ETUDE DE L*INFLUENCE DES FRAIS DE DÉNATURATION
f =; frais généraux, main-d'œuvre, etc.
et l'on pourra poser, en se souvenant que Thectolitre d'alcool à 90 degrés devient, après addition du dénaturant: (100 + V).
En transportant la valeur de j/ ainsi déterminée dans l'équation (I) on en déduira ;
ce qui démontre que x, c'est-à-dire le coût du dénaturant, est composé de deux parties distinctes, qui sont :
1® Les droits fiscaux et les. frais généraux : (d + 2« Le coût du dénaturant : (m — a)
Quant au facteur (m — a) il prouve bien que le coût de la dénaturation est fonction, non du prix du dénaturant luimême, mais bien de la différence entre le prix du dénaturant et ' celui de l'alcool, et que le coût du dénaturant serait nul le jour où ce facteur tendrait vers 0.
Il est important d'insister sur ce point car, à différentes reprises, il a été prétendu, à tort, grâce à un calcul similaire à celui qui a été présenté plus haut, que malgré la ristourne de 9 francs, la dénaturation élevait les prix de vente de l'alcool dénaturé de 4 francs à 5 francs par hectolitre.
Du reste, afin de déterminer exactement comment le calcul doit être établi, on ne saurait mieux faire que de se reporter au rapport présenté par M. Guillain, au nom de la Commission du Budget, et après la discussion duquel a été voté le remboursement des frais de dénaturation de 1901 (l).{Jonrnal des Contributions Indirectes, 12 janvier 1901, p. 18.)
Voici comment s'exprime le rapporteur :
« On s'est attaché à tenir compte aux dénaturateurs, non « pas de la totalité des frais de dénaturation, mais bien de la
1, Lindet. Commission extra-parlementaire de Talcool. Paris, 1901,
156 ,. LA DÉNATURA TION DE l'aLCOOL
« proportion de ces frais qui constitue pour eux une dépense « réelle.
< Pour dénaturer t hectolitre d'alcool pur, on y ajoute « 10 litres de méthylène valant en moyenne 11 francs et « 1/2 litre de benzine lourde valant en moyenne fr. 25. On « a ainsi :
« 10 lit. 1/2 de dénaturant valant en moyenne.. 11 fr. 25 « qui prennent la place de 10 lit. 1/2 d'alcool à < 30 francs, valant 3 fr. 15
« La dépense nette, résultant du dénaturant, est « ainsi par hectolitre d'alcool • 8 fr. 10
« Mais il y a lieu d'ajouter la nouvelle taxe de
« fabrication fr. 80
Slrrôô
« ou en chiffres ronds 9 francs par hectolitre d'alcool pur sou-
« mis à la dénaturation. »
On peut déduire de cet extrait du rapport de M. Guillain : P Que l'on ne doit pas tenir compte dans l'établissement
des frais de dénaturation :
A) Des dépenses de manutention et autres;
B) Du droit d'analyse de fr. 80; G) — de statistique de fr. 25 ;
ce qui se conçoit puisque ces dépenses resteraient les mômes quelle que soit la nature du dénaturant.
2* Qu'il y a lieu de faire intervenir la valeur dé l'alcool dont les 10 lit. 1/2 de dénaturant tiennent la place.
Ces bases étant bien déterminées, il est facile de dresser un tableau indiquant exactement le prix de revient de l'alcool dénaturé, aux différents cours de l'alcool, abstraction faite des taxes fiscales.
ÉTUDE DE l'influence DES FRAIS DE DÉNATURATION 157
Un hectolitre d*alcool à 10 litres de méthylène à
80 fr. rhectoiitrc . .
k 500 de binizinc ù
45 fr les 100 kilogr. .
Droit compensateur
(1 fr. 72 par hectolitre
d'alcool pur). . . .
Soit par hectolitre d'alcool dénaturé . . .
Cours de l'alcool . . .
Goût de la dénaturation.
Ristourne
Reste e/i faveur du dénaturateur
Francs
Fr.
Fr.
Fr.
Fr.
Aux cours de Talcool de 35 à 45 francs et du méthylène à 80 francs (1), la ristourne suffit donc, non seulement à rembourser au dénaturateur le coût du dénaturant, mais lui rapporte encore de 1 fr. 85 à 2 fr. 80 par hectolitre d'alcool d,énaturé.
11 en résulte que, grâce au jeu de la ristourne, la dénaturation est moins coûteuse en France que dans les autres pays d'Europe.
C'est assez dire que le raisonnement de tous ceux qui ont incriminé, au point de vue de son prix élevé, le dénaturant français est controuvé et que, dans l'état actuel de la législation régissant en France les alcools dénaturés, le coût du dénaturant est sans importance.
