complet qu'on a remarqué en certains pays, à l'occasion de la Constitution Sapienti consilio (29 juin 1908), réformant la Curie romaine. Depuis le début du pontificat de Pie X, c'est néanmoins parmi les plus considérables de beaucoup que se place un tel document; aussi, on l'a noté, de la part de « ceux qui ont su le lire » a-t-il été accueilli par d'unanimes applaudissements.

Comme l'observe Pie X dès les premiers mots de cette Constitution, Sixte V, en décrétant, le 22 janvier i588, par la célèbre Bulle Immensa, l'institution dans la Curie romaine de quinze Congrégations ou Commissions cardinalices, ne faisait que suivre les traces de ses prédécesseurs et perfectionner l'œuvre déjà entreprise par eux. Antérieurement à cette date sont établies et fonctionnent régulièrement pour l'examen et l'expédition des affaires portées en Cour de Rome, la Chancellerie, la Chambre apostolique, la Sacrée Pénitencerie, la Daterie, la Secré-

tairerie des Brefs, la Rote, la Signature de Justice et la Signature de Grâce; le Saint-Office même et l'Index existent. Toutefois, c'est encore le Consistoire, réunion plcnière des cardinaux, sous la présidence du Pape, qui reste le tribunal ordinaire du Souverain Pontife, et par suite doit connaître, quasi à lui seul, de l'amas de causes, i agent i causa rum negocioriimque mole, déférées au Saint Siège.

Sa tâche s'allège considérablement, si elle n'est totalement supprimée, sous Sixte V. Ce grand Pape, au génie administratif universellement loué, poursuivant l'application du principe des Congrégations, en reconstitue ou crée quinze nouvelles, neuf destinées au gouvernement de l'Eglise entière : le Saint-Office, la Signature de Grâce, les Eglises et Provisions consistoriales, les Rites, l'Index, le Concile, l'Université romaine, les Réguliers, les Evoques; et les six autres : les Subsistances, l'Armée, la Réparation des dommages, les Voies, Ponts et Eaux, la Typographie vaticane, la Consulte d'Etat, pour l'administration des Etats pontificaux. Dans les siècles suivants, d'autres Congrégations s'ajoutèrent à cette liste ; par exemple : la Congrégation de l'Examen des Evoques (i), de la Propagande (2), de l'Etat des Réguliers (3), de la Discipline régulière (4), de la Fabrique de Saint-Pierre (5), des Indulgences (6), de

(1) Bulle Onus Apostolicœ Sedis, de Grégoire XIV, i5 mai 1691.

(2) Bulles Inscratabili et Inter mal tip lices, de Grégoire XV, 22 juin et 14 décembre 1622.

(3) Consl. Instaiirandœ, d'Innocent X, i5 octobre 1662 {Bail. rom. t. V, p. 481). Cette Congrégation, abolie par Innocent XII (4 août 1698), fut restaurée par Pie IX, le 7 septembre i84<*>-

(4) Const. Sanctissirnus, d'Innocent XII, 18 juill. 1696 {Bull. vom. t. VII, p. 295-297K

(5) Instituée par Clément VIII, en 1592.

(6) Bref In ipsis pont i ficelas, de Clément IX, 6 juillet 16G9 {Bull. rom. t. VI, p. 283).

Lorette (i), de Eligendis episcopîs (2), des Affaires ecclésiastiques extraordinaires (3).

L'avantage d'une pareille organisation pour une plus attentive et prompte expédition des affaires de L'Eglise est manifeste ; les cardinaux répartis de la sorte avaient moins de questions à traiter, et celles-ci étant de même genre, ils y acquéraient bientôt une habileté pratique et professionnelle leur permettant de résoudre beaucoup plus facilement et vite les dubia proposés.

Mais l'œuvre si heureusement instaurée par Sixte V dut, on vient de le voir, subir dans la suite des temps quelques modifications; restreinte parfois, le plus souvent amplifiée, au fur et à mesure des besoins du moment et en dehors d'un ordre bien déterminé.

