Voie maritime

A. — Mesures a prendre dans la mer Rouge.

Article i^^ — Navires indemnes. — a) Les navires reconnus indemnes, après visite médicale, auront libre pratique immédiate, quelle que soit la nature de leur patente.

Le navire devra toutefois avoir complété ou compléter dix jours pleins à partir du moment de son départ du dernier port contaminé.

Le seul régime que peut prescrire à leur sujet l'autorité du port d'arrivée consiste dans les mesures applicables aux navires suspects (visite médicale, désinfection du linge sale, évacuation de l'eau de cale et substitution d'une bonne eau potable à celle qui est emmagasinée à bord).

b) Les navires indemnes ordinaires auront la faculté de passer le canal de Suez en quarantaine. Ils entreront dans la Méditerranée en continuant l'observation de dix jours. Les navires ayant un médecin et une étuve ne subiront pas la désinfection avant le transit en quarantaine.

Art. 2. — Navires suspects. — Les navires suspects sont ceux à bord desquels il y a eu des cas de peste au moment du départ ou pendant la traversée, mais aucun cas nouveau depuis douze jours. Ces navires seront traités d'une façon différente suivant qu'ils ont ou n'ont pas à bord un médecin et un appareil à désinfection (étuve).

a) Les navires ayant un médecin et un appareil de désinfection (étuve), remplissant les conditions voulues, seront admis à passer le canal de Suez en quarantaine dans les conditions du règlement pour le transit.

b] Les autres navires suspects n'ayant ni médecin ni appareil

de désinfection (étuve) seront, avant d'être admis à transiter en quarantaine, retenus aux Sources de Moïse pendant le temps nécessaire pour opérer les désinfections du linge sale, du linge de corps et autres objets susceptibles, et s assurer de l'état sanitaire du navire.

S'il s'agit d'un navire postal ou d'un paquebot spécialement affecté au transport des voyageurs, sans appareil de désinfection (étuve), mais ayant un médecin à bord, si l'autorité locale a l'assurance, par une constatation officielle, que les mesures d'assainissement et de désinfection ont été convenablement pratiquées, soit au point de départ, soit pendant la traversée, le passage en quarantaine sera accordé.

S'il s'agit de navires postaux ou de paquebots spécialement affectés au transport des voyageurs, sans appareil de désinfection (étuve), mais ayant un médecin à bord, si le dernier cas de peste remonte à plus de 14 jours et si l'élat sanitaire du navire est satisfaisant, la libre pratique pourra être donnée à Suez, lorsque les opérations de désinfection seront terminées.

Pour un bateau ayant un trajet indemne de moins del4 jours, les passagers à destination d'Egypte seront débarqués aux Sources de Moïse et isolés pendant le temps nécessaire pour compléter 10 jours ; leur linge sale et leurs effets à usage seront désinfectés. Ils recevront alors la libre pratique. Les bateaux ayant un trajet indemne de moins de i4 jours el demandant à obtenir la libre pratique en Egypte seront retenus aux Sources de Moïse le temps nécessaire pour compléter iO jours ; ils subiront la désinfection réglementaire.

Art. 3. — Navires infectés^ c'est-à-dire ayant de la peste à bord ou ayant présenté des cas de peste depuis 12 jours. Ils se divisent en navires avec médecin et appareil de désinfection (étuve), et navires sans médecin et sans appareil de désinfection (étuve).

a) Les navires sans médecin et sans appareil de désinfection (étuve) seront arrêtés aux Sources de Moïse, les personnes atteintes de peste débarquées et isolées dans un hôpital. La désinfection sera pratiquée d'une façon complète. Les autres

CONFÉREiNCE SANITAIRE LNTERNATIONÂLE DE VENISE. 415

passagers seront débarqués et isolés par groupes aussi peu nombreux que possible, de manière que l'ensemble ne soit pas solidaire d'un groupe particulier si la peste venait se développer. Le linge sale, les objets à usage, les vêtements de l'équipage et des passagers seront désinfectés ainsi que Je navire.

Il est bien entendu qu'il ne s'agit pas du déchargement des marchandises, mais seulement de la désinfection de la partie du navire qui a été infectée.

Les passagers resteront dix jours à l'établissement des Sources de Moïse; lorsque les cas de peste remonteront à plusieurs jours, la durée de l'isolement sera diminuée. Cette durée variera selon l'époque de l'apparition du dernier cas.

Ainsi, lorsque le dernier cas se sera produit depuis 9, 10, Il ou 12 jours, la durée de l'observation sera de 24 heures; s'il s'est produit depuis 8 jours, l'observation sera de 2 jours; s'il s'est produit depuis? jours, l'observation sera de 3 jours, et ainsi de suite comme cela est indiqué au tableau placé plus loin.

b) Navires avec médecin et appareil de désinfection [étuve). — Les navires avec médecin et étuve seront arrêtés aux Sources de Moïse.

Le médecin du bord déclarera sous serment quelles sont les personnes à bord atteintes de peste. Ces malades seront débarqués et isolés.

Après le débarquement de ces malades, le linge sale du reste des passagers et de l'équipage subira la désinfection à bord.

Lorsque la peste se sera montrée exclusivement dans l'équipage, la désinfection du linge ne portera que sur le linge sale de l'équipage et le linge des postes de l'équipage.

