CHAPITRE XIII
ÉTUDE DE L'INFLUENCE DES FRAIS DE DÉNA- TURATION SUR L'ÉCOULEMENT DE L'ALCOOL INDUSTRIEL.
Le méthylène Hégie et la benzine imposés par TAdministration comme dénaturant général ont eu de nombreux adversaires qui, par la voie de la pressé, se sont efforcés de démontrer que c'est au prix de revient et à la nature de ces produits qu'est dû le peu de développement, en France, des emplois industriels de l'alcool.
Les frais de dénaturation sont de trois sortes :
V Droits de l'État :
2* Dépenses de matériel de main-d'œuvre ; freinte ;
3^ Achat du dénaturant.
Taxes fiscales.
Elles sont au nombre de trois : le droit d'analyse, le droit de statistique, et la taxe de remboursement.
Taxe d'analyse. — Sur tout hectolitre d'alcool pur dénaturé il est perçu une taxe de fr. 80 pour frais d'analyse (16 avril 1895) ce qui fait que, quelle que soit la contenance du bac où se fait le mélange de l'alcool et du dénaturant, la Régie perçoit autant de fois fr. 80 qu'il y a d'hectolitres d'alcool pur soumis à la dénaturation.
Comme il n'est pratiqué qu'une seule analyse par bac; il
serait légitime que le droit ne fût prélevé qu'une fois par opération qu'elle qu'en soit l'importance et cette demande a fait l'objet d'un vœu émis par le Congrès des Études économiques pour les emplois industriels de l'alcool.
Taxe de statistique, — Conformément à la loi du 29décembre 1900, le droit qui s'éleva successivement à 37 fr. 50, puis à 3 francs, a été réduit à fr. 25 par hectolitre d'alcool pur. 11 serait difficile d'obtenir une réduction nouvelle dont l'influence serait presque nulle.
Taxe de remboursement ou droit compensateur. — La majeure partie de l'alcool dénaturé étant de l'alcool d'industrie est soumis à la taxe de remboursement établie par l'article 50 de la loi de finances du 25 février 1901 et qui varie suivant les années.
C'est ainsi qu'elle a été successivement de Ofr.80, de 1 fr.20, de t fr. 38, de 1 fr. 65 et de 1 fr. 72 par hectolitre d'alcool pur.
Il semble que, dans l'esprit du législateur, ce droit compensateur, qui sert à constituer la ristourne remboursant au dénaturateur le coût du dénaturant, ne devrait pas frapper l'alcool soumis à la dénaturation, mais, jusqu'à ce jour, aucune mesure administrative n'a été prise dans ce sens.
Ces différentes taxes pourraient donc être réduites sans toutefois, sauf la dernière, être entièrement supprimées, puisqu'elles servent de contrôle à l'État pour vérifier les opérations de la dénaturation.
Frais de dénaturation proprement dits.
Us comprennent, en dehors des dépenses de matériel et de main-d'œuvre qui dépendent exclusivement du dénaturateur et de la façon, plus ou moins économ'que, dont est faite son installation et conduit son travail, une freinte ou perte par évaporalion de l'alcool.
La Régie admet un manquant ou déchet de 9 0/0 auquel il
ÉTUDE DE l'influence DES FRAIS DE DÉNATURATION 153
y a lieu d'ajouter (1) une .freinte supplémentaire de 1/2 0/0 provenant des transvasements nombreux auxquels est assujetti Talcool dénaturé, tels que remplissage des bacs, le mélange à l'air libre de l'alcool et du dénaturant, la mise en fûts, en bidons et en bouteilles.
CSoût du dénaturant.
La dépense inhérente au dénaturant lui-même comprend l'achat du méthylène Régie et de la benzine.
Le premier de ces corps est sujet à des fluctuations de cours lentes, c'est-à-dire se produisant (contrairement à ce qui se passe pour l'alcool) sur plusieurs années, mais assez importantes.
Toutefois, si Ton a connu des limites extrêmes de 80 francs et de 120 francs l'hectolitre, on peut dire que la moyenne des prix du méthylène est d'environ 100 francs.
La benzine se vend couramment de 40 francs à 45 francs les 100 kilogrammes.
Détermination du total des frais de dénaturation.
Il semblerait facile, étant donnés ces différents éléments,de déterminer exactement le montant des frais de dénaturation et d'écrire :
Frais par hectolitre d'alcool à 90 degrés :
80 ^^ 90 1° Taxe d'analyse : ' — = 0,
25 X 90 2» Taxe de statistique : ' ^ =: 0,225
3° Droit compensateur : -■ — = l,4»u
4*> 10 litres méthylène à 100 francs. 10 »
