DEUXIÈME PARTIE
Appréciation de la dîme. Re : SET US 118 à CHAPITRE PREMIER. — La de el ar ure, A LOTS ne Opinion fausse de Vauban sur la dime et l'impôt en
nature. Essais infructueux d'impôt en nature au
xvui° siècle, p. 118. — Les vices de la dime : Elle
frappait le produit brut et non le produit net,
p. 121. — Elle ne grevait que les populations
rurales, p. 122. — Elle atteignait les semences,
p. 123. — Elle entraînait des frais de perception
assez considérables, p. 124. — Elle pouvait consti-
tuer un obstacle à l’introduction des nouvelles
cultures, p. 124. — Elle se percevait d’après des
règles souvent incommodes et même vexatoires,
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p. 124. — Enfin elle n'épargnait pas la paille Importance de cette question des pailles, intervention des divers Parlements, p. 125.
CuapirRe If. — Les procès en matière de dime S I. Procès entre décimateurs Procès sur la revendication des dimes, p. 130. — Sur la jouissance en commun du matériel de percep-
tion, p. 433. — Sur l'exercice du droit de suite, p. 133. — Sur la jouissance des dîmes novales, p. 134.
S II. Procès entre décimateurs et décimables............ Procès relatifs aux dimes insolites : Incertitude de la jurisprudence sur cette question ; l'arrêt de règlement rendu le 19 mai 1784 par le Parlement de Normandie, p. 137. — Procès sur les dîimes vertes, menues et de charnage, p. 142. — Sur le taux de la dîme, p.1%%. — Sur les opérations de la perception, p. 146. -— Procès relatifs aux charges de la dîme : Affaires des curés toulousains, dauphinois et provençaux relatives aux fournitures à faire pour le culte, p. 452; la question des presbytères
en Provence, en Bretagne et en Flandre, p. 155. CnariTRe I. — La dîme ne répondait plus au but de son institu-
$S I. Les ministres du culte .....:.. :
situation des curés à portion congrue, p. 163. — La situation des curés décimateurs, p. 166. NÉNeS PAUVRE EE. RS nee MC TR QE La dime ecclésiastique était devenue, pour lassistance, une ressource à peu près illusoire : examen de quelques régions, p. 167.
S III. L'entretien des édifices du culte ......... TE Caapirre IV. — La dime et l'opinion publique : 1° les publi- DOS ao Bo TN Or OT OR O0 ce RL ONE Se dineretleSÉÉONOMISteS Eee ee La dîime et les physiocrates : Quesnay, Le Trosne, Turgot, Dupont de Nemours, p. 174. — La dime et les principes d'Adam Smith, p. 1476. — La dime et les économistes contemporains, MM. Leroy-Beaulieu et Stourm, p. 178.
$ II. La dîme et les philosophes et autres publicistes..... Voltaire et le dictionnaire philosophique, p. 178. — Autres publicistes appartenant au tiers état et au clergé, p. 180.
Cuaprrre V. — Le Comité d'administration de l'agriculture. Tentative de réforme de la dîime (1785-1787)...............
— A0 — Pages Le Comité envisage spécialement la question des dimes insolites, p 183. — Dupont de Nemours conclut à la restriction du droit de dîime, p. 185. CHapirre VI — La dîme et l'opinion publique : 2° les décimables Les cahiers d'ETUAS GENÉRAUL AT ETAT 7 moe ee 188 STules-catiersde Dalllapes "2 mere 188 Importance différente, à notre point de vue, des cahiers de bailliages et des cahiers de paroisses, p. 188. — Vœux de la noblesse sur la dîme, p.189. — Vœux du clergé, p. 191. — Le cabier du tiers état de Nemours, p. 193.
SIT escaliers de DATOSES Te CEE 194 Les partisans du maintien de la dîime, mais avec des réformes, p. 195. — Les partisans du paiement de la dime en argent, p. 207. — Les partisans de la suppression de la dîme, p. 208; suppression par rachat, p. 210; suppression pure et simple et sans compensation, p. 211.
