PP

ques régions, p. 56, Conclusion et détermination d’un taux moyen, p. 71.

SV Lescharges de ladiment- chere rer nee

La portion congrue, p. 72. — L'assistance aux pauvres, p. 73. — L'entretien des édifices du culte : les édits d'avril 1695 et de mai 1768, p. 74. — Charges diverses, p. 79. — Charges de nature liscale, amortissement et centième denier, p. 79.

Caartrre Il. — Lu-perception derla:dime. Re A ST Lesrdivers modes dé PercepHon: Herr 0e.

Perception directe, p. 82. — Affermage de dîmes :

adjudication, étude des baux, p. 83.

RE 1 A CT mn ee M ae

Principes généraux, p. 91. — Police de la perception : les articles 49 de l'ordonnance de Blois et 29 de l'édit de Melun, p. 94. — Règles spéciales concernant certaines dimes, p. 97. — Coutumes particulières, p. 99. — Frais de perception, p. 109. — Les abonnements de dimes, p. 102.

Cuaprrre HL. — Le contentieux des dimes ...:....:..... FES

Compétence effectivement beaucoup plus étendue pour les juges royaux que pour les juges d’Eglise en matière de dime ecclésiastique, p. 105.

CuaPiTRE [V. — Le produit de la dime.............. one 7e Comparaison du rendement de la dime avec celui des principaux impôts royaux; examen de quelques régions, p. 110. — Essai de fixation d'un chiffre pour le produit brut total de la dîme ecclésiastique, p. 115. — Place occupée par la dîme dans la masse des revenus du clergé, p. 117.