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type, car à lui seul, il représente l’objet principal de l'opération. Tout ce que nous dirons sur le transport en général se rapporte directement au transport des marchandises et ce sont les autres genres de transport qui forment l’exception. La portée économique de cette opération est immense et représente presque toute la circulation des biens dans la vie économique:

2. Le transport des personnes s’est développé plus tard, mais d’une facon extraordinaire. Des millions d'êtres circulent chaque jour par les différents moyens

de transport.

Bien qu'ayant le même but que le transport des marchandises, le déplacement des personnes, pose d’autres questions juridiques. Ainsi pour la détermination et la définition du voyageur et sur la valeur de la responsabilité du transporteur. Cés discussions découlent du fait que la personne humaine n’est pas une marchandise, la liberté de mouvement que l’mdividu garde tou-

jours, influence beaucoup la réglementation du contrat.

3. Le transport des correspondances et colis postaux, ne peut pas être traité comme le transport des marchandises, étant donné leur nature. En France, ce transport revient à la charge de l'Etat, mais sans que la nature de l’opération soit changée; c’est un transport, et comme tel, soumis aux imêmes règles, mais avec des règlements spéciaux qui se trouvent dans des

conventions internationales!.

1. La dernière Madrid, 30 mars 1921 (Journ. off., 31 mars 1921) entre 60 Etats,

ARR FE PAOUEUE

Pour le transport par mer, l'Etat passe des conventions avec les grandes Compagnies maritimes! Pour les correspondances, c’est l'Etat qui garde les responsabilités, mais pour les colis postaux, le transporteur (larmateur en espèce) lui est substitué et tenu respon-

sable d’une allocation forfaitaire.

Le milieu dans lequel s’exerce un transport a une grande importance. D’après qu’il s’effectue par terre, par eau ou dans l’air, les règlements sont autres.

1. Le transport par terre est le transport type. Le critérium du contrat de transport et la réglementation générale prévoient le transport des marchandises par terre. Comme nous l’avons déjà fait remarquer plus haut, c’est ce genre de contrat qui est notre contrat type. Ce transport se présente sous des aspects multiples : chemin de fer, automobiles, etc... Le chemin de fer et l’automobile se sont développés dernièrement dans des proportions énormes. Aujourd’hui, il existe dans le monde plus de 1.200.000 km. de chemin defer et le nombre des automobiles a dépassé 25 millions. La France y représente pour sa part 40.000 km. de chemin de fer et 1 million de voitures automobiles.

Bien que sous des aspects divers, la nature de l’opération est la même et la diversité des règlements ne porte que sur des questions de détail.