D'autre part, comme le signale la présente Constitution, soit en raison de nouvelles prescriptions des Papes, soit par le fait d'un usage qui, introduit peu à peu, finit par être ratifié en droit, la compétence ou juridiction respective des différents dicastères en vint à s'altérer, au point qu'actuellement, ajoute le texte pontifical, elle n'apparaît pas à tous nettement délimitée, hodie singiilarum j'arisdictio seu competentia, non omnibus perspicua nec bene divisa évaser it.

Les mêmes causes pouvaient être introduites devant des Congrégations dont le but originaire était cependant très distinct : le Concile , les Evêques et Réguliers, le Saint Office même, pour certaines questions sacramentaires ou dispenses; les Evêques et Réguliers, la Discipline régulière,

(1) Bulle Sacro&ancta Redemptoris, d'Innocent XII, 7 août 1698 {Bail. rom. t. VII, p. 3iG).

(2) Bulle Ad apostolicœ servitutis, de Benoît XIV, 17 octobre 1740 (Bull. rom. t. XVI, p. 7).

(3) Instituée par Pie VII, en 1814.

l'Etat des Réguliers (i), pour tout ce qui concernait les Ordres religieux, étaient également compétents.

Bien que cantonnées primitivement dans l'ordre administratif ou disciplinaire, sauf la Rote et la Signature, qui ont toujours été de vrais tribunaux, les Congrégations depuis longtemps en étaient arrivées à rendre, elles aussi, des sentences judiciaires, mais définissant moins le droit que réglant ex œquitate une transaction entre les parties. Autre anomalie : les causes résolues une première fois avaient, si l'on en appelait en sollicitant Yaperitio oris au sujet de la décision promulguée, à être reportées devant les mêmes juges. Et force était à l'intéressé de produire des arguments nouveaux ou d'illustrer les preuves anciennes, de manière à faire changer d'avis les cardinaux. Car leur sentence, formulée seulement en quelques mots, n'était jamais précédée des « attendu que, considérant », qui, en France et ailleurs, sont l'accessoire obligé de tout jugement. Officiellement, on ignorait toujours pour quels motifs on avait été débouté (2).

De toutes parts, depuis longtemps, des demandes parve-

(1) Préludant à l'œuvre, aujourd'hui couronnée, d'unification et de simplification de la Curie, Pie X, par le Motu proprio : Sacrœ Congregationi super negotiis (26 mai 1906), avait déjà aboli ces deux dernières Congrégations et transféré leurs fonctions à celle des Evêques et Réguliers. Dans le même but, il avait aussi, quelques années plus tôt (Constitution Romanis pontificibus , 17 décembre io,o3), joint au Saint- Office l'ancienne Congrégation De eligendis episcopis, remise en vigueur par Léon XIII (Bulle Immortalis, 21 septembre 1878) pour le choix des évêques d'Italie, et par le Motu proprio : Quod in Ecclesiœ bonum (28 janvier 1904), réuni la Congrégation des Indulgences et Reliques et la Congrégation des Rites sous la présidence du même préfet.

(2) Cf. Félix Grimaldi, Les Congrégations romaines, guide historique et pratique (Impr. San-Bcrnardino, Sienne), p. i52, i53. Cet ouvrage a été condamné par le Saint-Office, le 29 avril 1891, plutôt comme indiscret et inopportun que comme manquant d'exactitude et de vérité.

naient au Saint-Père pour la réforme de cet organisme. On se rappelle les fameuses « brochures vertes » des débuts du pontificat de Pie X. Plus sages, sans nul doute, et dignes d'être entendues, étaient les plaintes des évêques sur le même sujet auprès du Pape actuel et de son prédécesseur Léon XIII. Il vient de leur être fait droit, et le monde chrétien tout entier, sans en excepter même ceux qui rejettent l'autorité de Rome, loue à l'envi le Pontife (i) qui, passant outre aux difficultés sérieuses qui avaient jusqu'alors prorogé l'ancien état de choses, dote l'administration ecclésiastique de formes plus en harmonie avec les mœurs contemporaines et le droit canonique nouveau (2).

