SOMMAIRE

Introduction. — Coup d'œil sur la situation actuelle du Clergé et de la Religion en Europe. — Opinion des Docteurs, des Papes et des Evoques, sur les diverses formes de gouvernement.

CHAP. I«r — Des Rapports de l'Eglise avec l'Etat. CHAP. II. — De la Législation de 1802, ou du Concordat et des Articles organiques.

Discussion. — Discours de M. Portalis. — Concordat et Articles organiques avec Commentaires et l'état de la Jurisprudence. — Articles organiques des cultes protestants. — Ordonnance du 31 octobre 1822 sur la Circonscription des Diocèses. — Tableau, etc.

CHAP. m. — Du Mode de Nomination des Evoques.

Discussion. — Proposition de M. Génac ; son Exposé des motifs. ^ Rapport annoté de M. Isambert, etc.

CHAP. IV. — - Du Budget des Cultes.

Discussion. — Rapport de M. Chapot. — Rapport de M. Arnaud de TAriège; Modifications proposées. — Du Traitement des Curés, des Evêques, Archevêques, Cardinaux ; du Casuel, etc.

CHAP. Y. — De la Circonscription des Diocèses. CHAP. VI. — Des Succursales et des Vicariats. CHAP. VII. — Du Chapitre de Saint-Denis.

CHAP. VHI. — Des Facultés de Théologie.

Discussion. Opinion de M. Tabbé Maret. — Rapport de M. TEvêoue de Quimper, au nom de la Sous-Commission. — Projet adopté par le Comité, etc.

CHAP. IX. — Des Ordinations.

CHAP. X. — BourwSes des Séminaires ; Secours à d'anciennes Religieuses et aux Ecclésiastiques; Entretien des Edifices diocésains, etc., etc.

CHAP. XI. — - Des Cultes Protestants et Israélites. CHAP. XII. — Des Pensions de retraite pour les Prêtres âgés ou infirmes.

Observations de M. rEvèque de Langres. — Projet de la Sous-Conunission. présenté par M. Isambert; Discussion; Projet adopté par le Comité. CHAP. XIII. — Du Célibat des Prêtres.

Rapport de M. Dufougeroux. — Discussion.

CHAP. XIV. — De la Composition des Conseils de Fabrique.

Proposition de M. Clément de l'Isère ; son Exposé des motifs ; Discussion. — Nouvelle Proposition de M. Isambert; opinion de M. le Ministre des Cultes. — Décret organique des Fabriques, du 30 décembre 1809, avec Commentûres et Tétat de la Jurisprudence. — Loi du 14 février 1810, relative aux revenus des Fabriques.

CHAP. XV. — De 1 Inamovibilité des Desservants et de l'Etablissement de Tribunaux ecclésiastiques.

Observations préliminaires. — Lettre du Page à FEvêque de Liège. — Rapport de M. Pradié. — Discussion. — Résolution du Comité. — Proposition de MM. Isambert, Pascal Duprat, Gayaret, Mispoulet et £. Quinet, déyeloppée par eux. — Lettre de M. le Ministre et son opinion. — Négociation ayec le Samt-Siége. — Rapport de M. Chapot ; résolution détinitiye. CHAP. XVI. — De l'Esprit des Législations antérieures sur les rapports de TEglise avec TEtat, comparé à l'Esprit de rAssemblée nationale de 1848, sur le mènie sujet.

Obieryations préliminaires. — Législation de 1682 ; Déclaration du Clergé de France et Edit de 1682. — Législation de 1790; Discours de M. Camus à l'Assemblée constituante de 1789, fait au nom du Comité des Cultes de cette époque. — Constitution ciyile du Clergé. — Loi sur la Dotation du Clergé. — Résumé des trayaux du Comité. — Appréciation de la période religieuse actuelle. — Noms des Membres du Comité des Cultes et de ceux composant son bureau. — Désignation des Membres qui ont pris part aux diverses discussions.