1. Dans le tableau ci-dessus le méth^'^lène est calculé au cours actuel de 80 francs ThectoUtre.
RESUME
1<> Les frais de dénaturation sont de trois sortes :
a) Droits de l'État;
b) Achat des dénaturants;
c) Dépenses de matériel, de main-d'œuvre ; freinte.
Parmi les taxes fiscales, une seule pourrait être réduite : la taxe d'analyse qui ne devrait être perçue que sur chaque dénaturation au lieu de l'être par chaque hectolitre d'alcool pur soumis à la dénaturation.
2* L'achat des dénaturants est intégralement remboursé aux dénaturateursy à raison de 9 francs par hectolitre d'alcool pur, grâce au droit compensateur de 1 fr. 72 qui frappe tout hectolitre d'alcool sortant de distillerie.
Résumés en un tableau les mélanges dénaturants employés dans les pays européens sont les suivants :
Allemagne et Autriche. — 2 lit. 1/2 d'un mélange composé de : 4 parties de méthylène à 30 0/0 d'acétone; 1 partie de bases pyridiques.
Angleterre. — 11 litres de méthylène à 5 0/0 d'acétone.
France. — 10 litres de méthylène type Régie ; 1/2 litre de benzine.
Hollande. — 12 litres 1/2 de méthylène.
Italie. — Le dénaturant doit être fourni par l'État et est à base de méthylène et de pyridine.
Suisse. — La vente de l'alcool dénaturé étant monopole d'Etat, le dénaturant est secret, mais, d'après nos renseignements, après avoir été composé de méthylène et d'huiles d'acétone, il serait actuellement composé de méthylène, d'acétone et de pyridine.
Avant d'étudier ces différents dénaturants; il est important de déterminer les principales fraudes se produisant sur l'alcool dans le but de rechercher dans quelles limites ils peuvent les entraver.
Les fraudes' sur ralcool dénaturé. — Elles sont au nombre de quatre :
!• Fraude par substitution. — Consistant à i^ubslituer à de
Talcool soumis à la dénaturation des produits non imposables, ou de Talcool déjà dénaturé, dans le but de pouvoir écouler en fraude Talcool pur échappant ainsi au contrôle de la Régie.
2* Fraude par allongement. — Elle consiste à ajouter à Talcool dénaturé une quantité d*alcool ordinaire suffisante pouf* réduire à l'état de traces la proportion du dénaturant. . Cette fraude est la plus dangereuse car toujours les tribunaux ont hésité à prononcer une condamnation lorsque l'analyse ne révèle qu'une faible quantité de dénaturant dans l'alcool de bouche, puisque ce produit peut être infecté pour différentes raisons et en particulier par son passage dans des récipients ayant contenu de l'alcool dénaturé.
C'est là du reste un des arguments les plus sérieux dont puisse se servir un fraudeur.
- 3<» La fraude par revivificalion, — Elle consiste à débarrasser l'alcool dénaturé de son dénaturant, ou tout au moins à le rendre buvable en masquant sa mauvaise odeur par des essences.
4° Fraude mixte par allongement et revivification. — C'est une combinaison des deux modes de fraudes précédents. Elle se pratique en régénérant partiellement l'alcool renfermé dans l'alcool dénaturé et en additionnant le mélange alcoolique ainsi obtenu d'une quantité d'alcool pur suffisant à diluer les dernières traces de dénaturant, afin d'échapper à l'action de la loi.
Comme il est impossible de trouver un corps répondant à toutes les qualités que doit présenter un bon dénaturant, les différentes Administrations ont toutes adopté un témoin de la fraude, l'alcool méthylique, et des infectants : les huiles de pyridine, les huiles d'acétone, la benzine.
11 y a lieu de les étudier successivement, au point de vue des garanties qu'ils peuvent donner à l'Administration qui les impose, et surtout;de rechercher s'ils sont fadlement éliminables de l'alcool. . ■
Étude de ralcoplmétliyUque. — L'alcQol méthylique, plus
généralement désigné sous le nom de méthylène, est obtenu par la carbonisation des bois en vases clos.
Ayant même fonction chimique que l'alcool, et des propriétés très voisines, il n'est pas pratiquement séparable de ce corps. Par distillation, et avec une rétrogradation puissante, on obtient bien la concentration dans les produits de tête d'une grande partie de l'alcool méthylique, mais il est une limite qu'on ne peut dépasser, quelle que soit la puissance des appareils employés.
Cette limite, d'après les expériences faites par le Laboratoire du ministère des Finances, d'après celles de nombreux chimistes et nos propres essais, se rencontre dans les environs de 1/100; c'est-à-dire que, quelle que soit la dose de méthylène ajoutée, il reste toujours 1/100 de ce produit qu'on ne peut séparer de l'alcool par distillation. Ce corps est donc un témoin fidèle de la fraude.
