II — L'ŒUVRE DE L'ASSEMBLÉE CQONSTITUANTE

1. Le Comilé militaire. — Sa création, sa composition, son rôle législatif. Il s’adjoint bientôt le contrôle de l'exécutif. Décrets qu'il fait voter. Etat dans lequel il laisse nos forces au milieu de 1791.

2. Le ministre el les bureaux de la guerre. — Conception des députés de l'assemblée sur les principes généraux de l'organisation militaire : décret du 28 février 1790 ; discussion relative au rôle du ministre et décret du 11 avril 1791. Modifications apportées au début de la Révolution dans les bureaux de la Guerre ; décret du 19 septembre 1791 et réorganisation subséquente.

3. Le personnel des bureaux, — Urgence d'établir une nouvelle organisa- Lion. Mise à la retraite d’une partie des employés par le décret du 18 septembre 1791. Le décret du 20 septembre 1791 réorganise le corps des commissaires des guerres.