‹ La déclaration des droits de l'homme et du citoyen: contribution à l'histoire du droitChapitre 16 sur 35 · tt · texte numérisé non relu

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cains (1), depuis les temps les plus reculés, on est maintenant en étal de s'orienter facilement dans ces documents dont l'importance est si grande.

La déclaration française des droits a été imitée, dans son ensemble, des « bills of rights » américains ou de la « déclaration of rights » (2). Tous les projetsde la déclaration française, depuis ceux qui se trou vent dans les cahiers, jusqu'au 21 projets qui ont été déposés à l'Assemblée Nationale, développent avec plus ou moins d'ampleur les idées américaines. En fait d'additions originales, ces projets ne contiennent que des discussions de pure doctrine, ou des développements qui appartiennent plutôt au domaine de la métaphysique politique. II est superflu de s'y arrêter ici. Tenons-nous au résultat : à la déclaration telle qu'elle fut adoptée

(i) The Fédéral and state Constitutions, colonial charters, and other organic laws of the United states. Compiled under an order of the United states senate by Ben. Perley Poore, Washington, 4877, 2 vol. à pagination continue. En fait de documents de l'époque coloniale, ne sont donnés que les plus importants. V, aussi Gourdj Les Chartes coloniales et les Constitutions des Etats-Unis de l'Amérique du Nord. Paris, 1885, 2 vol.

(2) Ceci n'^est pas tout à fait clairement aperçu même de Tauteur français qui connaît le mieux l'histoire américaine, M. Laboulaye^ comme cela appert de ses développements à la page 11, t. n, de son Histoire des Etats-Unis.

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