Le procès de l'alcool méthylique a été fait à différentes reprises et l'on peut résumer les principaux chefs d'accusation comme suit :
1» Inconvénients relatifs à la composition chimique da méthylène ;
2** Inconvénients relatifs à la présence de l'alcool méthylique, à l'état libre, dans certaines liqueurs;
3o Inconvénients relatifs au prix élevé de ce corps.
Les premiers, tout d'abord fort nombreux, ont été peu à peu abandonnés et se réduisent aujourd'hui à trois :
C'est ainsi que Ton répète que l'addition de 10 0/0 de méi- Ihylène à l'alcool réduit, dans de grandes proportions, le pouvoir calorique de ce dernier corps; et cependant, si l'on calcule le pouvoir calorifique de l'alcool éthylique pur à 90 degrés, puis celui de l'alcool dénaturé au méthylène, et si Ton compare les résultats, on constate que la chaleur dégagée par la combustion d'un litre d'alcool éthylique à 90 degrés est de 4.988 calories et celle dégagée par la combustion d'un litre du mélange d'un hectolitre d'alcool ordinaire avec 10 lit'fes de méthylène, de 4.927 calories.
. Comment cette différence de 61 calories pourrait-elle avoir une importance quelconque, alors que le travail utile obtenu avec un combustible, quel qu'il soit, est si minime?
Et cela est si vrai, que M. Lucien Périsse, dans un rapport
qu'il a présenté au Vl« Congrès international de Chimie ap-
. pliquée (Rome, avril 1906) a pu écrire, après toute une série
dressais pratiqués sur un moteur Gillet-Forest, dans le but
. de déterminer Tinfluence de la qualité des alèools et des
dénaturants : « Le méthylène possède une puissance calori-
. iique presque égale à celle de Talcool et a donné, dans les
moteurs, des résultats avantageux, »
N'est-ce pas aussi net que concis ?
Du reste, le fait suivant est également caractéristique : .dans le circuit des Ardennes, le moteur Gobron qui a donné . des résultats si satisfaisants était alimenté avec du méthylène carburé.
La vente de l'alcool dénaturé étant interdite en Belgique, ^M. Lepretre avait ainsi tourné la difficulté. Elle a donné la victoire à Talcool méthyliquel ! Comment pourrait-on pré- , tendre maintenant que le rôle du méthylène est néfaste?
On a écrit également que c'était au méthylène qu'était im- .putable la détérioration rapide des parties métalliques de certaines lampes et réchauds; et là encore on s'était laissé aller à des cpnclusions trop hâtives.
j II a été démontré, en effet, et la question sera étudiée dans un chapitre spécial, que les attaques attribuées au méthylène .pourraient être aussi bien imputables à l'alcool lui-même ou à ses impuretés normales.
On a dit enfin, et il en est résulté un vœu émis par le Congrès des emplois industriels de Talcool, tenu à Paris en novembre 1901, à la Société des agriculteurs de France, que l'on devait, sinon supprimer le méthylène, du moins en réduire la dose dans d'importantes proportions, à cause de ses inconvénients graves : « production de gaz oxyméthylés, qui sont désagréablement odorants et peut-être même dangereux. »
Or c'était là une affirmation gratuite, car des expériences récentes ont permis de constater, et on a pu entendre M. Sorel le dire au dernier Congrès de l'alcool (Congrès des •études économiques pour les emplois industriels de l'alcool, tenu à Paris du 11 au 17 mars 1903), que l'alcool lui-même pouvait, dans certains cas, donner naissance à de Taldé^yde formique, et que la plupart des inconvénients de ce genre •étaient imputables, non pas tant à l'alcool dénaturé employé qu'à la défectuosité de certains moteurs.
Mais il y a mieux; comment pourrait-on affirmer que ces gaz oxyméthylés présentent un danger, alors que Ton a proposé de compter le formaldéhyde lui-même au nombre des dénaturants de Talcool?
Si Ton passe à la question de la présence de Talcool méthylique libre dans certaines liqueurs naturelles et à la •conclusion qui en a été tirée, que l'Administration, en cas de fraude, serait désarmée, puisque le fraudeur pourrait toujours prétendre que Talcool méthylique décelé dans son alcool y préexistait naturellement, on constate qu'il y a déjà plusieurs années que, pour la première fois, certains auteurs ont signalé dans des liqueurs naturelles, la présence de corps donnant, après oxydation et par condensation avec la diméthylaniline, la réaction bleue caractéristique de l'hydrol.
M. Trillat (1) a recherché la présence de l'alcool méthylique dans quatre-vingt-seize échantillons de liqueurs et ne l'ayant rencontré que dans quatre échantillons d'eaux-de-vie de marc a conclu « que les liqueurs naturelles ou composées ne contiennent pas « d'alcool méthylique. »
M. Wolf (2) a découvert l'alcool méthylique daiis certains alcools obtenus par fermentation des jus de prunes, de mirabelles, de cerises, de pommes; parfois dans certaines eaux-devie naturelles, mais rarement dans les eaux-de-vie de bonne