Entendue au sens strict, la Curie romaine ou pontificale se distingue à la fois du Vicariat de Rome (Vicariatus Urbis) suppléant le Souverain Pontife, évêque de Rome, pour le gouvernement de son diocèse, et de la Maison ou Famille papale, comprenant : majordome, maître de chambre, assistants au trône, camériers, protonotaires, etc., etc.

Ne la constituent, en effet, que les seuls organes administratifs ayant pour but de seconder le Pape dans le gouvernement de l'Eglise entière.

Le premier de tous et le plus ancien est le Consistoire, né par transformations progressives de l'antique presbyterium ou collège de prêtres et de diacres entourant, dès l'origine, le Pontife romain. A ses attributions actuelles, la ré"

(1) Cf. Journal de Genève: Les Congrégations romaines. Un décret de Pie X (numéro du 11 juillet 1908).

(2) Il a paru souverainement opportun, note le document pontifical, maxime opportunnm visum est, de commencer l'unification des lois ecclésiastiques'par la Curie romaine; reconstituée d'une manière ordonnée et lucide, elle sera, pour le Souverain Pontife et l'Eglise, d'un plus aisé et utile secours.

cen te Bulle deRomana caria n'apporte aucune modification.

Il y a, comme on le sait, trois sortes de Consistoires ou réunions plénières des cardinaux, sous la présidence du Pape : le Consistoire public ou extraordinaire, pour la remise du chapeau aux nouveaux cardinaux; le Consistoire semi-public, puis le Consistoire secret, appelé aussi ordinaire, parce qu'il se tenait anciennement à dates fixes, deux fois par semaine ou une fois par mois; chaque jour même, dans les débuts.

Au Consistoire public, pure cérémonie d'apparat, étaient reçus jadis les princes et ambassadeurs rendant officiellement visite au Pape (ils ont, de nos jours, audience dans les appartements du Saint-Père).

Le Consistoire semi-public — qui pratiquement diffère peu du précédent et en a même quelquefois le nom — se tient avant toute cérémonie de canonisation. Plus rare, on le comprend, il offre en quelque façon, déclarent les auteurs, l'image d'une délibération de Concile œcuménique sur cet important sujet. Comme nous le disons plus loin, en effet, tous les archevêques et évêques alors présents à Rome ont le droit d'y assister et d'y émettre leur avis.

Aux affaires administratives majeures est réservé le Consistoire secret, qui suit presque toujours actuellement le Consistoire public. Le Pape, n'étant plus alors entouré que du Sacré Collège, commence par « fermer la bouche » aux nouveaux cardinaux, et il prononce une allocution relative d'ordinaire à des questions ou des faits intéressant gravement l'Eglise ou la papauté. Les préconisations aux évcchés et autres bénéfices consistoriaux occupent la principale partie de la séance. Le Pape ensuite « ouvre la bouche » aux cardinaux récemment créés; ceux-ci, dès lors, auront le droit d'exposer leur avis, pour le plus grand bien de l'Eglise, aux Consistoires ou dans les Congrégations. Le

Pape leur assigne un« titre », c'est-à-dire détermine de quelle église ils seront désormais titulaires à Rome, et il leur remet l'anneau cardinalice. On procède à la concession des palliums aux Eglises qui ont à les recevoir. Et, en certains cas, à la fin du Consistoire, des représentants ou délégués des plus insignes dignitaires qui viennent d'être proclamés sont admis à offrir des remerciements au Saint-Père. Au Consistoire secret, le Pape quelquefois, après avoir nommé plusieurs cardinaux, annonce qu'il en réserve d'autres in petto {in pectore reservamus), dont il publiera plus tard les noms.

C'est à cette occasion aussi que les cardinaux prêtres, conformément à des règles données, « optent » les sièges suburbicaires devenus vacants, et que les cardinaux diacres choisissent, après leurs dix années de cardinalat dans cet Ordre, de faire partie de l'Ordre des cardinaux prêtres.

Mais, outre le Consistoire, les organes du gouvernement pontifical ou dicastères qui forment ce que nous avons appelé la Curie romaine au sens strict, se partagent définitivement, depuis le 3 novembre 1908, comme le fixait la Constitution Sapienti, en trois sections : les Congrégations, ecclésiastiques les Tribunaux, les Offices.