La Dîme Écclésiastique au XVIIIe siècle

DUCROCQ (0. %, I ED), Doyen honoraire, Professeur honoraire, Professeur à la Faculté de Droit de Paris, Correspondant de l'Institut.

THEZARD (E {Y), Doyen honoraire, Professeur de Droit civil, Sénateur.

ARNAULT DE LA MÉNARDIÈRE (I éÿ)}, Professeur de Droit

NORMAND (I {Y), Professeur de Droit criminel, assesseur du Doyen.

PARENTEAU-DUBEUGNON (I &}), Professeur de Procédure civile.

ARTHUYS (EI D), Professeur de Droit commercial et chargé du Cours de Droit maritime.

BONNET (I {}), Professeur de Droit romain, chargé du Cours de Pandectes (Doctorat).

PETIT {1 4), Professeur de Droit romain, chargé du Cours de Science et Législation financières. s

BARRILLEAU (I {ÿ)}, Professeur de Droit administratif et chargé d’un Cours de Droit administratif pour le Doctorat.

N….. Professeur d'Economie politique.

SURVILLE (I KV, Professeur de Droit international public et Hits et chargé d’un Cours de Droit civil.

PREVOT LEYGONIE (A. Yÿ), Professeur d'Histoire du Droit public (Doctorat), de Principes du Droit public et Droit constitutionnel comparé (Doctorat), chargé du Cours de Droit International public (2e année).

MICHON, Professeur adjoint, chargé du Cours d'Histoire générale du Droit français et Eléments du Droit constitutionnel (1 année), et du Cours d'Histoire du Droit (Doctorat):

CHÉNEAUX, Agrégé, chargé des Cours d'Economie politique. (Doctorat), d’ Histoire des Doctrines économiques et de - Législation et Economie rurales.

GIRAULT (A. &Ÿ), Agrégé, chargé du Cours d'Economie politique et du Cours de Lé igislation et Economie COCnIeSS

ROCHE (1 $}), Secrétaire.

COULON (1 &$), Secrétaire honoraire.

COMMISSION Président : M. BARILLEAU, professeur.

Suffragants : Mes BONNET, professeur . La MICHON, professeur adjoint.