Le médecin du bord indiquera aussi, sous serment, la partie ou le compartiment du navire et la section de l'hôpital dans lesquels le ou les malades auront été transportés. Il déclarera également, sous serment, quelles sont les personnes qui ont été en rapport avec le pestiféré depuis la première manifestation de la maladie, soit par des contacts directs, soit par des contacts avec des objets capables de transmettre l'infection. Ces personnes seulement seront considérées comme suspectes.

La partie ou le compartiment du navire et la section de rhôpital dans lesquels le ou les malades auront été transportés, seront complètement désinfectés. On entend par « partie du navire » la cabine du malade, les cabines attenantes, le couloir de ces cabines, le pont, les parties du pont sur lesquelles le ou les malades auraient séjourné.

S'il est impossible de désinfecter la partie ou le compartiment du navire qui a été occupé par les personnes atteintes de peste sans débarquer les personnes déclarées suspectes, ces personnes seront ou placées sur un autre navire spécialement affecté à cet usage, ou débarquées et logées dans l'établissement sanitaire, sans contact avec les malades, lesquels seront placés dans l'hôpital.

La durée de ce séjour sur le navire ou à terre pour la désinfection sera aussi courte que possible et n'excédera pas vingt-quatre heures.

Les suspects subiront une observation, soit sur leur bâtiment, soit sur le navire affecté à cet usage ; la durée de cette observation variera selon le tableau suivant :

Lorsque le dernier cas \ de peste se sera produit ) danslecoursdudouzième, ( du onzième, du dixième ( ou duneuvième jouravant \ l'arrivée à Suez /

S'il s'est produit dans le \ cours du huitième jour > avant l'arrivée à Suez. . . . )

S'il s'est produit dans le \ cours du septième jour > avant l'arrivée à Suez. . . . )

S'il s'est produit dans le \ cours du sixième jour > avant l'arrivée à Suez . . . . )

S'il s'est produit dans \ le cours du cinquième ou / du quatrième jour avant i l'arrivée à Suez /

l'observation sera de 24 heures.

2 jours.

3 jours.

4 jours.

— 5 et 6 jours.

S'il s'est produit dans j

le cours du troisième jour ' ,, , .. i ^ . r. •

, - . '' > 1 observation sera de 7 et 8 lours.

ou du second jour avant i

l'arrivée à Suez |

S'il s'est produit un \

jour avant l'arrivée à [ — — 9 jours.

Suez )

Le passage en quarantaine pourra être accordé avant l'expiration des délais indiqués dans le tableau ci-dessus si l'autorité sanitaire le juge possible; il sera en tout cas accordé lorsque la désinfection aura été accomplie, si le navire abandonne, outre ses malades, les personnes indiquées cidessus comme « suspectes ».

Une étuve placée sur un ponton pourra venir accoster le navire pour rendre plus rapides les opérations de désinfection.

Les navires infectés demandant à obtenir la libre pratique en Egypte seront retenus dix jours aux Sources de Moïse à compter du dernier cas survenu à bord et subiront la désinfection réglementaire.

Le temps pris par les opérations de désinfection est compris dans la durée de l'observation.

Organisation de la surveillance et de la désinfection à Suez et aux Sources de Moïse,

1° La visite médicale, prévue par le règlement, sera faite, pour chaque navire arrivant à Suez, par un des médecins de la station. Elle sera faite de jour pour les provenances des ports contaminés de peste.

2° Les médecins seront au nombre de sept, un médecin en chef, quatre titulaires et deux suppléants. Si le service médical était encore insuffisant, on aurait recours aux médecins de la marine des différents États, qui seraient placés sous l'autorité du médecin en chef de la station sanitaire.

3° Ils seront pourvus d'un diplôme régulier, choisis de préférence parmi les médecins ayant fait des études spéciales pratiques d'épidémiologie et de bactériologie.

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4° Ils seront nommés par le Ministre de l'Intérieur, sur la présentation du Conseil sanitaire maritime et quarantenaire d'Egypte.

5° Ils recevront un traitement qui sera de six mille francs pour les médecins suppléants et qui, primitivement de huit mille francs, pourra s'élever progressivement à douze mille francs pour les quatre médecins et de douze mille à quinze mille francs pour le médecin en chef.

6° La station de désinfection et d'isolement des Sources de Moïse est placée sous l'autorité du médecin en chef de Suez.

7*^ Si des malades y sont débarqués, deux des médecins de Suez y seront internés, l'un pour soigner les pesteux, l'autre pour soigner les personnes non atteintes de peste.

8° Le nombre des gardes sanitaires sera porté à vingt.

Un de ces gardes sera spécialement chargé de l'entretien des étuves placées aux Sources de Moïse.

9° La station de désinfection et d'isolement des Sources de Moïse comprendra :

1. Trois étuves à désinfection au moins, dont une sera placée sur un ponton ;

2. Un nouvel hôpital d'isolement de douze lits pour les malades et les suspects ; cet hôpital sera disposé de façon que les malades, les suspects, les hommes et les femmes soient isolés les uns des autres;

3. Des baraquements, des tentes-hôpital et des tentes ordinaires pour les^ personnes débarquées;

ï. Des baignoires et des douches-lavage en nombre suffisant;

5. Les bâtiments nécessaires pour les services communs, le personnel médical, les gardes, etc. ; un magasin, une buanderie;